CLAAS RESEAU AGRICOLE S.C.P.

(08), exploitée par l'exploitation agricole à responsabilité limitée Carlier (l'EARL Carlier). 2.

Z... et Mmes Caroline et Annette Z...

Jacky, agissant ès-qualités d'administrateur légal de ses filles mineures Amélie et Caroline, partie civile, a présenté ses observations.

G : 14/ 04263 Mme Caroline X...épouse Y... M. Yannick Y... C/ Me Patrick Z...

septembre 2003, des suites d'une maladie professionnelle inscrite au tableau n 30 ; que sa veuve, Mme Y..., agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de représentant légal de ses deux enfants Caroline

RG 25/51646 - N° Portalis 352J-W-B7J-C7FFR N° : 1 Assignation du : 27 Février 2025 [1] [1] 1 Copies certifiées conformes délivrées le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 08 avril 2025 par Caroline

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] N° RG : N° RG 25/00374 - N° Portalis DBW5-W-B7J-JJ26 Minute N° ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ du 09 Octobre 2025 Nous, Claire ACHARIAN, Première Vice-Présidente au Tribunal

GOUDELIN, avocat au barreau de NANCY, vestiaire : 32 DÉFENDEUR Monsieur [X] [N] né le [Date naissance 3] 1965 à [Localité 8] [Adresse 4] [Localité 7] représenté par Maître Caroline BANTZ de la SCP

"Caron" déposée en renouvellement le 15 mai 1985 et enregistrée sous le n° 1 309 749, pour désigner dans les classes 3 et 21 les produits de toilette, parfumerie, cosmétique et ustensiles de toilette,

Contentieux général N° RG 23/00334 - N° Portalis DBX6-W-B7H-XONP DÉSISTEMENT D’INSTANCE [P] [C], [O] [D] C/ Société EASYJET EUROPE - Expéditions délivrées à Me Sandy MOCKEL Me Anne-Caroline

E..., B..., F... et Y..., chauffeurs-livreurs de la société Carine management et collègue de travail de M.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Bernadette LE GARS, Présidente Monsieur Guy POILÂNE, Conseiller Madame Caroline PARANT, Conseillère

"LES CARLINES PROMOTION IMMOBILIERE", qui, sur sa d,claration de cr,ance pour la somme de 279.463,64 (dont 60.979,61 . titre hypoth,caire) en vertu de deux jugements de condamnation d,finitifs des 02 novembre

ARRÊT DU 03/ 03/ 2011 **** No MINUTE : No RG : 10/ 05829 Jugement (No 09/ 02707) rendu le 09 Juin 2010 par le Juge aux affaires familiales de BETHUNE REF : PB/ VV APPELANTE Madame Caroline

PIERRE [P] DERMO COSMETIQUE Prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège,, demeurant [Adresse 6] Représentée par Me Nathalie CLAIR de la SCP ACTEIS, avocat au

civile) A l’audience publique des référés du Tribunal judiciaire de Rennes tenue ce jour, le 01 Octobre 2025 , par : LE PRESIDENT : Monsieur Philippe BOYMOND, Vice-Président LE GREFFIER : Madame Claire

[R] [O] AVOCATs DEMANDEURS représentée par Me Caroline JEANNOT - #B0594 représenté par Me Caroline JEANNOT - #B0594 DEFENDEUR M.