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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
68e89301f271a402af33b830
9 octobre 2025
9 octobre 2025
[S] [P] et Mme [K] [P] Représentés par Me François Xavier DOS SANTOS, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND et par Me Philippe GILLES de la SELARL PHILIPPE GILLES, avocat au barreau D'ALBI Timbre
Source officielleChambre Sociale
651fa5bec601f0831899199b
3 octobre 2023
3 octobre 2023
CETADI [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me François xavier DOS SANTOS, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND INTIMEE FAITS ET PROCÉDURE Par jugement rendu contradictoirement
Source officielleChambre 6 - Référés Pdt
DBZ5-W-B7J-J5AF du rôle général S.A.R.L. 35 JAUDEc/S.C
67ed9e30da9e15c513201d12
1 avril 2025
1 avril 2025
Dossier TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 5] ORDONNANCE DE RETRAIT DU RÔLE rendue le UN AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ, par Madame Catherine GROSJEAN,e Présidente du Tribunal judiciaire de CLERMONT-FERRAND
Source officiellePremière Présidence
68872fd6147ef4d642d37615
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Président du TJ de [Localité 5], décision attaquée en date du 07 Novembre 2023, enregistrée sous le n° 23/00453 Ordonnance du dix sept octobre deux mille vingt quatre rendue par Nous, Xavier
Source officielleChambre 1 Cabinet 1
6708372289f19e8c50fb788b
10 octobre 2024
10 octobre 2024
DOS SANTOS Copies électroniques : Me Isabelle CONSTANT Me François-Xavier DOS SANTOS Copie dossier Me Isabelle CONSTANT Me François xavier DOS SANTOS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CLERMONT-FERRAND
Source officiellePremière Présidence
68872fd7147ef4d642d3761f
17 octobre 2024
17 octobre 2024
EXPRO, JCP de [Localité 7], décision attaquée en date du 05 Février 2024, enregistrée sous le n° 22/04686 Ordonnance du dix sept octobre deux mille vingt quatre rendue par Nous, Xavier
Source officielleCour d'Appel
6253cd8ebd3db21cbdd93a7d
24 février 2017
24 février 2017
Xavier Marc -LES BATISSEURS DE BOURBON SAS -ce faisant, condamner personnellement et solidairement la SAS LES BATISSEURS DE BOURBON, Monsieur Alain Z..., Monsieur Xavier Marc B... et Monsieur Didier
Source officielleciv2
60794bb99ba5988459c43c06
3 mars 1978
3 mars 1978
XAVIER REPROCHE AU TRIBUNAL D'INSTANCE DE THIERS, QUI A RENDU, LE 3 FEVRIER 1978, UN JUGEMENT CONFIRMANT LA DECISION DE LA COMMISSION ADMINISTRATIVE QUI AVAIT REFUSE DE L'INSCRIRE SUR LA LISTE ELECTORALE
Source officiellePremière Présidence
68872fd7147ef4d642d37621
17 octobre 2024
17 octobre 2024
référés Date du prononcé de la décision 17 Octobre 2024 Ordonnance N° 32 Dossier N° RG 24/00022 - N° Portalis DBVU-V-B7I-GF3B Affaire Jugement Au fond, origine Tribunal de Commerce de CLERMONT FERRAND
Source officielleAFFAIRES COURANTES
69b82849cdc6046d47de72d4
16 janvier 2025
16 janvier 2025
- TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND - AFFAIRE : SAS COLAS FRANCE SMAB TP / SAS TMS INTERNATIO NAL FRANCE MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES SA MMA IARD ROLEGENERAL : N° 2023 005092 JUGEMENT DU SEIZE
Source officielleChambre 6 - Référés Pdt
DBZ5-W-B7I-JSBA du rôle général S.A.S. ABRECOBOISc/S.A
66fc59a7536c57b6ad8729a1
1 octobre 2024
1 octobre 2024
- Madame [I] [D] [R] [Adresse 5] [Localité 11] représentée par Me François xavier DOS SANTOS, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND - Madame [F] [R] [Adresse 5] [Localité 11] représentée par Me
Source officiellecr
61372559cd5801467741cf4c
16 avril 1991
16 avril 1991
Roger, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, 4ème chambre, en date du 22 mai 1989, qui l'a débouté de ses demandes après avoir relaxé Xavier Z... et Jean-François A... de la prévention
Source officielle7 /10 SSR
CETAT:CETATEXT000007834870
11 juin 1993
11 juin 1993
en date du 16 avril 1991 par lequel le tribunal administratif de Clermont-Ferrand a annulé, à la demande de M.
Source officielleciv1
61372225cd580146773fa97b
9 mars 1994
9 mars 1994
Xavier A..., de Me Guinard, avocat de M. Régis A..., les conclusions de M.
Source officielleChambre 1 Cabinet 2
696568eacdc6046d4711f781
9 janvier 2026
9 janvier 2026
PACIFICA [P] [S] Grosse : Me [Localité 13] xavier DOS SANTOS la SELARL FRANCK AVOCATS la SCP TREINS-POULET-VIAN ET ASSOCIÉS Copies : Me [Localité 13] xavier DOS SANTOS la SELARL FRANCK AVOCATS
Source officielleChambre 1 Cabinet 1
69465c9175782d5f06ecf8fe
3 juillet 2025
3 juillet 2025
HLT [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me François -Xavier DOS SANTOS, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND DEMANDERESSE ET : S.A.
Source officielleChambre 2 Cabinet 1 -JAF1
67195b161486831808a49ae4
10 octobre 2024
10 octobre 2024
[Z] [F] CONTRE Grosse :2 Me Isabelle CONSTANT Me DOS SANTOS Copie :1 Dossier Me Isabelle CONSTANT Me [Localité 13] xavier DOS SANTOS PARTIES : Madame [C] [H] [I] épouse [F], née
Source officielleChambre 6 - Référés Pdt
6a18a4fdcdc6046d47493f4a
26 mai 2026
26 mai 2026
Copie : - Dossier TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] ORDONNANCE DE CADUCITÉ rendue le VINGT SIX MAI DEUX MIL VINGT SIX, par Madame Laure CAMUS, Présidente du Tribunal judiciaire de CLERMONT-FERRAND
Source officielleAFFAIRES COURANTES
69b88878cdc6046d47e7ec0f
15 mai 2025
15 mai 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT FERRAND Numéro d'inscription au répertoire général : 2025 003584 Jugement de jonction du 15/05/2025 Demandeur(s): SAS [Adresse 1] Représentant(s) : Me François-Xavier
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007930202
10 février 1997
10 février 1997
Courtial, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Boré, Xavier, avocat de la ville de Clermont-Ferrand, - les conclusions de M.
Source officiellePage 3 sur 40