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656 résultats pour « Christophe ROCHER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CH5 - JCP

681e77d2887d03aa69fd3712

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

CA CONSUMMER FINANCE, demeurant [Adresse 1] représentée par Me LEVY ROCHE SARDA, avocat au barreau de LYON à DEFENDEUR(S): Monsieur [I] [W] né le [Date naissance 2] 1989 à [Localité 4], demeurant

Source officielle

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CC

civ2

60794cf09ba5988459c478d3

Cassation

18 mai 2000

18 mai 2000

X..., tombant de rochers qu'il escaladait en forêt de Fontainebleau, a entraîné dans sa chute M. A... ; que celui-ci, blessé, a assigné M.

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

68dec3c16af9fd1f8094d9c2

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

CERAMIDA Représenté par son mandataire la SAS MAS ROCHER dont le siège social est [Adresse 1] AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Me Isabelle CLAVERIE - #C1881 DEFENDERESSE S.A.S.

Source officielle
CC

soc

6137235dcd58014677408cf8

Cassation

26 janvier 2000

26 janvier 2000

Christophe X..., demeurant place de l'Eglise, 89270 Essert, en cassation d'un jugement rendu le 5 septembre 1997 par le conseil de prud'hommes d'Auxerre (section agriculture), au profit de la société

Source officielle
CA

4e chambre

6033157c3554be874ea4cc34

Appel

2 octobre 2017

2 octobre 2017

N° 14/05249 AFFAIRE : Société SCA SAINT ROCH 06 C/ M. [K] [V] ...

Source officielle
CA

4ème Chambre

66878d0805d6f7f678d49404

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Christophe HENRION, Plaidant, avocat au barreau de RENNES INTIMÉES : S.A.R.L.

Source officielle
CA

Chambre des déférés

65b4af0f7ef77d000880b4eb

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

CARPE, avocat postulant, SCP LAVAL CROZE CARPE du barreau d'ORLÉANS INTIMÉE : SASU YVES ROCHER FRANCE, défenderesse à la requête, n° SIRET 808 529 184, prise en la personne de son représentant légal

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd92bd3db21cbdd93b6b

Appel

13 avril 2017

13 avril 2017

QUARTZ AVOCATS, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON Monsieur André B... ... 85450 CHAMPAGNE LES MARAIS Représentant : Me Emmanuel HUMEAU de la SELARL QUARTZ AVOCATS, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON

Source officielle
CC

soc

6137249dcd58014677416f29

Cassation

14 juin 2005

14 juin 2005

Christophe Taudin; - M. Michel Massereet, - Mme Michèle Hette-Betchen, - M. Christophe Vercoutère, - Mme Anne Roca, - M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2008:C301022

Cassation

21 octobre 2008

21 octobre 2008

chemin Saint-Christophe et les copropriétaires, demandeurs au pourvoi aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette les demandes du syndicat et des copropriétaires Paradis Roc

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_1809698_20220718

Administratif

18 juillet 2022

18 juillet 2022

sans prendre de précautions et la société Ginger, informée du sol dur, a préconisé l'utilisation d'un brise roche hydraulique et les cadences de décaissement ont été accélérées ; - la société Allianz

Source officielle
CE

3ème et 8ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000025933976

Admin. suprême

30 mai 2012

30 mai 2012

Christophe Pourreau, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle, Hannotin, avocat de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd08bd3db21cbdd92147

Appel

11 mars 2015

11 mars 2015

.-19130 ST CYR LA ROCHE Représentée par Me Isabelle FAURE-ROCHE, avocat au barreau de CORREZE et substituée par Me Anne DEBERNARD-DAURIAC de la SELARL LEXAVOUE, avocat au barreau de LIMOGES APPELANTE

Source officielle
CA

Chambre sociale

65321aad9e4ea48318f5abed

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

YVES ROCHER FRANCE Venant aux droits de la société LABORATOIRES DE BIOLOGIE VEGETALE YVES ROCHER Prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège.

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

69df2697cdc6046d47485fae

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

Plusieurs des factures émises par la SAS Société des Transports Roche sont demeurées impayées.

Source officielle
CA

2ème chambre section A

671894a0d8ceca1cd70190f6

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

barreau de NIMES APPELANTS Monsieur [T] [F] [I] [Adresse 4] [Localité 15] Représentant : Me Philippe PERICCHI de la SELARL AVOUEPERICCHI, avocat au barreau de NIMES - Représentant : Me Christophe

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6626a8a91329eb3db7c2516c

T. Judiciaire

19 avril 2024

19 avril 2024

- la CPAM de la ROCHE SUR YON a comparu représentée par M.

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

5fda88f38b61b315e4052e3a

Appel

21 juin 2019

21 juin 2019

8ème Ch Prud'homale ARRÊT N°249 R.G : N° RG 18/07606 - N° Portalis DBVL-V-B7C-PKNC Mme [G] [L] épouse [C] C/ Société LABORATOIRES DE BIOLOGIE VEGETALE YVES ROCHER SA

Source officielle
TJ

4 ème Chambre civile

6983c651cdc6046d47f039f1

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

MONTMEAT de la SELARL MONTMEAT-ROCHER, avocats au barreau de SAINT-ETIENNE Monsieur [S] [K] demeurant [Adresse 5] représenté par Maître Christophe MONTMEAT de la SELARL MONTMEAT-ROCHER, avocats au barreau

Source officielle
CC

soc

613723bbcd5801467740d729

Cassation

18 juillet 2001

18 juillet 2001

Jean Y..., demeurant Moulin neuf, Route de Dompierre, 85000 La Roche-sur-Yon, 3 / de M. Joël Z..., demeurant ..., 4 / de M. Yvan A..., demeurant ..., 5 / de M.

Source officielle