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299 résultats pour « Dimondo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb3dbd3db21cbdd8d28a

Appel

10 novembre 2009

10 novembre 2009

TIME AND DIAMONDS (TAD) C/ - Société de droit étranger NIKE INTERNATIONAL LIMITED - S.A. AUCHAN FRANCE - Société de droit belge MASTER INTERNATIONAL - S.A.S.

Source officielle

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CA

Chambre sociale 4-4

67ef68b26b85edc07d345400

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

Condamner la société Asahi diamond industrial Europe à verser à M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C201284

Cassation

10 septembre 2015

10 septembre 2015

se désister du pourvoi formé par elle contre trois arrêts rendus les 14 novembre 2012, 25 janvier 2013 et 14 juin 2013 par la cour d'appel de Paris dans une instance les opposant à la société Blue Diamond

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007823320

Admin. suprême

9 octobre 1992

9 octobre 1992

Desaché, Gatineau, avocat de la société anonyme La Fibre Diamond (F.I.D.), - les conclusions de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00232

Cassation

26 février 2020

26 février 2020

D... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande formée par la société Madison Diamonds représentée par son liquidateur amiable, M.

Source officielle
CA

Chambre 4-5

68df5f1b38ac3a658931de65

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-5 ARRÊT AU FOND DU 02 OCTOBRE 2025 N° 2025/ PA/KV Rôle N° RG 22/04251 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJC73 Société DIAMOND RESORTS EUROPE

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

61625107929f6bffa995b42d

Appel

14 juin 2013

14 juin 2013

REQUETE EN RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE ET EN OMISSION DE STATUER et APPELANTE EN INTERVENTION FORCEE A LA REQUETE EN RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE ET EN OMISSION DE STATUER Société BLUE DIAMOND

Source officielle
TJ

Chambre 3 Cabinet 1

67882c53c21c0e53e790e566

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

DIAMOND, pris en la personne de son représentant légal, dont le siège social est sis 4120 route de la Manda - 06510 GATTIERES non comparante, non représentée, la S.A.S.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C310486

Cassation

21 décembre 2017

21 décembre 2017

tourisme exploitation suite à un apport partiel d'actif, contre l'arrêt rendu le 16 décembre 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 3), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Deauville Diamond

Source officielle
CC

civ2

613723d5cd5801467740ec70

Cassation

20 décembre 2001

20 décembre 2001

Pierre Y..., demeurant ... l'Amaury, 6 / de la société Diamond and precious stones trading INC, dont le siège est à Monrovia, 7 / de la société Diamond and trading corporation INC, dont le siège

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO00763

Cassation

28 juin 2023

28 juin 2023

[E] était présent et a été désigné secrétaire de séance ; Il apparaît également dans les minutes de la réunion du conseil d'administration Dimonix & Coffee Mayotte du 16 novembre 2016, ce qui démontre

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

66fe357391b69e88a370fe2b

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

GRAFF DIAMONDS N° SIRET : 504 221 425 [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Philippe THOMAS, avocat au barreau de PARIS, toque : J096 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2513122_20251219

Administratif

19 décembre 2025

19 décembre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 11 décembre 2025, la société Blue Diamond Taxi Boat, représentée par Me Beauquis, demande au juge des référés : 1°) d’ordonner, sur le fondement

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2309786_20230913

Administratif

13 septembre 2023

13 septembre 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 23 mai 2023, la société TS Diamond SCI, représentée par la SELARL Adden Avocats, agissant par Me Sacksick conclut au rejet de la requête.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6788a226b815c30a4df70b1e

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Par acte du 17 novembre 2011, la société Doserno a cédé à la société de droit luxembourgeois Red Diamond Holdings (Red Diamond) la propriété des marques Lee Cooper, avec transfert des contrats de licence

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e4096ecdc6046d47bc65b1

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

ATTENDU que Me DIMINO Frédéric Avocat au Barreau de TOULON a comparu pour et au nom de la SAS LA GARDE SPORT et remet à l'audience les documents comptables.

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2406176_20251202

Administratif

2 décembre 2025

2 décembre 2025

demande au tribunal : 1°) de prononcer la décharge, en droits et pénalités, des cotisations supplémentaires d’impôt sur les sociétés auxquelles a été assujettie la société par actions simplifiée Diamond

Source officielle
CC

soc

6079b0fd9ba5988459c50e64

Cassation

9 juillet 1986

9 juillet 1986

X... et autres étaient salariés investis de fonctions représentatives dans l'établissement de Vitry de la société Drouet-Diamond lorsque le règlement judiciaire de celle-ci fût prononcé par jugement du

Source officielle
CA

Cour d'Appel

ébouté de la Spré, de ses demandes dirigéesc/Bernard Y

6253c997bd3db21cbdd88bd4

Appel

3 octobre 2006

3 octobre 2006

Bernard Y... et la société Diamond's ont relevé appel de cette décision.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

S.A. FORTIS BANQUE FRANCEc/Monsieur Michel X

6253c977bd3db21cbdd886aa

Appel

13 septembre 2006

13 septembre 2006

La société Diamond Star ayant rencontré des difficultés, la S.A. Fortis Banque s'est retournée vers les cautions.

Source officielle