Eric X... ; AUX MOTIFS PROPRES QUE Le tribunal ne s'est pas déclaré incompétent mais, statuant en premier ressort, a déclaré la demande irrecevable en considérant qu'il n'avait pas été régulièrement

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 2 décembre 2010), que, par acte du 8 décembre 2003, la société Domaine du château des Aubrèdes a donné à bail à la société Eric

Elle soutient que les moyens soulevés par la SASU Cabinet Eric Vaslin ne sont pas fondés.

e) par SELARL PRADIER DIBANDJO - Avocats COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS : PRESIDENT : Madame Patricia ROUFFIAC JUGES : Monsieur Benoit MAURY - Monsieur Nicolas COUDERC GREFFIER : Maître Eric

représentée par Me Erick JUPILE-BOISVERD, avoué à la Cour assistée de Me Eric DAURIAC, avocat au barreau de LIMOGES MUTUELLES DU MANS ASSURANCES IARD dont le siège social est 10, Bd Alexandre Oyon

Fournié, conseiller honoraire, tandis que les notes d'audience indiquent comme composition M.

Eric A..., demeurant ..., 2°/ M.

8 octobre 1990 par la cour d'appel de Paris (28e chambre, section A), au profit de : 1 / la société Thorflam, dont le siège est zone industrielle à Malonne (Belgique), 2 / la SARL Compagnons d'Eric

Ugur, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de BOURGES, chambre correctionnelle, en date du 12 juin 2003, qui, sur renvoi après cassation, l'a débouté de ses demandes, après relaxe d'Eric

Eric X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 mai 1995 par la cour d'appel d'Amiens (1ère chambre), au profit : 1°/ du Crédit d'équipement des petites et moyennes entreprises (CEPME)

Eric X..., devenu majeur, intervenant, en cassation d'un arrêt rendu le 2 juillet 1992 par la cour d'appel de Paris (7e chambre, section B), au profit : 1 / de la Société mutuelle d'assurance des collectivités

Eric, - LA SOCIETE AZUR GMF, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 17ème chambre, en date du 13 octobre 2004, qui, dans la procédure suivie contre le premier du chef de blessures involontaires

Eric F..., demeurant 2, rue R. Gabriel X..., 49000 Angers, 5 / de M. Daniel Y..., demeurant ..., 6 / de la compagnie Assurances générales de France (AGF), dont le siège est ..., 7 / de M.

Jean-Pierre X..., demeurant ..., 2°/ de la société civile professionnelle (SCP) Vanhaecke et Clémencet, aux droits de feu Eric Y..., titulaire d'un office notarial, dont le siège est ..., 3°/ de

Eric, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 10ème chambre, en date du 23 novembre 1999, qui, pour infractions à la législation sur les stupéfiants, l'a condamné à 18 mois d'emprisonnement dont

que l'arrêt confirmatif attaqué a déclaré X... coupable de cessions illégales de produits stupéfiants, en l'espèce de la résine de cannabis, et d'intéressement à la fraude ; "aux motifs adoptés "que Eric

* * * Eric Z...et Ami Esther X... se sont mariés le 30 juin 2006 à VENTISERI.

établie par différents éléments de l'enquête ; qu'en ce qui concerne (...) 5 José D..., les constatations précises et circonstanciées de policiers les 11 et 18 octobre 1998 et les reconnaissances formelles