roi a confié le lot gros oeuvre d'une opération de construction immobilière à la société Bernard Brignon, laquelle a sous-traité la réalisation des pieux de fondation et d'une paroi micro-berlinoise butonnée

examen ne concluait pas avec certitude à la présence de tels résidus, et qu'il apparaissait que c'est Adnane Y... qui s'était, au moment de son interpellation, débarrassé du sac contenant une partie du butin

constaté; qu'enfin, sachant et reconnaissant que son ami venait de commettre un vol à main armée, il a tout de même accepté de l'aider à prendre la fuite en le conduisant au quartier Teisseire avec le butin

sociales n'a été effectuée ; que, pour justifier de la poursuite de l'activité sociale à son domicile, après la cession du fonds de la SARL X..., le prévenu ne produit qu'une lettre d'une entreprise BUDIN

Quelques jours après en avoir pris possession, l'EARL LA BUTINERIE n'a pas réussi à démarrer le véhicule.

Claude BUTIN demeurant Mamoudzou (Mayotte) ; M.

X..., Raymond, Buttin, Perichon et Baudinet, le sursis à exécution de l'arrêté du 8 août 1991 par lequel le maire de Saint-Bon Courchevel a accordé à la société LES SHERPAS un permis de construire pour

Il a été poursuivi devant le tribunal correctionnel, selon la procédure de comparution immédiate, des chefs de port prohibé d'armes de catégorie D2, à savoir un marteau, un burin et des lames de cutter

Sur le moyen unique : Attendu, selon le jugement attaqué (juridiction de proximité de Trévoux, 18 février 2013), rendu en dernier ressort, qu'une pièce de métal provenant de l'usine de la société Butin

de la SELAS ABAD & VILLEMAGNE - AVOCATS ASSOCIÉS, avocat au barreau de GRENOBLE D’UNE PART ET : DEFENDERESSE Madame [L] [W] née le 19 Mars 2002 à VOIRON (38), demeurant Le Bourg - 37 Rue Alfred Buttin

sa voiture de service sur les lieux du crime ; que c'est d'ailleurs ce qu'il a fait ; que la prétendue horreur de la vision des cadavres n'a pas empêché Eric X... d'aider les autres à rassembler du butin

[S] [A], [Adresse 2] [Localité 1] représenté par Me Caroll GOSSIN -BURIN DES ROZIERS [Adresse 3] Mme [R] [F], [Adresse 4] représenté par Me Caroll GOSSIN-BURIN des ROZIERS [Adresse 3] SARL AU RAPIDE

civile ; "alors que le receleur qui ne détient qu'en partie des objets volés ne peut être déclaré solidairement responsable de la totalité du préjudice que si tous les receleurs détenant l'ensemble du butin

Butin, une commission d'indemnisation des victimes d'infractions, dont la décision a été confirmée, a alloué des indemnités aux consorts Butin ; que le Fonds de garantie des victimes d'actes de terrorisme

qu'ayant été expulsés d'un immeuble en exécution d'un jugement intervenu à la suite d'un litige qui les avait opposés à Mme de X..., M. et Mme Y...ont contesté l'état de frais vérifié de la SCP Denarie-Buttin-Bern

A..., agissant en qualité de syndic de la liquidation de biens de la société Grillet, a donné le fonds de commerce et d'industrie de cette société en location gérance à la société Burin pour une durée

trésorerie de l'entreprise Pathé-Cinéma, d'avoir converti les sommes détournées en or et en bijoux pour éviter leur dépréciation, d'avoir été emprisonné pour ce méfait, mais d'avoir réussi à dissimuler son butin

que Y... est parti de chez lui en tenue civile avec barbe pour être sur la base à 13h30 et que surpris il sème sa prise pour se mettre en sport et se raser furtivement et revenir pour reprendre son butin