Z... ont vocation à l'assister et sont présents dès son retour sur la place de l'Agence Postale ; que Fadimé Z... a décrit l'arrivée des véhicules et leur positionnement en " V " ; que la position

Fatma X..., un visa d'entrée sur le territoire français ; que Mme Fatima X... a produit un mandat régulier lui donnant qualité pour agir au nom de Mme Fatma X... ; que la requête est, dès lors, recevable

formé par : - LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA GIRONDE, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 20 mai 1992, qui, après relaxe de Fatimata

été convoqué devant le tribunal correctionnel, en application de l'article 390-1 du Code de procédure pénale, pour y être jugé "en matière de travail clandestin" à raison de faits visant la société Fatih

A, demeurant ..., et pour Mme Fatima A, demeurant ... ; Vu ladite demande, enregistrée au greffe du tribunal administratif de Poitiers le 26 février 2005 ; Mme Fatiha A épouse et Mme Fatima A épouse

Y... indiquait que l'attestation n'avait aucune valeur, ayant été signée par lui dans un moment de fatigue, dans un souci d'avoir la paix ; que ce second courrier adressé au Directeur de la Résidence était

Fatiha Z...n'a pas constitué avocat.

Brûlée, cette graisse devient énergie pour lutter contre la fatigue, active la perte de poids et développe les performances physiques ; qu'il apparaît ainsi que le produit incriminé est censé restaurer

Fatima, - X... Mohamed, - X... Jamal, - X...

Fahim, en sa qualité de gérant des sociétés Y... et Z..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 3 mars 2005, qui, dans la procédure suivie

(Côte-d'Or), en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 22 avril 1988 par le conseil de prud'hommes de Saint-Claude, au profit de Mlle Fatima Y..., demeurant ..., défenderesse à la cassation

Khédidja X..., Ahmed X..., Fatma Y...née X..., Abdelkader X..., Djibali X..., Farid X...et l'Association COMITÉ DE SAUVEGARDE DE L'ENFANCE DU BITERROIS, ès qualités de curateur de Fatiha X...et Fatiha

Fatma, épouse Z..., - A...

X... a demandé à la caisse d'allocations familiales (la caisse) le bénéfice des prestations familiales au profit de ses neveux mineurs de nationalité marocaine, Younès et Fatima X... accueillis à son foyer

X... ayant, le jour des faits, conduit son véhicule à partir de 4 heures du matin, se trouvait à 19 h 30 dans un état de fatigue excessive qui a entraîné son refus d'effectuer un travail supplémentaire

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 ) Mme Fatma X... veuve Y..., de nationalité marocaine, demeurant

Mme Fattira C... A... ayant droit de son père Monsieur Mohamed A... ... LOCHRISTI (BELGIQUE) Comparante en personne Mme Fatma D... A...

d'assassinat par la préparation et l'organisation de l'assassinat, l'installation dans un hôtel proche de l'endroit où devait se dérouler les faits d'un ressortissant albanais identifié comme étant Fatmir