APPELANTE SAS BANCO prise en la personne de ses représentants légaux No SIRET : 309 48 2 3 96 ayant son siège au 65, avenue Mozart-75016 PARIS Représentée et assistée sur l'audience par Me Pierre CYCMAN

les juges du fond, après avoir relevé que le sinistre survenu en septembre 2004 n'aurait pu être garanti par la première assurance eu égard d'une part, à la clause de la police excluant, en cas de cyclones

société Khd Humboldt Wedag concédait à la société Degremont l'exclusivité sur le territoire français de la commercialisation de son équipement Centridry, notamment composé d'une centrifugeuse et d'un cyclone

Le 11 septembre 2004, la société HORIZON YACHT CHARTER l'a informée de ce que son bateau avait été sérieusement endommagé par le cyclone IVAN.

Mme [X], cliente de la sarl Cyclone Tahiti atteste qu'elle travaillai avec M.

Le même jour, la sarl Cyclone Tahiti interjetait également appel de la décision.

Le 7 janvier 2020, Monsieur [T] [D] informait la société DEMI-SIECLE qu’il entendait se substituer la SCI CYCLADES dans le bénéfice de cette promesse unilatérale de vente.

X... fait grief à l'arrêt de le condamner à payer à la société Strophades la somme de 168 082,34 euros et à la société Groupe des cyclades celle de 1 913,60 euros, alors, selon le moyen : 1°/ que la

Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Saint-Denis de la Réunion, 6 octobre 1995), que le cyclone Firinga, en passant sur l'île de la Réunion, a provoqué l'écroulement d'une grue de la Société bourbonnaise

y a généré des vents mesurés à plus de 200 km/h par les services de Météo France et un ensachage du lagon accompagné d'un phénomène d'ondes de marée cyclonique ; que le cabinet dentaire de M.

DYNA en 2000 ; on signalera qu'au titre du cyclone Dyna, Mme Y... a été indemnisée des désordres causés à hauteur de 14.426 euros" ; qu'au vu de ces éléments, la responsabilité de l'entreprise PPOI ne

Compagnie nouvelle d'assurances aux droits de laquelle vient la compagnie d'assurances Cigna France (la compagnie) ont signé un contrat garantissant le souscripteur des conséquences dommageables des cyclones

demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté n° 2023/1537/GNC du gouvernement de la Nouvelle-Calédonie du 28 juin 2023 statuant sur le réexamen de la reconnaissance de la commune de Bourail pour le cyclone

et 8 du code général des impôts ; - les factures du cabinet Fidal et les factures de Me Cattelet doivent être admises au titre des frais de gestion déductibles des revenus fonciers de la SCI Les Cyclades

L'arrivée des équipes de tournage ressemble fort au passage d'un cyclone.

gestion des contrats ; que le 14 mai 1999 Mme X... lui a envoyé une télécopie pour solliciter le renouvellement des polices souscrites ; que l'assureur n'a pas répondu ; que le 21 octobre 1999, un cyclone

[B] [D], en qualité d'administrateur puis de commissaire à l'exéution du plan de la société Cyclad France, 4°/ à la société BTSG², société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 3], prise

contracté auprès de l'UAP Caraïbes, devenue Axa Caraïbes, en coassurance avec le Groupement français d'assurance Caraïbes (GFA) et le GAN une police assurant notamment le risque " tempêtes, ouragans, cyclones