CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 785 résultats pour « Darius »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

6079b0b89ba5988459c4fbf4

Cassation

13 décembre 1979

13 décembre 1979

SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE 455 DU CODE DE PROCEDURE CIVILE; ATTENDU QUE POUR DEBOUTER DARRIUS DE SA DEMANDE EN PAIEMENT DE DOMMAGES-INTERETS, A LA SUITE DE SON LICENCIEMENT PAR LA SOCIETE EXA

Source officielle

Page 3 sur 90

← PrécédentSuivant →
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2106061_20221122

Administratif

22 novembre 2022

22 novembre 2022

l'ordonnance du 17 août 2021 par laquelle la juge des référés lui a confié l'expertise portant sur l'origine et les causes des intoxications liées à la qualité de l'air subis par les usagers du conservatoire Darius

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

698acc43cdc6046d47b5e429

Appel

23 avril 2025

23 avril 2025

DARIUS agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège - [Adresse 7] S.A.R.L.

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG

ECLI:CEDH:003-2323374-2485856

Admin. suprême

24 avril 2008

24 avril 2008

They are, respectively, the mother and father of Dalius Juozaitis and Darius Bikulčius.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

6a0e08c8cdc6046d475a55d8

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

FATNASSI - - - PARTIES : DEMANDEUR Monsieur [K] [S], né le [Date naissance 1] 1987 à [Localité 1] (ALGERIE) demeurant [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Darine FATNASSI, avocat au barreau

Source officielle
CA

Chambre 6 (Etrangers)

6a210d74cdc6046d4709920c

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

Le Procureur Général ; VU l'avis d'audience délivré le 02 juin 2026 à [D] [F], interprète en langue dari, interprète ayant prêté serment, Le représentant de M.

Source officielle
CE

10EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008139788

Admin. suprême

19 novembre 2003

19 novembre 2003

Darius X, domicilié ... ; M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2205807_20220704

Administratif

4 juillet 2022

4 juillet 2022

B, situé au 58 rue du Professeur E, est rattaché au lycée Darius Milhaud sur le territoire de la commune du Kremlin-Bicêtre.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO00261

Cassation

21 février 2012

21 février 2012

lui-même prononcée, Monsieur X... s'était démis de tout pouvoir de représentation de la SCI JOSEPH DARQUE ; qu'il ressort de l'arrêt de cette Cour en date du 6 mars 2002 que la SCI JOSEPH DARQUE, prise

Source officielle
CC

soc

613723b9cd5801467740d5a6

Cassation

8 février 2001

8 février 2001

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Transport Darroux, société à responsabilté limitée, dont le siège est

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2206228_20250625

Administratif

25 juin 2025

25 juin 2025

A B et Mme E C demandent au tribunal d'annuler la décision du 15 juin 2022 par lequel le directeur du conservatoire Darius Milhaud a exclu leur fille D du cycle 1 de danse classique.

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:2014:131

droit européen

10 mars 2014

10 mars 2014

#Darius Nicolai Spirlea u Mihaela Spirlea vs Il-Kummissjoni Ewropea.

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007622283

Admin. suprême

4 mars 1985

4 mars 1985

Dario Boccara tendant : 1° à l'annulation du jugement du 4 juin 1981, par lequel le tribunal administratif de Paris a rejeté sa demande qui tendait : a à ce que les suppléments de taxe sur la valeur ajoutée

Source officielle
TJ

J.E.X

66fede2c172da17169e968c0

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

DARISS C/ Monsieur [P] [C] NUMÉRO R.G. : Jex N° RG 24/05774 - N° Portalis DB2H-W-B7I-ZUND DEMANDERESSE S.A.S.U.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2517155_20251204

Administratif

4 décembre 2025

4 décembre 2025

A... au lycée « Darius Milhaud » du Kremlin-Bicêtre (Val-de-Marne).

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:1999:0420DEC003430496

Admin. suprême

20 avril 1999

20 avril 1999

Daria has been living with Mrs G. since.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2201321_20241125

Administratif

25 novembre 2024

25 novembre 2024

Constructions Ltd ; - les déficits déclarés concernent exclusivement la société Dario Constructions Ltd et elle a commis une erreur dans ses liasses fiscales.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2504403_20250505

Administratif

5 mai 2025

5 mai 2025

demandant au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, de prononcer la suspension de la décision disciplinaire temporaire de sa fille D B du lycée Darius-Milhaud

Source officielle
TCOM

chambre 1-9

69cea366cdc6046d47e21ddb

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

La société Darris Maroquinerie (ci-après Darris) est spécialisée dans la confection et la vente d'articles de maroquinerie. Elle a adressé le 15 mai 2019 à M.

Source officielle
CC

comm

6137266ccd5801467742573c

Cassation

2 mars 1993

2 mars 1993

Dario X... : Attendu que M. Dario X... conteste la recevabilité du pourvoi, au motif que celui-ci a été formé le 4 avril 1991, alors qu'à cette date M.

Source officielle