MACSF prise en son établissement secondaire situé [Adresse 3] à [Localité 1], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentant : Maître Paul BLEIN

A B, représenté par Me Blin, demande au juge des référés : 1°) sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice administrative, d'enjoindre au président du conseil départemental de la Loire-Atlantique

et aux personnes physique et morale concernées" ; "alors qu'en cause d'appel, Bertrand X... et la société l'Aviréenne avaient fait valoir qu'au moment de l'accident, il leur était impossible de blinder

contradiction de motifs ; Les moyens étant réunis ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure qu'une information judiciaire a été ouverte à la suite de l'attaque d'un fourgon blindé

[N] [J] qui a indiqué que l'aéronef pouvait voler après avoir apposé un scotch blindé sur l'aile endommagée. 5. M. [J] n'a délivré aucune autorisation pour remise en service. 6.

Graphic (pièce n° 6/3) ; (...) qu'une partie du matériel de la SAS BLI a été revendu à la SAS X...

Fichet-Bauche faisait valoir dans ses conclusions délaissées qu'il convenait de distinguer, pour l'appréciation du droit à indemnité de clientèle du salarié, entre les produits "physiques" (coffres, portes blindées

a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 17 mars 2017, à la suite du refus opposé par le Directeur du Centre hospitalier spécialisé de Blain

INTERVENUE LE 8 DECEMBRE 1980 A ETE DELIVREE A BLIN, SYNDIC DE LA LIQUIDATION DES BIENS DE LA SOCIETE EDN ET QUE CE DERNIER EST UN TIERS PAR RAPPORT A BLIN, PRIS A TITRE UNIQUEMENT PERSONNEL ; MAIS

commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 6 janvier 2017, à la suite du refus opposé par le président de la communauté de communes de la Région de Blain

Représenté par Me Michel BLIN de la SCP SCP BLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0058 Madame Simone Y... VEUVE Z... (DCD) demeurant ... Madame Georgette A...

François X..., demeurant ... les Bains, en cassation d'une ordonnance rendue le 19 décembre 1995 par le premier président de la cour d'appel de Caen, au profit de la SCP Viaud, Reynaud, Blin, Lion-Blin

AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE R.G : 04/02048 SA ESPACE IMMOBILIER LYONNAIS C/ BLIN X...

X..., le 09 Octobre 2002 - M. le Procureur de la République, le 09 Octobre 2002 contre Monsieur BLIN X...

BLIN ne peut qu'être rejetée ; Considérant qu'il résulte de ce qui précède que M.

X..., engagé le 8 juin 1990 par la société Henri Blin en qualité de chauffeur poids lourd, a été licencié pour motif économique le 14 avril 2009 ; qu'après avoir adhéré au contrat de transition professionnelle

et la SCP BRIONE- MUTUREL aux entiers dépens, et Maître BLIN à 2 000 euros de dommages et intérêts et 2 000 euros au titre de l'article 700 du nouveau code de procédure civile.

] [X] [D] [O] né le [Date naissance 2] 1980 à [Localité 2] [Adresse 3] [Adresse 4] Représenté par Me Michel BLIN de la SCP SCP BLIN, avocat postulant au barreau de PARIS, toque L0058 et par Me Agathe