CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 824 résultats pour « Cumin »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c96fbd3db21cbdd884ea

Appel

19 avril 2006

19 avril 2006

(Pdt Directeur Général) Monsieur Christian X... 8 Allée du Franc Lyonnais 01600 TREVOUX comparant en personne, assisté de Me Patrick CUMIN, avocat au barreau de VILLEFRANCHE SUR SAONE INTIMES : Monsieur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc21bd3db21cbdd8f369

Appel

30 juin 2009

30 juin 2009

de Me SEVINO, substitué par Me CUSIN-ROLLET, avocat R.

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000046985263

—

22 novembre 2022

22 novembre 2022

Un Accord d'entreprise sur la Gestion des Emplis et des Parcours Professionnels de Cummins Filtration SARL

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000049725689

—

30 mai 2024

30 mai 2024

Avenant de refonte à l'accord de participation des salariés aux résultats de la société Cummins Filtration SARL

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000037636007

—

11 octobre 2018

11 octobre 2018

Un avenant n°29 à l'accord relatif à la Mise en place d'équipe de suppléance CUMMINS FILTRATION SARL

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000038347122

—

11 mars 2019

11 mars 2019

Un avenant 32 à accord d'entreprise sur les modalités de la mise en place d'équipe de suppléance CUMMINS FILTRATION SARL

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000038118911

—

14 janvier 2019

14 janvier 2019

UN AVENANT N° 31 ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES MODALITES DE MISE EN PLACE D'EQUIPE DE SUPPLEANCE CUMMINS FILTRATION SARL

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000036236031

—

6 novembre 2017

6 novembre 2017

UN AVENANT N°25 A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES MODALITES DE LA MISE EN PLACE D'EQUIPE DE SUPPLEANCE CUMMINS FILTRATION SARL

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000036889712

—

7 mars 2018

7 mars 2018

UN AVENANT N°27 A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES MODALITES DE LA MISE EN PLACE D'EQUIPE DE SUPPLEANCE CUMMINS FILTRATION SARL

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000043149827

—

26 janvier 2021

26 janvier 2021

UN AVENANT N°33 A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES MODALITES DE MISE EN PLACE DE L'EQUIPE DE SUPPLEANCE AU SEIN DE CUMMINS FILTRATION SARL

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000046433036

—

15 septembre 2022

15 septembre 2022

un Accord d'entreprise sur le vote électronique pour l'élection de la Délégation du Personnel au Comité Social et Economique (« CSE ») de CUMMINS FILTRATION SARL

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000047563912

—

5 mars 2023

5 mars 2023

AVENANT N°36 A L’ACCORD D’ENTREPRISE SUR LES MODALITES DE POURSUITE D’EQUIPES DE SUPPLEANCE (SAMEDI / DIMANCHE OU « SD ») AU SEIN DE CUMMINS FILTRATION SARL

Source officielle
TJ

4ème chambre 1ère section

6633da3fc0d3e3fe99d178ad

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

CUCINE, exerçant sous l’enseigne CASAMIA (ci-après la société C.A. CUCINE). La signature a eu lieu sur le stand de la société C.A.

Source officielle
CC

comm

6137219bcd580146773f529e

Cassation

25 juin 1991

25 juin 1991

Patin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt déféré, que la société Garage Cuzin frères et la société Cuzin (les sociétés) ont, respectivement en 1973

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007905904

Admin. suprême

30 juin 1995

30 juin 1995

Cunin devant le tribunal administratif de Châlons-sur-Marne ; 3°) de condamner M.

Source officielle
CC

comm

61372107cd580146773f0693

Cassation

23 mai 1989

23 mai 1989

°) Monsieur Gérard Z..., 2°) la société à responsabilité limité TMP - SMMI, 3°) Monsieur Y..., pris en sa qualité de syndic au règlement judiciaire de la société TPP - SMMI, 4°) La société CUMMINS

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1989:342

CJUE

26 septembre 1989

26 septembre 1989

. # Annibale Culin срещу Комисия на Европейските общности. # Длъжностни лица - Отмяна на назначаване. # Дело C-343/87.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2401558_20250417

Administratif

17 avril 2025

17 avril 2025

La SAS Cusin-Masset et Picart a déposé en mairie de Morancé, le 30 juin 2023, une demande de permis d'aménager pour la création de six lots à bâtir.

Source officielle
TJ

Chambre référés

67096edd06866c0645d2d128

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

Anne CUMIN Cour d'appel de Rennes TRIBUNAL JUDICIAIRE DE RENNES OR D O N N A N C E DEMANDERESSE AU REFERE: S.C.I.

Source officielle
TCOM

chambre 1-14

69d41309cdc6046d47558c5b

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Par acte introductif d'instance en date du 27 mars 2025 Mme [V] épouse [P] [I] assigne la société ARMONY CUCINE MEUBLES MARTHE.

Source officielle

Page 3 sur 92

← PrécédentSuivant →