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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cacabd3db21cbdd8c11e
24 avril 2008
24 avril 2008
Emmanuel, I... Philippe et N... Gilles ont eu respectivement la parole en dernier.
Source officielleCour d'Appel
6253cc5cbd3db21cbdd8fe14
12 novembre 2012
12 novembre 2012
Emmanuel Y...
Source officiellesoc
6137240fcd58014677411be0
12 mars 2003
12 mars 2003
G 2, 95350 Saint-Brice-sous-Forêt, 47 / de M. Boubou XM..., demeurant ..., 48 / de M. Jean-Pascal XU..., demeurant ..., 77230 Dammartin-en-Goele, 49 / de M.
Source officielleJCP
68f92db9de0ebe408daa1a0b
6 octobre 2025
6 octobre 2025
[Adresse 9] [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 8], représenté par Me Virginie BLANCHARD, avocat au barreau de BRIVE substitué par Me Aurélie PINARDON, avocat au barreau de BRIVE à Défendeur à l'injonction
Source officielleCour d'Appel
6253cd23bd3db21cbdd925fd
2 juillet 2015
2 juillet 2015
l'arrêt suivant a été rendu par mise à disposition des parties au greffe, sur l'appel d'une décision prononcée le 10 MARS 2015, par le JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Du Tribunal de Grande Instance de BRIVE
Source officielle3ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018802816
14 mai 2008
14 mai 2008
Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 22 octobre 2007 et 21 janvier 2008 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la COMMUNE DE BRIDES-LES-BAINS (Savoie
Source officiellePAC - Contentieux
69d55fb4cdc6046d47711ddf
1 avril 2026
1 avril 2026
IM PARE BRISE devant le Tribunal judiciaire de Rouen. Par conclusions déposées par voie électronique en date du 9 décembre 2025, la Société MACIF déclare se désister de ses instance et action.
Source officielle8ème chambre
CETAT:CETATEXT000042506236
6 novembre 2020
6 novembre 2020
Brico dépôt ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleFond
69a51d04cdc6046d4736aa51
4 juillet 2025
4 juillet 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE ROLE : [Immatriculation 1] JUGEMENT du 4 juillet 2025 ENTRE : La BANQUE CIC SUD OUEST [Adresse 1] DEMANDERESSE comparant par Maître Albane CAILLAUD, Avocat inscrit au
Source officielleJCP
68f92dcade0ebe408daa1eae
6 octobre 2025
6 octobre 2025
France a son siège [Adresse 5] immatriculée au RCS de [Localité 7] sous le numéro 451 618 904, dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Me Myriam COUSIN MARLAUD, avocat au barreau de BRIVE
Source officiellePCP JCP ACR référé
67f0242602fc178212f7e2de
3 avril 2025
3 avril 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Emmanuel COSSON M [B] [F] Mme [X] [W] Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR référé N° RG 24/10432 - N° Portalis 352J-W-B7I-C6JUG
Source officielleChambre 1
68e044d074e929a9d8fd7cb6
3 octobre 2025
3 octobre 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BRIVE LA GAILLARDE ORDONNANCE D’INJONCTION DE RENCONTRER UN MEDIATEUR DU 03 OCTOBRE 2025 ========== N° RG 25/00571 - N° Portalis DBXF-W-B7J-C43M Minute n°40 DEMANDEUR :
Source officiellesoc
6137210dcd580146773f09a4
18 mai 1989
18 mai 1989
Emmanuel demeurant ... (18ème), en cassation d'un arrêt rendu le 19 octobre 1987 par le conseil de prud'hommes de Paris, au profit de la société à responsabilité limitée BRACER CERF, dont le siège social
Source officielle2ème Chambre
66863cfbb1dbbe3bae6002ba
2 juillet 2024
2 juillet 2024
COUR D'APPEL DE GRENOBLE Cabinet de Emmanuèle Cardona, Présidente 2ème Chambre Civile N° RG 23/03808 - N° Portalis DBVM-V-B7H-MAH5 N° Minute :
Source officielleCour d'Appel
6253cb92bd3db21cbdd8dd18
22 avril 2011
22 avril 2011
cour d'appel de LIMOGES a rendu l'arrêt dont la teneur suit par la mise à disposition du public au greffe : ENTRE : Jacqueline X... épouse Y..., de nationalité Française, née le 23 Mai 1959 à BRIVE
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2026:C310268
9 avril 2026
9 avril 2026
[V] [H], domicilié [Adresse 3], 3°/ à la société Actoria notaires associés, société par actions simplifiée, anciennement dénommée société civile professionnelle Emmanuel Rondeau - François Bigeard -
Source officielleCour d'Appel
6253cd01bd3db21cbdd91faa
2 février 2015
2 février 2015
Il reste à apprécier si les éléments fournis par la requérant appelant permettent de considérer qu'Emmanuel A...
Source officielleCour d'Appel
6253cb84bd3db21cbdd8daee
4 avril 2011
4 avril 2011
Emmanuel Noël Jean X..., assisté de l'UDAF de la HAUTE-VIENNE intervenant en qualité de curateur C/ Mme Angélique Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
ORDONNANCE DE REFERE 29 Juillet 2014 Madame Nathalie Xc/Monsieur Philippe
6253cce2bd3db21cbdd91993
29 juillet 2014
29 juillet 2014
LA GAILLARDE Demanderesse au référé, Représentée par Maître Emmanuel RAYNAL, avocat au barreau de LIMOGES, substituant Maître Hubert DASSE, avocat, ET : 1o- Monsieur Philippe Y... , né le 16 Mars
Source officielleCh. civile et commerciale
680b18d398bcafcb3a63e025
24 avril 2025
24 avril 2025
EVREUX PARE BRISE [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Céline BART de la SELARL EMMANUELLE BOURDON- CÉLINE BART AVOCATS ASSOCIÉS, avocat au barreau de ROUEN et assistée par Me Guillaume AKSIL
Source officiellePage 3 sur 23