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467 résultats pour « Eleom »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème chambre

64a9002d03029105dbedc46a

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

GROUPE ECHELLE ATLANTIQUE OUEST, demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Thierry LANGE de la SELARL COTEG & AZAM ASSOCIES, avocat au barreau de TOULOUSE Représentée par la SCP ELEOM AVOCATS, avocats

Source officielle

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TCOM

Audience des référés

69e4d2cecdc6046d47c9e689

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

de référé du 01/07/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025 007652 Demandeur (s) : Caisse d'Epargne CEPAC (SADIR) [Adresse 1] [Localité 1] Représentant(s) : Me Anne HUC-[Localité 2] (ELEOM

Source officielle
CA

4e chambre civile

68e89645f14914fb075ebd25

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

AUTO RCS d'AVIGNON prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié es-qualité au dit siège social [Adresse 7] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Aude GERIGNY de la SCP ELEOM

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2401924_20250804

Administratif

4 août 2025

4 août 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 15 mai 2024, Mme A B, représentée par la SELARL Eleom Avocats demande au tribunal d'annuler l'arrêté du 23 février 2021 par lequel le maire de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2200234_20220822

Administratif

22 août 2022

22 août 2022

A B, représenté par l'AARPI ELEOM Avocats, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté n°2021/103 du maire de la commune de Cornillon du 25 novembre 2021 le plaçant en congé maladie ordinaire et refusant

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69b8e1e5cdc6046d47eecfc0

Commerce

5 février 2026

5 février 2026

CLERMONT FERRAND Numéro d'inscription au répertoire général : 2026 000262 Jugement de jonction du 05/02/2026 Demandeur(s) : SAS ABELLO BATIMENT [Adresse 1] [Localité 1] Représentant(s) : SELARL ELEOM

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69fc556ccdc6046d47e7728e

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

* SA SOCIETE GENERALE Immatriculée sous le numéro 552 120 222, ayant son siège social [Adresse 1] représentée par : Me Thierry LANGE, Avocat au Barreau de Toulouse Me Gilles BERTRAND de la SCP ELEOM

Source officielle
CA

1re chambre de la famille

62f73e8843b00e05d4fac716

Appel

12 août 2022

12 août 2022

vente par adjudication avec une mise à prix de l'immeuble fixée à la somme de 200 000€, avec possibilité de baisse d'un quart, puis à nouveau d'un quart, en cas de carence d'offre désignait l'AARPI ELEOM

Source officielle
CA

5e chambre civile

69df2466cdc6046d47483187

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

BEZIERS-SETE, avocat au barreau de BEZIERS, avocat postulant assistée de Me Emma ROUZET de la SELARL ELEOM MONTPELLIER, substituant Me Fabienne MAGNA de la SELARL ELEOM BEZIERS-SETE, avocat plaidant

Source officielle
CA

2e chambre civile

68e89641f14914fb075ebcd5

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

821 703,00 €, poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité de droit audit siège, [Adresse 3] [Localité 6] Représentant : Me Gilles BERTRAND de la SCP ELEOM

Source officielle
TCOM

Audience première chambre (contentieux général, instruction)

69e5224acdc6046d47d2dbf3

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

BANQUE POPULAIRE PROVENCALE ET CORSE [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] Représentant(s) : Me Anne HUC-[Localité 2] (ELEOM)/[Localité 3] Défendeur(s) : [S] (SARL) [Adresse 3] [Localité 4] [Localité 4]

Source officielle
CA

2e chambre sociale

65b0bc528d0ccf000877e5a7

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

INTIMEE : SARL FABRE SERVICES Représentée en la personne de son gérant, domicilié es-qualité au dit siège social [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Yannick CAMBON de la SELARL ELEOM

Source officielle
CA

2e chambre sociale

65b0bc568d0ccf000877e5a9

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

INTIMEE : SARL FABRE SERVICES Représentée en la personne de son gérant, domicilié es-qualité au dit siège social [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Yannick CAMBON de la SELARL ELEOM

Source officielle
CA

2e chambre sociale

65b0bc5a8d0ccf000877e5ab

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

BEZIERS INTIMEE : SARL FABRE SERVICES Représentée en la personne de son gérant, domicilié es-qualité au dit siège social [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Yannick CAMBON de la SELARL ELEOM

Source officielle
CA

2e chambre sociale

65b0bc5e8d0ccf000877e5ad

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

INTIMEE : SARL FABRE SERVICES Représentée en la personne de son gérant, domicilié es-qualité au dit siège social [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Yannick CAMBON de la SELARL ELEOM

Source officielle
CA

2e chambre sociale

65b0bc628d0ccf000877e5af

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

INTIMEE : SARL FABRE SERVICES Représentée en la personne de son gérant, domicilié es-qualité au dit siège social [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Yannick CAMBON de la SELARL ELEOM

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2104388_20230802

Administratif

2 août 2023

2 août 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 30 décembre 2021, le GFA " Terres du Domaine du Grand Chaumont ", représenté par ELEOM Avocats, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision

Source officielle
TJ

Contentieux général Proxi

69e2b2ebcdc6046d47a04224

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

DANS L'AFFAIRE OPPOSANT : DEMANDEUR(S) A L'INJONCTION DE PAYER DEFENDEUR A L'OPPOSITION : Société -[O] [2], dont le siège social est sis [Adresse 1] représente par la SCP ELEOM MONTPELLIER, avocats

Source officielle
CA

1ère chambre civile

6967760dcdc6046d473fad3e

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

absent à l'audience INTIMES : Monsieur [N] [J] né le [Date naissance 3] 1948 à [Localité 13] de nationalité Française [Adresse 9] [Localité 7] Représenté par Me Yannick CAMBON de la SELARL ELEOM

Source officielle
CA

Chambre commerciale

64eedcc5bb2c32d969d3533b

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

[B] [D] [Adresse 5] [Localité 4] Représentant : Me Yannick CAMBON de la SELARL ELEOM BEZIERS-SETE, avocat au barreau de BEZIERS S.A.R.L.

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