[U] survenant brusquement par une voie perpendiculaire pour franchir la route en s'intercalant entre les véhicules » ; qu'en statuant ainsi, quand la faute de la victime ayant contribué à la réalisation

en tenant ses mains dans ses poches, tout en constatant que la porte se refermait toute seule, de sorte que chacun devait être en mesure de la manoeuvrer et que la victime avait été blessée par le brusque

l'essentiel de la production nationale ; que dès lors en s'abstenant de répondre aux conclusions du dernier mémoire en réplique, qui faisait valoir que la progression du taux de taxation subissait une brusque

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à M. et Mme X... de leur désistement envers la société Brunch

roule à une vitesse de 120-130 km/h ; que Delautre, que la présence de X... dans sa voie de circulation impatiente, fait un "appel de phares" ; qu'à ce moment là , selon Delautre, X... freine brusquement

quatrième branches, les moyens étant réunis : Attendu que la société Philippe X... fait grief à l'arrêt d'avoir réduit à 800 000 francs le montant de l'indemnité qui lui était allouée en raison de la brusque

police : "J'ai ralenti mon allure de (sic, en réalité : à) 60 km/h car apercevant la station (Shell) je désirais faire le plein" ; qu'en n'ayant pas recherché si, en ayant, sur une autoroute, ralenti brusquement

X... avait brusquement effectué un écart assez important, en retenant qu'il n'avait pas commis de faute aurait violé les articles 1382 et 1383 du Code civil ; alors que, d'autre part, la cour d'appel aurait

du nouveau Code de procédure civile ; et alors, selon le second moyen, d'une part, qu'en ne répondant pas aux conclusions de la salariée faisant valoir que l'employeur avait agi avec brutalité et brusquerie

X..., homme droit et courageux ayant plus de dix ans d'ancienneté, apprécié de ses collègues et supérieurs, n'avait pu brusquement montrer des manifestations d'éthylisme compromettant la poursuite du contrat

pouvait se contenter d'énoncer que l'employeur n'est autorisé à opérer des retenues que dans des cas bien limités; qu'il ne pouvait refuser d'apprécier le préjudice subi par l'employeur du fait de la brusque

Imprimerie Bernard Vial, société anonyme dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 juin 1996 par la cour d'appel de Paris (25e Chambre, Section B), au profit : 1 / de la société Briscq

civile ; "aux motifs que le demandeur circulait au centre de la chaussée ; que Y... procédait au dépassement par la gauche et se trouvait à hauteur de la voiture automobile lorsqu'elle a obliqué brusquement

s'expliquer par une manoeuvre de dépassement, la cour d'appel, tenue de se prononcer sur la régularité de celle-ci, contestée par les dépositions des témoins, qui affirmaient que la voiture s'était brusquement

confiance, a violé l'article L. 122-14-2 du Code du travail ; et alors, d'autre part, que la salariée avait fait valoir dans ses conclusions d'appel que les relations contractuelles s'étaient détériorées brusquement

l'équilibre et s'était retrouvé projeté au sol par une poussée du pare-choc sur sa jambe ; que l'expert prenait soin de préciser que le déséquilibre et la chute de la victime ne résultaient pas d'un départ brusque

salarié; qu'en l'espèce, il est constant que Mlle X... a manifesté de manière non équivoque son intention de mettre fin au contrat de travail, dans des conditions qui d'ailleurs s'assimilent à une brusque

X... aurait fait l'objet de réparations antérieures, ni que son décès survenu brusquement au temps et au lieu de son travail aurait opéré une modification de son état après une guérison ou une consolidation