victime et les trous constatés sur la jupe relevée sur le thorax, permettant de dire que la victime a été frappée sur les lieux de la découverte de son corps, que les constatations de l'autopsie quant au bol

Sensation de boule dans le ventre, frisson, crise de nerf, pleures. L'agent prévient le PCC, Siège des lésions : (néant), Nature des lésions : Sans lésion apparente'.

Boye, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 30 juin 1994, qui, après relaxe de Sylvie C. du chef de diffamation non publique, l'a débouté de ses demandes

limitée Selim, dont le siège social est ... (8ème), en cassation d'un arrêt rendu le 29 mars 1990 par la cour d'appel de Versailles (12ème chambre), au profit de la société à responsabilité limitée La Boule

X... et du notaire ayant reçu ledit acte, consigné dans le procès-verbal d'audition des parties, le cabinet de conseil juridique Clément-Boyer, correspondait au lieu de passation de l'acte mentionné par

sur leurs clients aux fins d'analyse; Attendu que l'arrêt attaqué a validé ce redressement au motif que l'activité des infirmières s'inscrit dans le cadre d'un service organisé par le Laboratoire Boyer

Claude Z..., domicilié [...], 3°/ à l'association La Confédération mondiale des sports de boules, dont le siège est [...], défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi

résulte de l'arrêté municipal du 24 juillet 1996 que " la circulation et le stationnement seront interdits le 15 août 1996 de 8 heures à 13 heures dans le village, la D 57 menant au lac, la route des Boys

société Mécafrance responsable de contrefaçon du brevet déposé le 6 août 1964 par la société Gachot, délivré le 9 août 1965 sous le numéro 1 411 205 ayant pour objet le perfectionnement de robinet à boule

- LA SCI DE LA BOULE parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 27 septembre 1995, qui, dans l'information suivie contre personne non

COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 17 NOVEMBRE 2021 La société Alstom Power Systems, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 5], venant aux droits de la société Alstom Power Boilers

Maroc hôtels, dont le siège est à Paris (1er), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 juillet 1990 par la cour d'appel de Paris (16e chambre, section A), au profit de la société Productions Davis Boyer

961,00 - 19/12/2023 Carte 18/12 Plebicom 131 BOULE 961,00 - 19/12/2023 Carte 18/12 Plebicom 131 BOULE 961,00 - 19/12/2023 Carte 18/12 Plebicom 131 BOULE 961,00 -compte personnel N° 4431 9754 8406 0868

(Haute-Garonne), en cassation d'un jugement rendu le 15 décembre 1992 par le conseil de prud'hommes de Toulouse (Section industrie), au profit de la société anonyme Paul Boyé, dont le siège est ...

Boyer, juge d'instruction à Perpignan ; "aux motifs qu'il appartient au président de la chambre d'accusation de décider, par une ordonnance qui n'est pas susceptible de recours, qu'il y a lieu ou non

du président, mention en est faite sur la minute qui est signée par l'un des juges qui en ont délibéré ; qu'en l'espèce, il résulte des énonciations de l'arrêt attaqué que celui-ci a été signé par Mme Boy

vérification ; que cette obligation d'autocontrôle s'imposait d'autant plus que ces appareils présentaient des indices de non-conformité apparents, dès lors que, pouvant fonctionner sans mise en place du bol

l'achat du navire à son examen technique ; que, peu avant la date de cette inspection, Milan X... a informé John Y... que le bateau avait été vendu, mais qu'il en existait un autre, dénommé "Orange Bowl