Par un mémoire en défense, enregistré le 28 mai 2021, M. et Mme B D, représentés par la SARL Cinersy, agissant par Me Dersy, concluent au rejet de la requête et demandent qu'une somme de 5 000 euros soit

Il suffit de rappeler que le 14 février 2005, un individu prétendant se nommer Laponie HALLAN et être cinéaste, prenait pension dans une chambre d'hôtes, au Manoir des Chanterelles à Meauzac.

Jean-Paul X..., cinéaste, a été nommé pensionnaire de la section artistique de la Casa de Velasquez, boursier de l'Etat, pour les années universitaires 1979-1980 et 1980-1981, par deux arrêtés du ministre

du 28 juin 2010 ; - la convention partenariale de mise en œuvre du projet de rénovation urbaine signé le 25 Juin 2008 ; - la fiche de lots du lot A du projet de rénovation urbaine du quartier des Cinéastes

Sur les trois moyens réunis, tels qu'ils sont énoncés dans le mémoire en demande, et ci-après reproduits : Attendu que, dans le litige opposant la société Gaumont aux consorts X..., héritiers du cinéaste

(Eure) ; 4°) Monsieur HAMON Z..., demeurant Le Bosc-Roger à Claville (Eure) ; 5°) Monsieur OLIVIER C..., demeurant à Cierrey (Eure) ; 6°) Monsieur B...

DU 8 MARS 2000 ARRET N° Répertoire N° 1997/02843 Deuxième Chambre Première Section MG 25/01/1993 CA TOULOUSE Société A S.C.P BOYER LESCAT MERLE C/ MONSIEUR B S.C.P RIVES PODESTA Me C CINERGY Me CHATEAU

CAP ARCHITECTURE RIVIERA société par actions simplifiée représentée par Me Benjamin DERSY de la SARL CINERSY, avocat au barreau de NICE, Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau

  Constatant que le refus de délivrer un permis de visite aux deux cinéastes avait été suspendu par décision judiciaire du 25 septembre 1989 et que l'autorisation sollicitée avait par la suite été

La FNEF, le SEVN, l'API, l'UPC et le SPI exposent que leurs agents assermentés ont établi dans leur procès-verbaux de constat, que les 23 sites suivants : « ATSTREAM (ID 1307) » ; « CINEMAY (ID 1309) »

certes un ensemble audiovisuel présentant de lointaines similitudes avec une oeuvre cinématographique ; Mais que la preuve n'est pas rapportée que le concepteur de ce jeu ait eu, à l'inverse d'un cinéaste

certes un ensemble audio-visuel présentant de lointaines similitudes avec une oeuvre cinématographique ; mais que la preuve n'est pas rapportée que le concepteur de ce jeu ait eu, à l'inverse d'un cinéaste

qualité de dirigeant de fait, qualité pour laquelle elle avait déjà été condamnée à prendre en charge la moitié du passif de la société Concept loisirs détente, mais en qualité de concepteur du projet "Cinergy

judéo chrétiennes dans tous les domaines de la vie sociale", le Conseil d'Etat a annulé le visa d'exploitation accordé à un film cinématographique ; que, pour protester contre cette annulation, la cinéaste

représentant légal domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assistée de Me Laurent CINELLI de la SARL CINERSY

Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Anaïs KORSIA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assistés de Me Laurent CINELLI de la SARL CINERSY

enregistrés les 9 janvier 2002 et 7 mai 2002 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE DES AUTEURS ET COMPOSITEURS DRAMATIQUES, dont le siège est ..., l'ASSOCIATION DES CINEASTES

enregistrés les 9 janvier et 7 mai 2002 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE DES AUTEURS ET COMPOSITEURS DRAMATIQUES, dont le siège est ..., l'ASSOCIATION DES CINEASTES