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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Marseille
ORTA_2310158_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Belotti, avocate de M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2406762_20260313
13 mars 2026
13 mars 2026
de ce dernier le versement de la somme de 1 200 euros à Me Belotti.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2510712_20251028
28 octobre 2025
28 octobre 2025
de ce dernier le versement de la somme de 800 euros à Me Belotti.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2511177_20260105
5 janvier 2026
5 janvier 2026
Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, et sous réserve que Me Belotti, avocate de M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2411871_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, et sous réserve que Me Belotti, avocate de M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2409082_20260204
4 février 2026
4 février 2026
de ce dernier le versement de la somme de 1 200 euros à Me Belotti.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2606082_20260427
27 avril 2026
27 avril 2026
B... au bénéfice de l’aide juridictionnelle à titre provisoire et, sous réserve que Me Belotti, avocate de M.
Source officielle1ère chambre civile B
6684eae2a0de54ff609f7dc0
2 juillet 2024
2 juillet 2024
AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile B ARRET DU 02 Juillet 2024 APPELANTES et INTIMEES : Société L'AUXILIAIRE ès-qualités d'assureur de la société BERTONI
Source officielleChambre 9/Section 1
67eeccd1b848dd6814c5ce17
3 avril 2025
3 avril 2025
4 936 434 euros ; - A l’article 2.3 : la société Bellcote BV émettra une action de Type A au profit de Mr [D] d’un prix de 916 991 euros ; - A l’article 2.4 : la société Bellcote BV émettra 35 actions
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10044
17 janvier 2018
17 janvier 2018
A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Bercadis
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10581
31 mai 2017
31 mai 2017
A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Bercadis
Source officielle3ème Chambre
DTA_2515789_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Gonneau, président-rapporteur - et les observations de Me Belotti, représentant M. A....
Source officielleciv3
60794bb99ba5988459c43c1c
31 mars 1978
31 mars 1978
ET SA SOEUR, DAME Y..., ONT DONNE EN LOCATION A BERTOCCI, QUALIFIE A L'ACTE D' "ARTISAN", UNE "PARCELLE DE TERRE D'UNE CONTENANCE D'UN HECTARE, EN NATURE DE MAQUIS ET DE CHENES-LIEGES" ; QUE LE BAIL
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_24MA00413_20240624
24 juin 2024
24 juin 2024
Dans ces conditions, Me Belotti n'est pas fondée à soutenir que la magistrate désignée du tribunal administratif de Marseille a commis une erreur de droit.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2411874_20251117
17 novembre 2025
17 novembre 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, sous réserve que Me Belotti, avocate de Mme B... et M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2501733_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Belotti, avocate de M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2301468_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
de l'État le versement à Me Belotti de la somme de 1 100 euros.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10576
31 mai 2017
31 mai 2017
A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Bercadis
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10579
31 mai 2017
31 mai 2017
A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Bercadis
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2304274_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Belotti, avocate de M.
Source officiellePage 3 sur 42