A l'audience du 3 mars 2022, la société DAVIDSON RHONE-ALPES et M.

branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 4 avril 2008), que l'administration des douanes a établi les 15 et 19 octobre 2004 des procès-verbaux relatant l'avis des sociétés Bullrot et Harley Davidson

[X] [V] a été agressé le 21 juillet 2019 alors qu’il pilotait sa moto de marque Harley Davidson, un automobiliste, M. [K] [Q], ayant foncé sur M. [V] avec son véhicule, le percutant et le blessant.

_______________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société AJMS Harley Davidson

X..., de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de la société Davidson Rhône Alpes ; Sur le rapport de M. Y..., conseiller, l'avis de M.

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses trois branches, tel que reproduit en annexe : Attendu que la SCI Davidsson international, qui

pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 10/10239 Décision déférée à la Cour : Jugement du 18 Mars 2010 - Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 08/11371 APPELANTE SCI DAVIDSSON

[R] [D] représenté par Me Valérie DAVIDSON de la SCP HEMZELLEC DAVIDSON, avocats au barreau de METZ, vestiaire : B203 Nous, Manuel DELMAS-GOYON, Président du Tribunal judiciaire de METZ, statuant en

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORejRad Pourvoi n° : Z 22-15.244 Demandeur : le directeur général des finances publiques et autre Défendeur : la société Davidson Est et autre

LLC expose qu'elle appartient au groupe de sociétés gérant l'activité commerciale des motocyclettes Harley-Davidson.

, créée en avril 2008, exploite un magasin de concession de marque Harley Davidson situé au Mans, au 142 avenue du Panorama.

GROUPAMA GRAND EST représentée par Me Valérie DAVIDSON de la SCP HEMZELLEC DAVIDSON, avocats au barreau de METZ, vestiaire : B203 Nous, Dominique ALBAGLY, Première Vice-Présidente, par délégation du

#Harley-Davidson Europe Ltd en Neovia Logistics Services International tegen Europese Commissie.

En avril 2016, la société a repris en crédit-bail une moto Harley Davidson Indian Roadmaster.

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORad Pourvoi n° : J 22-11.389 Demandeur : le directeur général des finances publiques et autre Défendeur : la société Davidson Ouest Requête

HARLEY DAVIDSON immatriculée DQ 253 PB, au prix de vente de 19900 €, soit 18300 pour le vendeur après déduction d’une commission de 8 % en faveur du dépositaire.

Attendu qu'ayant constaté que Mme X... avait intenté de son vivant l'action en résolution judiciaire de la vente de son appartement moyennant une rente viagère et que la société civile immobilière Davidsson

PINGAT INGENIERIE (P.A.B.), venant aux droits de la société BEA INGENIERIE représentée par Me Valérie DAVIDSON de la SCP HEMZELLEC DAVIDSON, avocats au barreau de METZ, vestiaire : B203 Société LE SANITAIRE