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54 résultats pour « Christel LEVASSEUR »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

AF - Divorces

687a9bc16d3730576e93ee6b

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

5] représenté par Me Emmanuelle LAILLET-TOUFLET, avocat au barreau de l’EURE DÉFENDEUR : Monsieur [G], [V], [K] [Z] né le [Date naissance 2] 1971 à [Localité 7] [Adresse 1] représenté par Me Christel

Source officielle

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TJ

AF - Divorces

687a9bc46d3730576e93eea8

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Localité 18]) représentée par Me Olivier ZAGO, avocat au barreau de ROUEN DÉFENDEUR : Monsieur [C] [L] né le [Date naissance 3] 1993 à [Localité 16] [Adresse 8] [Localité 7] représenté par Me Christel

Source officielle
TJ

AF - Divorces

6983c382cdc6046d47f00139

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

représentée par Me Sylvie GLINEL-MORTREUIL, avocat au barreau de ROUEN DÉFENDEUR : Monsieur [D], [O] [V] né le [Date naissance 1] 1971 à [Localité 8] (COTE D’IVOIRE) [Adresse 5] représenté par Me Christel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb56bd3db21cbdd8d563

Appel

17 janvier 2011

17 janvier 2011

Patrick BIROLLEAU, Magistrat de la Mise en Etat, assisté de Françoise RIGOT, Greffier, saisi de l'appel inscrit au Greffe sous le n RG 10/07809 dans une instance entre les parties suivantes : Madame Christelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbcbd3db21cbdd8e1fc

Appel

9 juin 2011

9 juin 2011

aux affaires familiales de VALENCIENNES, décision attaquée en date du 13 Avril 2010, enregistrée sous le no 09/ 03000 APPELANT Monsieur Ahmed X... ... 30800 ST GILLES Représentant : la SCP LEVASSEUR

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbfbd3db21cbdd8e28b

Appel

16 juin 2011

16 juin 2011

représenté par la SCP LEVASSEUR CASTILLE LEVASSEUR, avoués à la Cour assisté de Me Florence DESENFANS, avocat au barreau de CAMBRAI (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178002/ 11/

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8afbd3db21cbdd85f46

Appel

20 juin 2002

20 juin 2002

Z... a déposé sa requête en fixation de la pension alimentaire en faisant valoir que Madame Christelle V.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb66bd3db21cbdd8d638

Appel

3 février 2011

3 février 2011

né le 28 Novembre 1964 à NOYELLES GODAULT (62950) demeurant ..., 31450 BAZIEGE bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 10/ 07531 du 27/ 07/ 2010 représenté par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR

Source officielle
TCOM

Chambre mixte

69d65d4bcdc6046d4785a14b

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Laurent Levesque, président, M. Serge Guérémy, juge, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M. Michel Teytu, président, M. Laurent Levesque, président, M.

Source officielle
TCOM

Chambre mixte

69d65bbfcdc6046d47858053

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Laurent Levesque, président, M. Serge Guérémy, juge, assistés de Mme Christelle Léopoldie, greffier. La minute du jugement est signée par M.

Source officielle
CC

soc

61372250cd580146773fbf40

Cassation

14 décembre 1994

14 décembre 1994

(Aude), 2 / La société à responsabilité limitée Bruno I..., dont le siège social est à Couiza (Aude), 3 / La société à responsabilité limitée Levasseur, dont le siège social est à Limoux (Aude),

Source officielle
TCOM

Chambre mixte

69d65a09cdc6046d47855dea

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Laurent Levesque, président, M. Serge Guérémy, juge. Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M. Michel Teytu, président, M. Laurent Levesque, président, M.

Source officielle
TCOM

Chambre mixte

69d66e1ecdc6046d4786f40a

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Laurent Levesque, président, M. Serge Guérémy, juge, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M. Michel Teytu, président, M. Laurent Levesque, président, M.

Source officielle
TCOM

Chambre mixte

69d656f8cdc6046d47851e85

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Laurent Levesque, président, M. Serge Guérémy, juge. Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M. Michel Teytu, président, M. Laurent Levesque, président, M.

Source officielle
TCOM

Chambre mixte

69d65abccdc6046d47856c07

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Laurent Levesque, président, M. Serge Guérémy, juge. Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M. Michel Teytu, président, M. Laurent Levesque, président, M.

Source officielle
TCOM

Chambre mixte

69d65b53cdc6046d478577ca

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Laurent Levesque, président, M. Serge Guérémy, juge, assistés de Mme Christelle Léopoldie, greffier. La minute du jugement est signée par M.

Source officielle
TCOM

Chambre mixte

69d6627ecdc6046d47861807

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Laurent Levesque, président, M. Serge Guérémy, juge, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M. Michel Teytu, président, M. Laurent Levesque, président, M.

Source officielle
TCOM

Chambre mixte

69d6648ecdc6046d478641d5

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Laurent Levesque, président, M. Serge Guérémy, juge, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M. Michel Teytu, président, M. Laurent Levesque, président, M.

Source officielle
TCOM

Chambre mixte

69d667c4cdc6046d47867d9f

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Laurent Levesque, président, M. Serge Guérémy, juge, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M. Michel Teytu, président, M. Laurent Levesque, président, M.

Source officielle
TCOM

Chambre mixte

69d670ddcdc6046d47872e62

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Laurent Levesque, président, M. Serge Guérémy, juge. Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M. Michel Teytu, président, M. Laurent Levesque, président, M.

Source officielle