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433 résultats pour « Emmanuelle MASSOL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre commerciale

5fd87612e11db724adc8ce0f

Appel

8 décembre 2020

8 décembre 2020

BALINCOURT elle-même représentée par Maître [I] [D], ès qualités de mandataire liquidateur judiciaire de la SARL LINA DISTRIBUTION, [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me MOUFADIL, substituant Me Emmanuelle

Source officielle

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CA

Chambre commerciale

68d37d752e40a40d5ce99590

Appel

23 septembre 2025

23 septembre 2025

[Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Kim VIGOUROUX substituant Me Emmanuelle MASSOL de la SELARL AMMA AVOCATS, avocats au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : S.A.S.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

62849066498a54057d102e72

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

[Adresse 6] [Localité 3] Représentée par Me Emmanuelle MASSOL de la SELARL AMMA AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER S.A.R.L.

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 2

69deb431cdc6046d473f8fef

T. Judiciaire

14 avril 2026

14 avril 2026

jugement du Tribunal judiciaire de Montpellier en date du 1er juin 2023 et ordonnance de transfert de mandat du 24 novembre 2023, dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Maître Emmanuelle

Source officielle
CA

Chambre commerciale

62849069498a54057d102e7c

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

à la liquidation judiciaire de la SARL EDGAR VOYAGES, immatriculée au RCS de RODEZ sous le numéro 403 510 811, dont le siège social est [Adresse 5] [Adresse 6] [Localité 4] Représentée par Me Emmanuelle

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c1eca3cdc6046d47b74eb4

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Emmanuelle "SELARL AMMA Avocats" -1, [Adresse 2] * SARL ACEH 30 AGENCE CENTRALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE L'HABITAT 30 , [Adresse 3] NIMES DÉFENDEUR - représenté(e) par Maître, [H] -ESAPCE FORBIN, [Adresse

Source officielle
CA

Chambre commerciale

631834bf0876004f131a5fb9

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

NORMAN TAYLOR OCCITANIE [Adresse 4] [Localité 6] Représentée par Me Ouiçal MOUFADIL, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Emmanuelle MASSOL de la SELARL AMMA AVOCATS, avocat au barreau de

Source officielle
CA

4e chambre civile

6319874851eeae4f1309d1aa

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

par Me Hervé POQUILLON, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIME : Monsieur [R] [C] né le 27 Janvier 1980 à BOURGE de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Emmanuelle

Source officielle
CA

2e chambre civile

63ca42d39066fd7c90fc2618

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

immatriculée au registre du commerce et des sociétés de LYON sous le n° 391 563 939, dont le siège social était [Adresse 5], prêteur initial [Adresse 4] Représentée par Me MOUFADIL substituant Me Emmanuelle

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6864c05d17fdd29c296517bc

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

fonction suivant jugement rendu par le Tribunal de commerce de MONTPELLIER du 17 octobre 2022 et ordonnance de transfert de mandat du 6 novembre 2023, [Adresse 3] [Localité 6] Représentée par Me Emmanuelle

Source officielle
CA

Chambre 3-2

6a0ffa1dcdc6046d478a572e

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

transfert de mandat. , demeurant [Adresse 2] représentée par Me Julien DESOMBRE de la SCP MARTINE DESOMBRE & JULIEN DESOMBRE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et ayant pour avocat plaidant Me Emmanuelle

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69abdafdcdc6046d47cfc73f

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

75009 Paris N° SIREN : 552 120 222 Représentant (s) : SCP DORIA AVOCATS Défendeur (s) : [Adresse 2] [P] [Adresse 3] [Localité 1] N° SIREN : 523 520 161 Représentant(s) : SELARL AMMA AVOCATS - Me Emmanuelle

Source officielle
CA

Chambre commerciale

67061e44fde28ee4207111e5

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

GS PROMOTION, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Emmanuelle MASSOL de la SELARL AMMA AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER, substitué

Source officielle
CA

12e chambre

64a7b2593bcaf505db696b4b

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

RCS Nîmes 824 797 286 [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Cécile TURON, Postulant, avocat au barreau des HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : 306 et Me Emmanuelle MASSOL de la SELARL AMMA AVOCATS,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b0bd3db21cbdd85fbc

Appel

27 mars 2002

27 mars 2002

DU 27 Mars 2002 ------------------------- M.F.B SCP CONQUET ET MASSOL C/ Emmanuella BLUEM X... épouse de Y...

Source officielle
CA

1ère Chambre

67947fcb8ab253a8400fb1bb

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

LCMP Au capital de 3.000,00 €, Immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le n°440 602 415, représentée par son Gérant Monsieur [R] [E] Représentant : Me Emmanuel BREILLAT de la SCP BREILLAT- DIEUMEGARD

Source officielle
CC

civ1

6137216fcd580146773f3b5e

Cassation

12 février 1991

12 février 1991

Z..., syndic de la liquidation des biens de la société Pin et Massol, dont le siège est ..., demeurant à Toulouse (Haute-Garonne), ..., 3°/ de M.

Source officielle
CC

civ1

61372171cd580146773f3c96

Cassation

12 février 1991

12 février 1991

Z..., syndic de la liquidation des biens de la société Pin et Massol, dont le siège est ..., demeurant à Toulouse (Haute-Garonne), ..., 3°/ de M.

Source officielle
TJ

JAF

67ec59cfdd062d9f810e9c64

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

BREILLAT de la SCP BREILLAT- DIEUMEGARD - MASSON, avocats au barreau de POITIERS, plaidant Loi N° 77-1468 du 30-12-1977 copie revêtue de la formule exécutoire le à Maître Lucie VIOLETTE de la SELARL

Source officielle
TCOM

Enquêtes + Assignations Ouvertures - Chambre du conseil

69b686b5cdc6046d47bd8bde

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

MASSON avocat, -ET- la Sas MEA Services [Adresse 2] partie défenderesse comparant en personne ; ATTENDU que par exploit en date du 24/09/2025 LA CAISSE DE CONGES PAYES DU BATIMENT DE LA REGION NORD-OUEST

Source officielle