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54 résultats pour « Christel LEVASSEUR »

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Prud'h.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre des référés

67ed8cd8da9e15c5131fe41c

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Tribunal judiciaire d’EVRY Pôle des urgences civiles Juge des référés Ordonnance du 1er avril 2025 MINUTE N° 25/______ N° RG 25/00018 - N° Portalis DB3Q-W-B7J-QTVZ PRONONCÉE PAR Anne-Simone CHRISTAU

Source officielle
CA

9e Chambre A

603255ef73beaa8b5f8a4b10

Appel

16 février 2018

16 février 2018

PROVENCE - CCIMP SA AEROPORT MARSEILLE PROVENCE La CHAMBRE DE COMMERCE ETD'INDUSTRIE PROVENCE ALPES COTE D'AZUR Grosse délivrée le : à : Me Agnès ERMENEUX-CHAMPLY de la SCP ERMENEUX-LEVAIQUE-ARNAUD

Source officielle
TCOM

DELIBERE 3EME CHAMBRE

69cf8cfecdc6046d47f762be

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

COMMERCE DE RENNES Jugement prononcé le 2 avril 2026 N° RG : 2025F00350 PARTIE(S) EN DEMANDE BANQUE POPULAIRE GRAND OUEST [Adresse 1] - Représentant : Avocat plaidant : Me Marie-Cécile PERRIGAULT- LEVESQUE

Source officielle
CA

1re Chambre B

61632b3081886c8c1bac972c

Appel

17 novembre 2011

17 novembre 2011

COFIM AGENCE IMMOGROUP [T] [L] Grosse délivrée le : à : SCP ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE SCP TOLLINCHI VIGNERON TOLLINCHI SCP COHEN GUEDJ Décision déférée à la Cour

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

660f94e6a40f8b0008cb722f

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

d'administrateur ad hoc de la SOCIÉTÉ D'ETUDES ET D'EXPERTISES JURIDIQUES - SEDEX né le [Date naissance 1] 1940 à [Localité 11] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 7] Représentés par Me Christelle

Source officielle
CA

1re Chambre B

616348eb543823d76b0316de

Appel

31 mars 2011

31 mars 2011

APPELANT Monsieur [M] [W] né le [Date naissance 1] 1952 à [Localité 9] (MAROC), demeurant [Adresse 6] Représenté par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE, avoués à la Cour, Assisté de Me Christel

Source officielle
TCOM

10

69d91d00cdc6046d47c73480

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

MASSELIN & ASSOCIES - Me Claire BASSALERT Avocat (R142) ET : SNC MAISON BLANCHE, dont le siège social est [Adresse 2] [Localité 2] - RCS B 523697837 Partie défenderesse : assistée du Cabinet ZURFLUH LEBATTEUX

Source officielle
TCOM

chambre 1-10

69ce5417cdc6046d47da1093

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

aux droits de SA CAISSE DE GARANTIE IMMOBILIERE DU BATIMENT (CGI-BAT), dont le siège social est 8, rue Louis Armand - 75015 Paris - RCS B 432147049 Partie défenderesse : assistée de la SCP ZURFLUH LEBATTEUX

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

60336ff4c4da81244719c9d7

Appel

14 juin 2017

14 juin 2017

SAS inscrite au RCS de CRÉTEIL, SIRET n° 388 450 660 00047, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, [Adresse 6] [Adresse 5] Représentés par Me Christelle

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6780b928b10ab0632f704976

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

AXIO [Adresse 4] [Adresse 1] [Adresse 5] [Localité 3] représentée par Me Simon MOSQUET-LEVENEUR de la SELARL LEXAVOUE NORMANDIE, avocat au barreau de ROUEN substituée par Me Marie-virginie POTTIER

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00647

Cassation

9 avril 2015

9 avril 2015

Christelle dans le cadre de l'accomplissement de ces tâches est placé sous la responsabilité de Mme CC...

Source officielle
TJ

Chambre 1 Section 1

697b69a6cdc6046d471da2e6

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

LES DEMEURES TRADITIONNELLES D’ILE DE FRANCE immatriculée au RCS de [Localité 5] sous le numéro 343 222 386 Siège social : [Adresse 1] [Localité 3] Rep/assistant : Maître Christelle LEFEVRE, avocat au

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6a225a69cdc6046d4737d30f

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

[Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me François-Xavier LE COZ, avocat au barreau du HAVRE INTIMÉE : S.A.S. [1] [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Simon MOSQUET-LEVENEUR

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

67f0243202fc178212f7e43f

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

TRAVAUX CHAUFFAGE PLOMBERIE 26, Boulevard Sadi Carnot 94170 LE PERREUX SUR MARNE représentée par Maître Chrystel DERAY, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #C0454 Compagnie d’assurance SMABTP, en

Source officielle

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