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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
1ere Chambre sect.Civile
62c52995a2c4236379079b26
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Représentant : Me Christophe ROCHER de la SCP LR AVOCATS & ASSOCIES, avocat au barreau de l'AUBE Madame [R] [Y] Représentant : Me Christophe ROCHER de la SCP LR AVOCATS & ASSOCIES, avocat au barreau
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
63d0d64181a7b805de12b78a
24 janvier 2023
24 janvier 2023
ROCHER de la SCP LR AVOCATS & ASSOCIES, avocat au barreau de L'AUBE Madame [Y] [E] [Adresse 14] [Localité 16] Représentée par Me Christophe ROCHER de la SCP LR AVOCATS & ASSOCIES, avocat au barreau
Source officielle1ère chambre section inst
643f88f4ad85da04f53a3ca7
18 avril 2023
18 avril 2023
APPELANTS : d'un jugement rendu le 03 juin 2022 par le Juge des contentieux de la protection de Troyes Monsieur [C] [I] 1, Place de Soest Porte 12 - 1er étage 10000 TROYES Représenté par Me Christophe
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
6684eb17a0de54ff609f80ea
2 juillet 2024
2 juillet 2024
ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS, INTIMES : 1) Monsieur [C] [U], né le 12 août 1954, à [Localité 5], de nationalité française, demeurant : [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253ca00bd3db21cbdd89cb6
12 septembre 2007
12 septembre 2007
INTIMÉS : Monsieur Gilles Z... 10260 COURTENOT Madame Andrée COQUILLE épouse Z... 10260 COURTENOT Madame Dominique Z... épouse B... ... 57000 METZ Représentés par Maître Christophe
Source officielle1ère Chambre sect.Famille
62760cca593736057d78aa84
6 mai 2022
6 mai 2022
Jean-Loup Lefèvre membre de la SELAS cabinet juridique et judiciaire Jean-Loup Lefèvre, avocat au barreau de l'Aube INTIMÉE : Mme [P] [Z] [Adresse 3] [Localité 1] Comparant et concluant par Me Christophe
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
6358cde5c40aa805a7864d5c
25 octobre 2022
25 octobre 2022
[B] [Adresse 2] [Localité 10] Représentée par Me Cyndie BRICOUT de la SELARL MCMB, avocat au barreau de REIMS INTIMEE : UDAF DE L'AUBE [Adresse 6] [Localité 1] Représentée par Me Christophe
Source officielleciv1
6137244acd5801467741442c
25 janvier 2005
25 janvier 2005
Jean-Max X..., de l'exploitation du site de La Roche Saint-Christophe entre la date de prise d'effet du bail emphytéotique, et celle du décès de leur père ; Attendu qu'après avoir retenu que M.
Source officielleCour d'Appel
6253c926bd3db21cbdd87656
28 juin 2005
28 juin 2005
ROCH DISTRIBUTION C/ Christophe X... ----------------------- ARRÊT no COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Sociale Prononcé à l'audience publique du vingt huit juin deux mille cinq par Nicole ROGER, Présidente
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00789
9 mai 2018
9 mai 2018
X... est d'ailleurs confirmée par sa condamnation par le tribunal correctionnel de la Roche-Sur-Yon le 24 janvier 2005 pour importation de l'image d'un mineur présentant un caractère pornographique ; que
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69865924cdc6046d474737f3
12 janvier 2026
12 janvier 2026
MONTMEAT de la SELARL MONTMEAT-ROCHER, avocats au barreau de SAINT-ETIENNE ET : LA [2] dont l’adresse est sise [Adresse 3] représentée par Monsieur [J] [D], audiencier muni d’un pouvoir COMPOSITION
Source officielleCour d'Appel
6253cd54bd3db21cbdd92f7b
25 février 2016
25 février 2016
-------------- 25 Février 2016 --------------------------- RG no16/ 00014 --------------------------- SARL ARTS'CAD, Compagnie d'assurances MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS C/ Delphine X..., Christophe
Source officiellesoc
61372242cd580146773fb84e
13 octobre 1994
13 octobre 1994
Didier X..., demeurant ... à La Roche-sur-Yon (Vendéee), II. Sur le pourvoi n° Q 91-43.295 formé par M.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2303535_20230929
29 septembre 2023
29 septembre 2023
Il soutient que : - en fin d'année 2022, l'érosion a causé la chute d'un rocher d'une falaise sur la parcelle BB 0065 appartenant à Mme B A, ainsi que de nombreux autres rochers et éboulis sur la voie
Source officielleCour d'Appel
6253cc86bd3db21cbdd9062a
2 mai 2013
2 mai 2013
* * * Par acte d'huissier en date du 21 novembre 2011 la SARL ROCCA SERRA a assigné en référé Christophe X..., Cyril X...et Stéphane X...sur le fondement de l'article 809 alinéa 1 du code de procédure
Source officielleService des référés
6699737307d408f8d4c2e9c9
18 juillet 2024
18 juillet 2024
MONTMEAT de la SELARL MONTMEAT-ROCHER, avocats au barreau de SAINT-ETIENNE, Madame [B] [S] épouse [D] née le 04 Mars 1961 à [Localité 3], demeurant [Adresse 2] représentée par Maître Christophe MONTMEAT
Source officielleTrib. de Commerce
69d0dd77cdc6046d4714f085
3 avril 2026
3 avril 2026
par assignation en date du 19 avril 2023 La cause a été entendue à l'audience du 06 février 2026 à laquelle siégeait : * Monsieur Jean-Michel JAFFRIN, Président, qui a fait rapport à * Monsieur Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253cce3bd3db21cbdd919a0
31 juillet 2014
31 juillet 2014
.-23000 SAINT CHRISTOPHE représenté par Me GERARDIN, avocat au barreau de LIMOGES, Me SELAMME, avocat au barreau de PARIS Madame Michèle Y...épouse X...de nationalité Française née le 31 Octobre 1951
Source officielleTrib. de Commerce
69d0ddb1cdc6046d4714f619
3 avril 2026
3 avril 2026
incompétente en date du 15 janvier 2025 La cause a été entendue à l'audience du 06 février 2026 à laquelle siégeait : * Monsieur Jean-Michel JAFFRIN, Président, qui a fait rapport à * Monsieur Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253ca72bd3db21cbdd8b0e6
1 février 2008
1 février 2008
* * * La cour est saisie de l'appel, déclaré le 27 juillet 2005 par la société Laboratoires de Biologie Végétale Yves Rocher, ci-après dénommée société Yves Rocher, d'un jugement rendu le 24
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