Bernard Z..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 17 septembre 1992 par le conseil de prud'hommes de Valence (section commerce, 2ème chambre), au profit : 1 / de la société Buffat Transports

PART Vu l’assignation en date du 06 Janvier 2026 pour l’audience des référés du 26 Février 2026; A l’audience publique du 26 Février 2026 tenue par Alain TROILO, Président assisté de Carole SEIGLE-BUYAT

apparaître que du matériel hi-fi avait été approprié par le père et se trouvait non seulement dans la chambre du fils mais dans celle des filles, dans la salle de séjour, la salle à manger et encore dans un buffet

X, pour l'association X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 21 janvier 2016, à la suite du refus opposé par le maire d'Isigny-le-Buat

Le 2 mai 2022 la SARL Impérial Buffet a relevé appel du jugement.

perçu de ses complices 3 000 000 francs à sa sortie de prison lors d'une précédente affaire, allégations bien entendu invérifiables ; qu'enfin, Jacky X... prétendait s'être vu confier deux tableaux de Buffet

GRANDS BUFFETS doit assumer seule la prise de risques et les conséquences des désordres survenus, Débouter la société LES GRANDS BUFFETS de toute demande formée sur le fondement des articles 1792 et

Par acte du 19 juillet 2019, la SARL ROYAL BUFFET a cédé son fonds de commerce à la SAS SOUYS BUFFET.

BUFFET [F] C/ S.E.L.A.R.L.

TRANSPORTS BUFFET Zone Artisanale de la Croix des Landes 53940 ST BERTHEVIN S.A.

ses condamnations répétées dans le domaine du recel aggravé, de nombreux objets ont été retrouvés sans qu'ils soient mentionnés au livre de police obligatoire ; que c'est en particulier le cas d'un buffet

ZI La Bouriette 11000 CARCASSONNE représentée par la SCP CAPDEVILA-VEDEL-SALLES, avoués à la Cour assistée de Me FERMOND loco la SCP LARRAT, avocats au barreau de TOULOUSE INTIMEE : SARL LE BUFFET

La société Buffet Group a été dénommée à compter du 31 août 2012 la société Buffet Crampon, après fusion-absorption de la société du même nom.

AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE R.G : 11/08602 [M] C/ SOCIETE MIX BUFFET APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LYON du 08 Décembre 2011 RG

Il résulte de l'instruction que la société B est un fournisseur régulier de la SARL Asia Buffet à Volonté 13.

DROIT DE LICENCE, AINSI QUE DE TRANSPORTS ET INTRODUCTIONS DE BOISSONS SANS TITRE DE MOUVEMENT, AU MOTIF QUE LES DEUX DEBITS DE BOISSONS LITIGIEUX NE CONSTITUAIENT PAS DES ETABLISSEMENTS DISTINCTS DU BUFFET

Le buffet et le caisson devaient être à nouveau livrés le 18 juillet 2017.

[Y] [D] SAS MIX BUFFET Société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES SA MMA IARD C/ M.