permis ; que le Docteur Z..., chirurgien, est intervenu vers minuit après que l'état de Laure X... ait été stabilisé, sur le plan tensionnel ; qu'il n'aurait pu intervenir avant ; que les résultats des dosages

Pierre Y..., les prescriptions de l'Amfépramone à 30 mg par gélule étaient légales et conformes, étant observé que le dictionnaire Vidal prescrit une composition de 75 mg par gélule, c'est-à-dire un dosage

litige ; que ni l'employeur, ni le juge ne peuvent retenir des faits non énoncés dans la lettre de licenciement ; qu'en affirmant que la salariée avait commis des erreurs de code, de prix ou dans le dosage

naturel orange fructose ""là encore, il s'agit à tout le moins d'un médicament par présentation, rien ne permettant de le distinguer d'un véritable produit pharmaceutique offrant les garanties de dosage

et rapportées par lui dans deux attestations qu'il a signé le 10 avril 2000, les sociétés SARL Phuong E... " l'Escale de Chine " sise28, rue Condorcet à Grenoble (38), SARL Saigon Store, sise6, rue Doudart

Nicolas Boulouis, rapporteur public ; La parole ayant été à nouveau donnée à la SCP Piwnica, Molinié, avocat de la COMMUNE DE PROUVY, à la SCP Boulloche, avocat de la société Dodat et Villain, à la SCP

Monsieur Doat souhaite reprendre la présidence de la société par actions simplifiée Qatane, dont il détient 50 % du capital. I. La saisine 2.

Monsieur Doat souhaite reprendre l’activité de sa micro-entreprise de conseil. I. La saisine 2.

) et comparant par Maître LEFEVRE Danielle, avocat (G495) ET : SARL ADHAP SERVICES LA CATALANE, dont le siège social est [Adresse 3] - RCS B 453 990 269 Partie défenderesse : comparant par Maître DONAT

la caisse) lui a notifié, le 17 décembre 2013, un indu correspondant à la délivrance, auprès d'assurés, entre le 1er septembre 2009 et le 31 août 2011, de spécialités contenant du buprénorphine haut dosage

homologué par la cour d'appel, que le mortier fabriqué et livré par la société la Rochère nécessitait des indications et recommandations de mise en oeuvre mieux quantifiées, notamment en matière de dosage

consommé le produit n'était pas médicalement constaté et que l'ITT constatée n'était pas en lien avec l'administration du Lexomil, ce dont il s'évinçait qu'aucun élément ne permettait de s'assurer que le dosage

par le maire de Castelnau-le-Lez à sa demande de communication du tableau de classement des voies du domaine public routier de la commune ainsi que les modalités de gestion et d’entretien de la rue Doscares

opposé par le maire de Saint-Aunès à sa demande de communication du tableau de classement des voies du domaine public routier de la commune ainsi que les modalités de gestion et d’entretien de la rue Doscares

réclamé à celle-ci le remboursement d'un indu correspondant à la délivrance, auprès d'un seul assuré, entre le 1er septembre 2009 et le 31 août 2011, de spécialités contenant du buprénorphine haut dosage

[M] ,Mme [N], Copie conforme délivrée à : M [M], Mme [N], M [P], Adil 24, Préfecture de la Dordogne, copie dossier EXPOSE DU LITIGE : Par acte sous seing privé du 1er décembre 2019, la SCI DORAT

[Z] [M] [Adresse 2] [Localité 4] Rep/assistant : Maître Asma DODAT AKHOUN de la SELARL DODAT AVOCAT, avocats au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION Copie exécutoire délivrée le :03.07.2025 Expédition

1992 et 6 décembre 1996, dont ressortait l'existence d'un "sinistre global que l'on p(ouvai)t qualifier de généralisé", évolutif, et trouvant sa source dans des causes (mauvaise conception, mauvais dosage