Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 4
6360c5823c369c7f74996e3c
26 octobre 2022
26 octobre 2022
Cour, composée de : Madame Marie-Laure DALLERY, Présidente de chambre,Madame Sophie DEPELLEY, Conseillère Madame Camille LIGNIERES, Conseillère Greffière, lors des débats : Madame Claudia CHRISTOPHE
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
63d22a859b3c8605deec1f8b
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Gilles BALAY, Président de chambre Monsieur Douglas BERTHE, Conseiller Madame Marie GIROUSSE, Conseillère
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6163a6121d97f2f687d9137d
8 décembre 2010
8 décembre 2010
ULTRA-FRAIS MARQUES agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me François TEYTAUD, avoué à la Cour assistée de Me PECH de LACLAUSE Christophe
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
64a66084bbd03a05db96537e
5 juillet 2023
5 juillet 2023
prise en la personne de tous représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social: [Adresse 2] [Adresse 2] Immatriculée au RCS de Bobigny sous le n° 843 547 027 Représentée par Me Christophe
Source officielle4ème chambre commerciale
67f0bc518f7cbd382f4d3115
4 avril 2025
4 avril 2025
BECO MEDICAL AESTHETIC SL Copie exécutoire délivrée le 04/04/2025 à : Me Hugo FERRI Me Clotilde LAMY Me Christophe DUBOURD COUR D'APPEL DE NÎMES
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
65321afe9e4ea48318f5addf
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Paris (18ème chambre, 2ème section)- RG n° 18/09999 APPELANTE Mme [M] [R] née le 16 décembre 1966 à [Localité 7] nationalité: française [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Christophe
Source officiellesoc
61372413cd58014677411f33
2 avril 2003
2 avril 2003
Jean Gigant, demeurant 97, rue du Ruisseau, 54230 Chaligny, 72 / de Mme Liliane Gillet, demeurant 53, rue Raymond Poincaré, 54130 Saint-Max, 73 / de Mme Annick Grimaud, demeurant 1, impasse des Porches
Source officielle3e chambre
60365b59a588eebbd9d6450b
5 novembre 2015
5 novembre 2015
délivrées le : à : Me Franck LAFON Me Fabrice HONGRE-BOYELDIEU de l'ASSOCIATION AVOCALYS Me Catherine LEGRANDGERARD Me Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES Me Pierre GUTTIN Me Christophe
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
63d22a889b3c8605deec1f99
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Gilles BALAY, Président de chambre Monsieur Douglas BERTHE, Conseiller Madame Marie GIROUSSE, Conseillère
Source officielle4ème chambre commerciale
67f0bc518f7cbd382f4d3113
4 avril 2025
4 avril 2025
BECO MEDICAL AESTHETIC SL Copie exécutoire délivrée le 04/04/2025 à : Me Hugo FERRI Me Clotilde LAMY Me Christophe DUBOURD COUR D'APPEL DE NÎMES
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2008:1021DEC001105206
21 octobre 2008
21 octobre 2008
Jean ‑ Christophe GADANT, né en 1968 et résidant à Perrigny ‑ lès ‑ Dijon, M me Nathalie GATEAU épouse SUGY, née en 1959 et résidant à Dijon, &
Source officiellePôle Civil section 1
679aa43ee9a46d1f5a769a38
14 janvier 2025
14 janvier 2025
prise en la personne de son représentant légal domicilié ès-qualité audit siège En qualité d’assureur de RED CONCEPT;, représentée par Maître Sophie ORTAL de la SCP CASCIO,ORTAL, DOMMEE, MARC, DANET, GILLOT
Source officielle1ere Chambre Section 1
68f07bf58df3795388ea9970
15 octobre 2025
15 octobre 2025
GIGAULT INFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le 15/10/2025 à Me Pierre JOURDON Me
Source officielle1ère Chambre Civile
68e88b983ea43407b9fbc383
9 octobre 2025
9 octobre 2025
siège social est sis [Adresse 2] - [Localité 10] représentée par la SELARL LEONARD VEZIAN CURAT AVOCATS, avocats au barreau de NIMES, avocats postulant et par SCP CASCIO, ORTAL, DOMMEE, MARC, DANET, GILLOT
Source officielleChambre A - Civile
63d37997d1bc2605de4b46e0
25 janvier 2023
25 janvier 2023
SOGEA ATLANTIQUE BTP [Adresse 32] [Localité 12] Représentées par Me Magali GUIGNARD de la SELARL 08H08 AVOCATS, avocat au barreau d'ANGERS - N° du dossier 2911039 et Me Christelle GILLOT-GARNIER,
Source officielleChambre A - Civile
63d37997d1bc2605de4b46e2
25 janvier 2023
25 janvier 2023
SOGEA ATLANTIQUE BTP [Adresse 33] [Localité 13] Représentées par Me Magali GUIGNARD de la SELARL 08H08 AVOCATS, avocat au barreau d'ANGERS - N° du dossier 2911039 et Me Christelle GILLOT-GARNIER,
Source officielleChambre 1-2
6618cef67935f50008be3fc3
11 avril 2024
11 avril 2024
SOCIETE IMMOBILIERE AGRICOLE MARSEILLAISE (SIAM) Copie exécutoire délivrée le : à : Me Marianne DESBIENS Me Christophe DALMET Me Damien FAUPIN Décision déférée
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
63d22a869b3c8605deec1f95
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Gilles BALAY, Président de chambre Monsieur Douglas BERTHE, Conseiller Madame Marie GIROUSSE, Conseillère
Source officielle2e chambre civile
686767057c03803a32c27271
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Représenté par Me Anaïs HOSSEINI NASSAB NADJAR, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : Madame [Z] [X] née le 14 Juin 1959 à [Localité 13] [Adresse 9] [Localité 6] Représentée par Me GILLOT
Source officielle3e chambre
60365b59a588eebbd9d6452e
5 novembre 2015
5 novembre 2015
SELARL MINAULT PATRICIA, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 619 - N° du dossier 20140226 Représentant : Me Benoît POLDERMAN, Plaidant, avocat au barreau de PARIS substituant Me Christophe
Source officiellePage 3 sur 4