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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
DTA_2300650_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
Le 28 juillet 2022, l'EARL Engel Fernand et Fils (ci-après : EARL Engel), propriétaire d'un domaine viticole situé à Rorschwihr, a déposé une demande de permis de construire modificatif afin de permettre
Source officielle6EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008214630
17 juin 2005
17 juin 2005
X... , demeurant ...et le GROUPEMENT FORESTIER POLLIOT-ENGEL, dont le siège est Bois de Nan à Chagey (74000) ; M.
Source officiellesoc
6079b2229ba5988459c55fb5
23 juin 1977
23 juin 1977
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A LA DECISION ATTAQUEE D'AVOIR LIMITE A 50 % LA REMISE SOLLICITEE POUR BONNE FOI PAR ENGEL DES MAJORATIONS DE RETARD QUE LUI RECLAMAIT LA CAISSE AUTONOME
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-209217
18 mars 2021
18 mars 2021
} .sA36B60A1 { font-family:Arial; font-style:italic } .sA1D3DA2E { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-align:justify } Publié le 6 avril 2021 PREMIÈRE SECTION Requête n o 69719/10 ENEL
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1976:1123JUD000510071
23 novembre 1976
23 novembre 1976
Engel. De plus, le préjudice se trouve compensé dans une large mesure.
Source officiellecomm
613720c9cd580146773ee61a
3 novembre 1988
3 novembre 1988
Gaston Engel, président de la société, M. Jean-Baptiste Engel et l'épouse de ce dernier se sont portés cautions en faveur de la banque ; que la société X..., M. Gaston Engel et Mme B..., veuve Z...
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
61609202db7ff645d856645d
5 décembre 2013
5 décembre 2013
à compter du prononcé de la décision à intervenir, - de se réserver le pouvoir de liquider l'astreinte, - d'autoriser la société IKB Leasing France à appréhender la presse à injecter de marque Engel
Source officielleciv1
6079436e9ba5988459c423fe
22 juin 1977
22 juin 1977
LA LOI D'EMPIRE DU 30 MAI 1908 : ATTENDU QU'AUX TERMES DE CE TEXTE, UNE PERIODE D'ASSURANCE EST D'UNE ANNEE A MOINS QUE LA PRIME NE SOIT FIXEE POUR UNE PERIODE DE TEMPS PLUS COURTE ; ATTENDU QUE ENGEL
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-3140195-3487739
20 mai 2010
20 mai 2010
Engel était toujours transporté les mains menottées à sa ceinture.
Source officielleREFERES 2ème Section
660c48a61ff97dabd6b8457d
2 avril 2024
2 avril 2024
par Maître Alexendra DECLERCQ de la SAS AEQUO AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX La MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANÇAIS assureur de : - la société SOUTO MOURA ARQUITECTOS - la société BEAUDOIN ENGEL
Source officielleChambre 2 Cabinet 1 -JAF1
67803dac9c3ba90f51dc7534
7 janvier 2025
7 janvier 2025
[B] [E] [G] CONTRE Grosse : 2 Me ENGEL Maître Pierre-nicolas DEVAUX de la SELARL PIERRE-NICOLAS DEVAUX Copie :1 Dossier Enregistrement Me Karine ENGEL Maître Pierre-nicolas DEVAUX de
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2016:CO00044
12 janvier 2016
12 janvier 2016
mois moyennant un loyer mensuel de 1. 507, 26 euros ; que ce contrat stipulait qu'à son issue le locataire devait restituer sans délai le matériel loué ; que par ailleurs les sociétés IKB France et Engel
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C202020
28 novembre 2019
28 novembre 2019
________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Endel
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2001:0411DEC004337398
11 avril 2001
11 avril 2001
We are not impressed with the complaint which is made about the interruption which occurred during Mr Engel’s speech to the jury.
Source officielleJCP- Juge Ctx Protection
67f0413202fc178212f84e34
3 avril 2025
3 avril 2025
[G] [D] Rep/assistant : Me Karine ENGEL, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND C / Monsieur [Z] [N] GROSSE DÉLIVRÉE LE : 03 Avril 2025 A : C.C.C.
Source officielleJCP- Juge Ctx Protection
67eeefafb848dd6814c64b33
3 avril 2025
3 avril 2025
ASSEMBLIA Rep/assistant : Me Karine ENGEL, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND C / Madame [C] [W] épouse [N] Monsieur [Z] [N] GROSSE DÉLIVRÉE LE : 03 Avril 2025 A : C.C.C.
Source officielleJCP- Juge Ctx Protection
67eeefb0b848dd6814c64b44
3 avril 2025
3 avril 2025
ASSEMBLIA Rep/assistant : Me Karine ENGEL, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND C / Monsieur [R] [H] Madame [Z] [H] GROSSE DÉLIVRÉE LE : 03 Avril 2025 A : C.C.C.
Source officielleciv1
607941169ba5988459c403b4
6 décembre 1972
6 décembre 1972
SUR LES DEUX MOYENS REUNIS : ATTENDU QU'IL EST REPROCHE AU JUGEMENT ATTAQUE, QUI A CONDAMNE ENGEL A RESTITUER A SA FILLE EPOUSE Y..., AINSI QU'A SON GENDRE, DIVERS OBJETS MOBILIERS OU A LEUR EN PAYER LA
Source officielleJCP- Juge Ctx Protection
6a19f66ecdc6046d476aa9ee
21 mai 2026
21 mai 2026
, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Monsieur [E] [V] Rep/assistant : Maître Jean Christophe LEGROS de la SCP DAYNAC LEGROS JULIEN, avocats au barreau de MONTPELLIER Rep/assistant : Me Karine ENGEL,
Source officielleChambre 6 - Référés Pdt
Portalis DBZ5-W-B7J-KFU3 du rôle général S.A. SMAc/S.A
68e96dcd3ea43407b91215cc
7 octobre 2025
7 octobre 2025
ACM IARD la SELARL BASSET-[Localité 7]-HANGEL Me Karine ENGEL la SCP LANGLAIS BRUSTEL LEDOUX & ASSOCIES GROSSES le - Me Karine ENGEL - la SCP LANGLAIS BRUSTEL LEDOUX & ASSOCIES Copies électroniques
Source officiellePage 3 sur 84
BOUCHERIE ENGEL K
26/06/2026
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ENGEL FRANCE
19/06/2026
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ENGEL SYSTEMS
18/06/2026
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Engels, Logan Pierre Tony Eric
18/06/2026
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ENGELHARDT, Billi
16/06/2026
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