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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
cr
61372642cd580146774242a8
14 décembre 2005
14 décembre 2005
audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatorze décembre deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CHALLE, les observations de Me BOUTHORS, de Me FOUSSARD
Source officiellecr
6137262fcd58014677423981
30 janvier 2002
30 janvier 2002
à PARIS, le trente janvier deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DULIN, les observations de la société civile professionnelle VIER et BARTHELEMY et de Me FOUSSARD
Source officielleciv3
61372395cd5801467740bb3c
22 novembre 2000
22 novembre 2000
X..., de la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat de la société Thierry et fils, de Me Foussard, avocat de la société Michelon Nitzel et de la société La Winterthur, les conclusions de M.
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007897424
22 novembre 1996
22 novembre 1996
Thiellay, Auditeur, - les observations de Me Odent, avocat de M. Claude B... et autres et de Me Foussard, avocat de M.
Source officiellecr
613726a8cd5801467742774e
6 avril 2005
6 avril 2005
publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le six avril deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROGNON, les observations de Me BLANC , Me BOUTHORS, et de Me FOUSSARD
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300602
22 mai 2013
22 mai 2013
MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par Me Foussard, avocat aux Conseils, pour M. X...
Source officiellecomm
61372342cd5801467740772d
9 mars 1999
9 mars 1999
Thierry Y..., demeurant ..., II - Sur le pourvoi n° M 97-30.160 formé par la société Assist Conseil, dont le siège est ... de l'Eur, 75020 Paris, représentée par M.
Source officiellecr
6137251dcd5801467741b16d
21 mars 1990
21 mars 1990
audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt et un mars mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUTH, les observations de Me FOUSSARD
Source officiellecr
61372525cd5801467741b5af
24 février 1992
24 février 1992
publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-quatre février mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller HECQUARD, les observations de Me FOUSSARD
Source officielleciv1
61372115cd580146773f0d75
14 février 1990
14 février 1990
Thierry, rapporteur, M. Massip, conseiller, M.
Source officielleciv1
613720c3cd580146773ee321
31 janvier 1989
31 janvier 1989
Thierry, conseiller rapporteur, MM. A..., X... Bernard, Massip, Grégoire, Kuhnmunch, Fouret, Bernard de Saint-Affrique, Averseng, Pinochet, Mabilat, conseillers, Mme Y..., M.
Source officielleciv1
613722b4cd580146774005f8
10 juillet 1996
10 juillet 1996
Thierry, conseiller rapporteur, M. Renard-Payen, conseiller, M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2025:C110144
5 mars 2025
5 mars 2025
Sur le rapport de Mme Vanoni-Thiery, conseiller référendaire, les observations écrites de la SAS Boucard-Capron-Maman, avocat de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2025:C110623
22 octobre 2025
22 octobre 2025
Sur le rapport de Mme Vanoni-Thiery, conseillère référendaire, les observations écrites de la SCP Alain Bénabent, avocat de Mme [O] [I], de la SCP Foussard et Froger, avocat de Mmes [W] et [R] [V], Mme
Source officiellecr
61372568cd5801467741d766
28 mars 1996
28 mars 1996
quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire de LAROSIERE de CHAMPFEU, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER, et de Me FOUSSARD
Source officiellecomm
6137228acd580146773fe3c5
13 juin 1995
13 juin 1995
Thierry X..., demeurant rue du Faubourg, Murat (Cantal), 2 / de M. Paul X..., demeurant ..., Murat (Cantal), 3 / de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2020:C100816
16 décembre 2020
16 décembre 2020
Sur le rapport de Mme Feydeau-Thieffry, conseiller référendaire, les observations de la SCP Melka-Prigent, avocat de M.
Source officielle4ème et 5ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000022513014
23 juillet 2010
23 juillet 2010
Thierry A, demeurant ... ; M.
Source officiellecr
613726a8cd58014677427764
14 juin 2006
14 juin 2006
PARIS, le quatorze juin deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire DEGORCE, les observations de la société civile professionnelle LE GRIEL, et de Me FOUSSARD
Source officielleciv1
6137212ccd580146773f199f
12 juin 1990
12 juin 1990
Thierry, rapporteur, M. Massip, conseiller, M.
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