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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb3dbd3db21cbdd8d28a
10 novembre 2009
TIME AND DIAMONDS (TAD) C/ - Société de droit étranger NIKE INTERNATIONAL LIMITED - S.A. AUCHAN FRANCE - Société de droit belge MASTER INTERNATIONAL - S.A.S.
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Chambre sociale 4-4
67ef68b26b85edc07d345400
2 avril 2025
Condamner la société Asahi diamond industrial Europe à verser à M.
civ2
ECLI:FR:CCASS:2015:C201284
10 septembre 2015
se désister du pourvoi formé par elle contre trois arrêts rendus les 14 novembre 2012, 25 janvier 2013 et 14 juin 2013 par la cour d'appel de Paris dans une instance les opposant à la société Blue Diamond
1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007823320
9 octobre 1992
Desaché, Gatineau, avocat de la société anonyme La Fibre Diamond (F.I.D.), - les conclusions de M.
soc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO00232
26 février 2020
D... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande formée par la société Madison Diamonds représentée par son liquidateur amiable, M.
Chambre 4-5
68df5f1b38ac3a658931de65
2 octobre 2025
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-5 ARRÊT AU FOND DU 02 OCTOBRE 2025 N° 2025/ PA/KV Rôle N° RG 22/04251 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJC73 Société DIAMOND RESORTS EUROPE
Pôle 5 - Chambre 11
61625107929f6bffa995b42d
14 juin 2013
REQUETE EN RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE ET EN OMISSION DE STATUER et APPELANTE EN INTERVENTION FORCEE A LA REQUETE EN RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE ET EN OMISSION DE STATUER Société BLUE DIAMOND
Chambre 3 Cabinet 1
67882c53c21c0e53e790e566
14 janvier 2025
DIAMOND, pris en la personne de son représentant légal, dont le siège social est sis 4120 route de la Manda - 06510 GATTIERES non comparante, non représentée, la S.A.S.
civ3
ECLI:FR:CCASS:2017:C310486
21 décembre 2017
tourisme exploitation suite à un apport partiel d'actif, contre l'arrêt rendu le 16 décembre 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 3), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Deauville Diamond
613723d5cd5801467740ec70
20 décembre 2001
Pierre Y..., demeurant ... l'Amaury, 6 / de la société Diamond and precious stones trading INC, dont le siège est à Monrovia, 7 / de la société Diamond and trading corporation INC, dont le siège
ECLI:FR:CCASS:2023:SO00763
28 juin 2023
[E] était présent et a été désigné secrétaire de séance ; Il apparaît également dans les minutes de la réunion du conseil d'administration Dimonix & Coffee Mayotte du 16 novembre 2016, ce qui démontre
Pôle 6 - Chambre 3
66fe357391b69e88a370fe2b
2 octobre 2024
GRAFF DIAMONDS N° SIRET : 504 221 425 [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Philippe THOMAS, avocat au barreau de PARIS, toque : J096 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions
Tribunal Administratif de Grenoble
DTA_2513122_20251219
19 décembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 11 décembre 2025, la société Blue Diamond Taxi Boat, représentée par Me Beauquis, demande au juge des référés : 1°) d’ordonner, sur le fondement
Tribunal Administratif de Paris
ORTA_2309786_20230913
13 septembre 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 23 mai 2023, la société TS Diamond SCI, représentée par la SELARL Adden Avocats, agissant par Me Sacksick conclut au rejet de la requête.
Pôle 5 - Chambre 1
6788a226b815c30a4df70b1e
15 janvier 2025
Par acte du 17 novembre 2011, la société Doserno a cédé à la société de droit luxembourgeois Red Diamond Holdings (Red Diamond) la propriété des marques Lee Cooper, avec transfert des contrats de licence
Trib. de Commerce
69e4096ecdc6046d47bc65b1
16 avril 2026
ATTENDU que Me DIMINO Frédéric Avocat au Barreau de TOULON a comparu pour et au nom de la SAS LA GARDE SPORT et remet à l'audience les documents comptables.
1re Section - 2e Chambre
DTA_2406176_20251202
2 décembre 2025
demande au tribunal : 1°) de prononcer la décharge, en droits et pénalités, des cotisations supplémentaires d’impôt sur les sociétés auxquelles a été assujettie la société par actions simplifiée Diamond
6079b0fd9ba5988459c50e64
9 juillet 1986
X... et autres étaient salariés investis de fonctions représentatives dans l'établissement de Vitry de la société Drouet-Diamond lorsque le règlement judiciaire de celle-ci fût prononcé par jugement du
ébouté de la Spré, de ses demandes dirigéesc/Bernard Y
6253c997bd3db21cbdd88bd4
3 octobre 2006
Bernard Y... et la société Diamond's ont relevé appel de cette décision.
S.A. FORTIS BANQUE FRANCEc/Monsieur Michel X
6253c977bd3db21cbdd886aa
13 septembre 2006
La société Diamond Star ayant rencontré des difficultés, la S.A. Fortis Banque s'est retournée vers les cautions.