X... de ce qu'il reprend l'instance en qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Ambulances Belon-Boucard ; Attendu que Mmes Y..., Z..., A..., B..., C... et D..., au service de

commerce aux fins d'obtenir, sur le fondement de l'article L. 225-231 du Code de commerce, la désignation d'un expert chargé d'établir un rapport sur diverses opérations de gestion ; que la société Bouffard-Mandon

Christian Y..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 4 septembre 2015 par la cour d'appel de Bourges (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Boubat Saint-Amand, travaux de bâtiment

La société Eurodif exploite, en France, des magasins de décoration et d'aménagement d'intérieur sous l'enseigne Bouchara.

Jean-Yves X..., demeurant "La Charlotte" à Sallanches (Haute-Savoie), en cassation d'un arrêt rendu le 21 mai 1991 par la cour d'appel de Chambéry (chambre sociale), au profit de la Maison Bouchard père

Résidence du Montjoyeux précisait que la preuve de l'erreur matérielle commise par l'expert résidait dans la "note descriptive contractuelle" faisant état d'une "chape-ciment incorporée, lissée et bouchardée

X... s'est engagé à vendre ce fonds aux preneurs, qui ont accepté ; que ces derniers ont été déclarés en liquidation judiciaire par jugement du 13 avril 1995 et que la société Bouffard-Mandon, désignée

Y... un moteur neuf, de marque Yamaha ; qu'à la suite d'une avarie survenue le 3 mai 1999, le démontage du moteur a mis en évidence la présence d'une gélatine bouchant le carburateur dont l'analyse a révélé

. ; que reprochant à ces derniers la construction d'une palissade en limite séparative des parcelles et qui bouchait l'accès à la façade sud de son habitation et, tentant de prévenir des travaux de clôture

et observer lui-même le principe de la contradiction ; Attendu, selon l'ordonnance attaquée rendue par un premier président, et les productions, qu'un étranger se disant X... alias Meki, alias Boussara

Sociétés EXANE et BOUSSARD & GAVAUDAN et de MM. A et B — 500 000 € 1 avertissement 2 mises hors de cause

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la Selarl Bouffard-Mandon de ce qu'elle s'est désistée de son

Bétron ; Sur le rapport de M. le conseiller BONNAL, les observations de la société civile professionnelle BOUZIDI et BOUHANNA et de Me Laurent GOLDMAN, la société civile professionnelle LE GRIEL, avocats

Y..., Jean-François X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 octobre 1994 par la cour d'appel de Paris (21e chambre, section C), au profit de la société Toulemonde Bochart, société anonyme

distribution en France de la revue Playgirl ; que, le 11 juin , les NMPP précisaient par télex leurs conditions de distribution et annonçaient l'envoi d'un contrat type ; que le 13 juin, la société Boarts

délivrée le : à : Me Laure BELMONT Madame [O] [D] DÉCISION DE DÉSISTEMENT (Articles 394 et suivants du Code de Procédure Civile) Prononcé en audience publique du 09 avril 2026 par Madame Odile BOUBERT

X... a donné à bail à usage professionnel à la société civile de moyens Bouffard-Plismy-Morin (la SCM) un immeuble dont il était propriétaire ; qu'il a assigné sa locataire aux fins d'obtenir sa condamnation

Palais de Justice à PARIS, le sept décembre deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller PONROY, les observations de la société civile professionnelle BOUZIDI et BOUHANNA