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24 993 résultats pour « Caryle »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

60794d029ba5988459c47c7e

Cassation

3 décembre 2002

3 décembre 2002

société CP sur ladite affiche à partir de son rôle dans son élaboration, malgré des lettres de l'agence de communication Mermon, disant en avoir effectué la conception, et ses mentions marginales "Photo Carole

Source officielle

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CC

cr

61372567cd5801467741d690

Cassation

22 novembre 1994

22 novembre 1994

, Z... a également précisé que Jean-Louis D..., avant de lui présenter Carole, lui avait dit qu'elle monnayait ses charmes au PUB 18 ; que c'est à juste titre que le tribunal a retenu la culpabilité de

Source officielle
CC

cr

6137259dcd5801467741f3c6

Cassation

4 juin 1998

4 juin 1998

Carole, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 26 mars 1997, qui, pour vol, l'a condamnée à la peine de 6 mois d'emprisonnement avec sursis et à une amende de 2

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Carole Y

6137264bcd58014677424731

Cassation

19 janvier 2005

19 janvier 2005

Clément, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 9 avril 2004, qui, dans la procédure suivie contre Carole Y... du chef de diffusion de message

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CC

cr

61372689cd580146774265d8

Cassation

16 décembre 1992

16 décembre 1992

. ; qu'en outre, les mises en cause d'Alain X... par Carole et Audrey C... sont confortées par les renseignements convergents recueillis sur le comportement sexuel du prévenu" ; "alors que, d'une part

Source officielle
CC

civ2

6137232acd58014677406458

Cassation

17 février 1999

17 février 1999

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Carole X..., domiciliée ..., en cassation d'un jugement rendu le

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CC

cr

ésulte de l'information charges suffisantesc/Bernard X

61372696cd58014677426c85

Cassation

13 juin 2007

13 juin 2007

situés dans la chambre de Bernard X... après que Claire Y... l'eut vu nu dans la salle de bains, celle-ci a indiqué que Bernard X..., qui lui avait fait la menace qu'elle ne reverrait plus sa tante Carole

Source officielle
CC

cr

613725bdcd580146774202f0

Cassation

10 mai 2000

10 mai 2000

lors, leur intervention volontaire est parfaitement recevable ; qu'il ne peut être sérieusement contesté au regard des pièces produites aux débats que les prestations sont effectivement versées à Carole

Source officielle
?

Deliberation

HATVP:2023-71

transparence vie publique

7 mars 2023

7 mars 2023

1 Délibération n° 2023-71 du 7 mars 2023 relative à la mobilité professionnelle de Madame Carole Gandon LA HAUTE AUTORITE POUR LA TRANSPARENCE DE LA VIE PUBLIQUE, Vu : - le code général

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?

Deliberation

HATVP:2024-226

transparence vie publique

1 octobre 2024

1 octobre 2024

1 Délibération n° 2024-226 du 1er octobre 2024 relative à la mobilité professionnelle de Madame Carole Vachet LA HAUTE AUTORITE POUR LA TRANSPARENCE DE LA VIE PUBLIQUE, Vu : - le code général

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?

Deliberation

HATVP:2024-30

transparence vie publique

28 février 2024

28 février 2024

1 Délibération n° 2024-30 du 28 février 2024 relative à la mobilité professionnelle de Madame Carole Grandjean LA HAUTE AUTORITE POUR LA TRANSPARENCE DE LA VIE PUBLIQUE, Vu : - le code

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cr

613725b3cd5801467741fe27

Cassation

11 décembre 1996

11 décembre 1996

violences volontaires en réunion ayant entraîné une incapacité totale de travail pendant plus de huit jours; "aux motifs que la réalité des violences exercées par les prévenus sur la personne de Carole

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civ3

613722e5cd58014677402ddd

Cassation

8 octobre 1997

8 octobre 1997

exécuté des joints de caniveaux "étanchés", quand l'exécution par cette entreprise de joints, exempts de vices, n'aurait pas empêché la réalisation inéluctable des dommages liés à la conception d'un sol carrelé

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cr

6137261dcd580146774230ea

Cassation

6 mai 2003

6 mai 2003

qui ne nie plus désormais les faits mais minimise également son implication, apparaît dans le dossier comme un pivot des transactions liées au recel, compte tenu de la fréquence des visites rendues à Carle

Source officielle
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cr

61372647cd5801467742453a

Cassation

10 novembre 2004

10 novembre 2004

diagnostic, ait eu, en l'absence de tout élément de nature à établir le caractère fallacieux des examens cliniques pratiqués par le médecin, et sa lubricité, une quelconque intention d'agresser sexuellement Carole

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?

ADLC

ADLC:25-DCC-215

droit de la concurrence

19 septembre 2025

19 septembre 2025

relative à la prise de contrôle exclusif de Ciril Group par Carlyle Group

Résumé IA — à vérifier
CC

cr

613725eecd58014677421a04

Cassation

28 mars 2001

28 mars 2001

ceux-ci ont fait des déclarations contradictoires sur les circonstances dans lesquelles ils avaient obtenu cette bague ; qu'il ne saurait être accordé crédit aux déclarations de Mohamed Y... et de Carole

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civ3

6137218ccd580146773f4b44

Cassation

14 novembre 1991

14 novembre 1991

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Carole, Lynn Y..., épouse de M.

Source officielle
?

ADLC

ADLC:16-DCC-06

droit de la concurrence

25 janvier 2016

25 janvier 2016

relative à la prise de contrôle exclusif du groupe Saverglass par The Carlyle Group

Résumé IA — à vérifier
?

ADLC

ADLC:19-DCC-173

droit de la concurrence

13 septembre 2019

13 septembre 2019

relative à la prise de contrôle exclusif du groupe LCCIS par The Carlyle Group

Résumé IA — à vérifier