CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

131 résultats pour « Edith CARREL »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

9ème Chambre

DCA_21PA04418_20230922

Admin. Appel

22 septembre 2023

22 septembre 2023

Carrère, président,- M. Simon, premier conseiller,- Mme Boizot, première conseillère.Rendu public par mise à disposition au greffe de la Cour, le 22 septembre 2023. La rapporteure,S.

Source officielle

Page 3 sur 7

← PrécédentSuivant →
TA

4ème Chambre (JU)

DTA_2403416_20260127

Administratif

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Il résulte de l’instruction et notamment du relevé d’information intégral édité le 27 mars 2024 que M. A..., a obtenu un permis de conduire portugais qui lui a été échangé le 28 octobre 2005.

Source officielle
CC

cr

édure suivie, sur sa plaintec/M. Jean-Michel X

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02666

Cassation

14 novembre 2017

14 novembre 2017

la loi du 29 juillet 1881, en raison de propos tenus dans la pièce de théâtre de l'auteur hispano-argentin Rodrigo C..., intitulée "Golgota picnic", que la société Les Solitaires intempestifs avait éditée

Source officielle
CC

civ3

61372205cd580146773f98b4

Cassation

24 novembre 1993

24 novembre 1993

Jean XH..., demeurant et domicilié à Wasquehal (Nord), ..., 64 / Mme Edith B..., demeurant et domiciliée à Fretin (Nord), 107, rue JB. Lebas, 65 / M.

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_22PA04168_20230628

Admin. Appel

28 juin 2023

28 juin 2023

Carrère, président, - M. Simon, premier conseiller, - Mme Lorin, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe de la Cour le 28 juin 2023. La rapporteure, C.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2013:0212DEC000266506

Admin. suprême

12 février 2013

12 février 2013

  Dezideriu HELA 29/04/1966 Carei   Alexandru HELA 14/03/1963 Carei   Iosif HELA 24/02/1962 Carei   Cornelia CZILLI 21/01/1956 Carei   Filomena BOROS 16/06/1952 Carei   Toader

Source officielle
CA

4ème Chambre

66a33c4102a12a235bae6ea6

Appel

25 juillet 2024

25 juillet 2024

PEMPTROIT de la SCP YANN NOTHUMB - EDITH PEMPTROIT, Plaidant, avocat au barreau de LORIENT Représenté par Me Jean-David CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, Postulant, avocat au barreau de RENNES

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2202989_20250106

Administratif

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Si M. et Mme A soutiennent que le prix de cession doit être diminué de la somme de 180 euros qu'ils ont payée au titre des frais de métrage " loi Carrez " et des diagnostics relatifs à la présence de termites

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_22PA04921_20230126

Admin. Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

d'avril 2012, les pièces produites au titre de cette année, à savoir un courrier du crédit agricole du 27 janvier 2012, un document du consulat du Mali en France du 23 août 2012 et un relevé d'imposition édité

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_21PA06564_20230120

Admin. Appel

20 janvier 2023

20 janvier 2023

C saisi lors des visites domiciliaires, a permis de relever plusieurs indices permettant d'établir l'utilisation du fichier suppresseur qui pourrait être Image.Exe, édité par l'éditeur du logiciel Marlix

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_21PA06565_20230120

Admin. Appel

20 janvier 2023

20 janvier 2023

C saisi lors des visites domiciliaires, a permis de relever plusieurs indices permettant d'établir l'utilisation du fichier suppresseur qui pourrait être Image.Exe, édité par l'éditeur du logiciel Marlix

Source officielle
CC

civ3

6137239bcd5801467740bf81

Cassation

18 juillet 2001

18 juillet 2001

plancher du rez-de chaussée du bâtiment H4, alors, selon le moyen : 1 / qu'aux termes des divers documents contractuels liant les parties, comprenant notamment la plaquette de commercialisation éditée

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_23TL00711_20250327

Admin. Appel

27 mars 2025

27 mars 2025

, l'administration a considéré, en particulier pour les factures n'ayant pas été réglées auprès des sociétés les ayant émises, que celles-ci revêtaient un caractère de complaisance et n'avaient été éditées

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2302340_20260106

Administratif

6 janvier 2026

6 janvier 2026

respectivement de septembre et octobre 2022 ainsi que des bulletins de services remplis par les seuls agents des brigades d’intervention indiquant les horaires de prise et de fin de poste qui ont été édités

Source officielle
CA

12e chambre

6349008163d497adffda4338

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

le 29 Octobre 2020 par le Tribunal judiciaire de NANTERRE N° Chambre : 1 N° RG : 18/09029 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Jessica FARGEON Me Julie CAREL

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 7

6163bf1f3aeb4b683cf412f0

Appel

7 avril 2010

7 avril 2010

[E] [RD] avait demandé et obtenu la séparation de biens et avait pu profiter tranquillement de l'argent que lui avait versé son éditeur, Carrere Editions 13, pour son livre Laissez moi vous dire paru en

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca94bd3db21cbdd8b6f9

Appel

17 mars 2008

17 mars 2008

" Au soutien de leur recours ils font valoir en substance que : - les sociétés d'éditeurs sont les mêmes que les sociétés de producteurs qui sont ainsi rémunérées deux fois par la SACEM et la

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300747

Cassation

12 juillet 2018

12 juillet 2018

corrodés, et des décollements en sous-face des jardinières, suite à des défauts d'étanchéité de l'intérieur des jardinières et des busettes et, ponctuellement, d'infiltrations au travers des sols carrelés

Source officielle
TJ

REFERES Président

6983ad06cdc6046d47ee457c

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Portalis DBW2-W-B7J-MTPV COMPOSITION : Madame Laure DELSUPEXHE, Vice-Présidente assistée de Madame Dalila BENDELLAA, Greffier DEMANDERESSE Madame [I] [Y], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Carole

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

61631f4c8007cf6451ddcc84

Appel

30 novembre 2011

30 novembre 2011

Qu'il suffit de rappeler que la société TROUILLET, spécialisée dans la création, la fabrication, la commercialisation de tissus destinés à l'habillement, ayant découvert que le catalogue 'SO HOME', édité

Source officielle