COUR D’APPEL DE BORDEAUX TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX N° RG 25/01043 - N° Portalis DBX6-W-B7J-2IDW ORDONNANCE DU 02 Avril 2025 A l’audience publique du 02 Avril 2025, devant Nous, Florent

Elle présente une tristesse d’humeur, un ralentissement psychomoteur, des difficultés de projection dans l’avenir. Elle reste très ambivalente vis à vis du soin.

[Y]-[F] [Z] [Adresse 10] [Localité 2] Représenté par Me Audrey HURET, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué par Me Florent LARROQUE M.

DBVU-V-B7K-GOYP AFFAIRE [Y] [H] / [G] [H] , CENTRE HOSPITALIER DE [5] [Localité 2] N° 3 Ordonnance rendue publiquement, ce jour, VINGT SEPT JANVIER DEUX MILLE VINGT SIX, à 14h00, par Nous, Florence

psychiatriques, conformément aux articles L. 3211-12-12 et L. 3211-12-4 du code de la santé publique ; ORDONNANCE A l'audience publique du 11 Janvier 2024 sise au Palais de Justice de BESANÇON, Florence

POLE SOCIAL - CONTENTIEUX GENERAL REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS JUGEMENT DU : MAGISTRAT : ASSESSEURS: DÉBATS : PRONONCE : AFFAIRE : NUMÉRO R.G : 08 Avril 2024 Florence

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Florent, - les conclusions de Mme Villette, rapporteure publique, - et les observations de Me Huet, substituant Me Lampe, pour

répertoire général : N° RG 24/12537 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJXQV Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 04 Juillet 2024 - Président du TC de PARIS - RG n° 2024004983 APPELANTE SOCIÉTÉ HUME

[P] [R], représenté par Me Emmanuelle VAJOU de la SELARL LX NIMES, avocat au barreau de NIMES, représenté par Me Florence PIASEK de la SELEURL PIASEK FLORENCE, avocat au barreau d'AVIGNON, Mme [D] [A],

est ..., 2 / Mme Malika B..., épouse E..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 septembre 1999 par la cour d'appel de Versailles (3e chambre civile), au profit : 1 / de Mme Florence

PC / DN Décision déférée du 29 Janvier 2007- Conseil de Prud'hommes de TOULOUSE- 05 / 01501 Sylvie HYLAIRE CAISSE REGIONALE D'ASSURANCE MALADIE MIDI PYRENEES C / Florence

Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 24 Janvier 2025 par le pôle social du tribunal judiciaire de PONTOISE N° RG : 24/00973 Copies exécutoires délivrées à : Me Arthur TENARD Me Florence

Par ailleurs cette démarche est conforme à la volonté de Florence X... et s'inscrit dans un contexte qu'il convient de souligner.

DOSSIER N° RG 24/02199 - N° Portalis DB3D-W-B7I-KGHZ MINUTE N°25/ 1 copie dossier 1 copie Commissaire de justice 1 copie exécutoire à Me Florent LADOUCE, Me [M] LECADRE 2 expéditions à chaque partie, l

DOSSIER N° RG 23/07255 - N° Portalis DB3D-W-B7H-KASQ MINUTE N° 24/ 1 copie dossier 1 copie Commissaire de justice 1 copie exécutoire à la SELARL B.P.C.M,, Me Florent LADOUCE 2 expéditions à chaque partie

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] N° RG 25/00010 - N° Portalis DBX6-W-B7I-Z6GG N° Minute : 25/00010 ORDONNANCE DU 07 Janvier 2025 A l’audience publique du 07 Janvier 2025, devant Nous, Florent

Les affects sont tristes, anxieux, congruents a l'humeur. La thymie est basse, avec une apathie, aboulie, sans idées suicidaires ce jour.

Didier Huez, M. David Klapczynski, M. Jean-Marc Lannoy, M. Bernard Leveque, M. Ludovic Wissocq, Mme Florence Boulogne, M. Philippe Branly, Mme Maryse Dhieux Boyaval, M.