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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
17e chambre
6260f9816d9e13277d6e3a44
20 avril 2022
20 avril 2022
Le 25 février 2015, la société Butard Enescot a contesté l'avis d'inaptitude de M. [Y].
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6032a723b6157f1f1ae02a92
13 décembre 2017
13 décembre 2017
La société Butard Enescot faisait plusieurs propositions de contrats à durée indéterminée à Monsieur [Q] qui les refusait.
Source officielleCour d'Appel
6253c892bd3db21cbdd85a8c
31 octobre 2001
31 octobre 2001
BUFFARD INTIMEE ---------------- - SCP JUNILLON-WICKY . MONSIEUR Y... Roger demeurant : RESIDENCE SEMIRAMIS Rue du Treyve 42000 SAINT ETIENNE Avocat : Maître A.
Source officielleciv1
613721abcd580146773f5dbb
19 mai 1992
19 mai 1992
A..., de la SCP Guiguet, Bachellier et Potier de la Varde, avocat de la société Le Nid du Butard, les conclusions de M.
Source officielleciv1
613721abcd580146773f5dbc
19 mai 1992
19 mai 1992
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Le Nid du Butard, société anonyme dont le siège est ...
Source officielleJU 1ère chambre
DTA_2203239_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
Buard, conseiller municipal. Il y a lieu, par suite, d'annuler le refus implicite opposé par le maire du Teil aux demandes de M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00221
26 février 2013
26 février 2013
: Sur le moyen unique : Attendu que par mémoire complémentaire du 21 décembre 2011, Me Foussard indique que c'est par suite d'une erreur matérielle que dans le mémoire ampliatif la société Buffard
Source officielle4ème chambre
DTA_2307986_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Buard au titre de l'article L.761-1 du code de justice administrative.
Source officielleCour d'Appel
6253cda9bd3db21cbdd940ee
26 juillet 2018
26 juillet 2018
comparant en personne, assisté de Me François BUFFARD, avocat au barreau de POITIERS placé sous le régime de l'hospitalisation complète en soins psychiatriques sans consentement au Centre Hospitalier
Source officielle19e chambre
615e0ddcc25a97f0381f4ffb
20 novembre 2014
20 novembre 2014
N° 13/02662 AFFAIRE : [Z] [E] C/ SA BUTARD-ENESCOT Décision déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 17 Mai 2013 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE Section
Source officielle9ème Chambre
DTA_2104096_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Par un jugement du 25 novembre 2020, le Conseil des Prud'hommes de Paris a condamné la société BUTARD-ENESCOT à verser à M.
Source officielleCh civ. 1-4 construction
69a92a72cdc6046d4790d565
14 janvier 2025
14 janvier 2025
BUTARD - ENESCOT, S.C.I. [Adresse 1] C/ E.U.R.L. CB2D, S.A.S. BATIPLUS, S.A.S. TELEWIG, S.A.R.L. PARIS ISO BAT, S.A. AXA FRANCE IARD, S.A. AXA FRANCE IARD, S.A.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2025:SO10791
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 8 OCTOBRE 2025 La société Butard
Source officielle7ème Ch Prud'homale
64b0e84cc42a2105dbc59d48
13 juillet 2023
13 juillet 2023
7ème Ch Prud'homale ARRÊT N°322/2023 N° RG 19/04781 - N° Portalis DBVL-V-B7D-P6EB SARL LUN'ART SAS DENIS BUFFARD C/ M.
Source officielle4ème chambre
DTA_2309214_20250311
11 mars 2025
11 mars 2025
Buard au titre de l'article L.761-1 du code de justice administrative. Elle soutient que les moyens de la requête ne sont pas fondés.
Source officielle8ème chambre
DTA_2403311_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
Buard est fondé à soutenir que les conditions de recrutement de M.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA02041_20250709
9 juillet 2025
9 juillet 2025
En ce qui concerne le motif de refus tiré de l'atteinte portée au busard cendré : 7.
Source officielleCour d'Appel
6253cd93bd3db21cbdd93bae
4 mai 2017
4 mai 2017
comparant en personne, assisté de Me François BUFFARD, avocat au barreau de POITIERS placé sous le régime de l'hospitalisation complète en soins psychiatriques sans consentement au Centre Hospitalier
Source officielleCour d'Appel
6253cd7ebd3db21cbdd9384a
15 décembre 2016
15 décembre 2016
née le 26 Mai 1949 à CHOISY LE ROI (94600) ... ... 17000 LA ROCHELLE Représentée par Me François BUFFARD, avocat au barreau de POITIERS placée sous le régime de l'hospitalisation complète en soins
Source officielleCour d'Appel
6253cda9bd3db21cbdd940ea
26 juillet 2018
26 juillet 2018
non comparant, représenté par Me François BUFFARD, avocat au barreau de POITIERS placé sous le régime de l'hospitalisation complète en soins psychiatriques sans consentement au Centre Hospitalier de
Source officiellePage 3 sur 55