Bernard ROUSSEAU, président de chambre, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

X... qui était un adulte qui s'intéressait à elle et lui consacrait du temps ; que, précisément, l'âge de Bernard X... par rapport à celui de Sabrina Y... et sa qualité de fils de la gardienne de la fillette

Bernard H..., 11°/ Mme Nicole D..., épouse H..., demeurant ensemble ..., 12°/ M. O... Faire, demeurant ..., 13°/ Mme Nadine K..., épouse N..., demeurant ..., 14°/ M.

Le 19 Novembre 2007 Par Monsieur Bernard ORS, Conseiller, La COUR d'APPEL de BORDEAUX, DEUXIÈME CHAMBRE, a, dans l'affaire opposant : S. A. R. L.

Bernard Z..., demeurant à Saint-Gervais (Haute-Savoie), villa "Les Sangliers", route Saint-Nicolas, 3°/ de M.

pourvoi formé par : - la société RELAIS H, venant aux droits de la société HACHETTE, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 16 juin 1995, qui a relaxé Bernard

Bernard X... de la présomption de garde pesant sur lui, sans déterminer à qui les pouvoirs d'usage, de direction et de contrôle sur la chose auraient été transférés et donc sans déterminer le gardien,

Bernard X... pour garantie d'une créance de somme d'argent ; que M.

Bernard, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 16 juin 1994, qui, pour travail clandestin, l'a condamné à 4 mois d'emprisonnement avec sursis et 100 000 francs d'amende,

    L'arrêt Almeida Garrett, Mascarenhas Falcão et autres c.

reprises : encaissements de règlements de clients de Bernard X...

pour y effectuer une perquisition (D 46) ; que cette heure n'est pas celle de la garde à vue de Bernard Z... ; que ce n'est qu'à 20 heures 30 que les enquêteurs ont été volontairement rejoints par

Bernard, contre l' arrêt de la cour d' appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 20 septembre 1996 qui, pour abus de biens sociaux, faux en écritures privées, escroquerie et abus de confiance

***** RG : 07 / 01196 ET 07 / 01342 JUGEMENT du Conseil de prud'hommes de SOISSONS (REFERENCE DOSSIER No RG 05 / 00024) en date du 14 FEVRIER 2007 PARTIES EN CAUSE : APPELANTS Monsieur Bernard

Bernard, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 25 novembre 2005, qui, pour blessures involontaires, infractions à la réglementation relative à la sécurité des

Abrahim Z..., demeurant 13333, 13 th Terrace Pal Beach Garden Floride (USA), 3°/ de M.

Bernard Z..., architecte, ayant demeuré 6, square Lully à Epernay (Marne), et actuellement 16, rue des Chevaliers Gambettes à Saint-Jean de Monts (Vendée), 2°/ la compagnie d'assurances la Mutuelle des

une connaissance de la victime en la personne de Jean-Luc X..., déjà connu de la police, qui semblait avoir été incarcéré avec Bernard Y... ; que Jean-Luc X... reconnaissait avoir connu Bernard Y... en