Marie-Brigitte, épouse Y..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 21 octobre 2004, qui, l'a déboutée de ses demandes après relaxe de Benoît Z... du chef

ROYAL MOUGINS GOLF agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, demeurant [Adresse 3] Représentée par Me Ophélie BENOIT-DAIEF de la SELARL SELARL

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 29 juillet 2021 et le 13 juillet 2022, Mme B A, représentée par Me Benoit-Daief, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision

Laurence, épouse X..., parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, en date du 12 avril 2000, qui, dans la procédure suivie contre Benoît C... des chefs d'homicide et blessures involontaires

Selon l'arrêt attaqué (Dijon, 16 septembre 2021), la société Benoit Chapelle, ayant notamment pour activité le négoce de vins en Chine, a confié à M. [T] un mandat d'agent commercial. 2.

/2941) Société INTERBRIGAS TRANSPORTES LDA agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège,demeurant [Adresse 5] Représentée par Me Ophélie BENOIT-DAIEF

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IRRECEVABILITÉ INTERVENTION FORCÉE RENVOI MISE EN ÉTAT 09 avril 2026 Grosse délivrée le 21/01/2026 à Me Géraud VACARIE Me Anne-laure GODET Me Ophélie BENOIT-DAIEF

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés le 3 août 2020 et le 4 juin 2021, Mme B A, représentée par Me Benoit-Daief, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite

Benoît, contre l'arrêt la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 6 février 2003, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises du VAR sous l'accusation de viols et agressions

Benoît, contre l'arrêt n° 1365 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de DOUAI, en date du 2 juillet 2004, qui, dans l'information suivie contre lui, pour travail dissimulé, marchandage,

X... dans la survenance d'une panne sur un véhicule professionnel qu'elle avait réparé peu de temps auparavant, un véhicule de remplacement a été loué auprès de la société Transports Benoit ; que la cour

Benoit, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 12ème chambre, en date du 30 juin 2003, qui, pour escroqueries, l'a condamné à 18 mois d'emprisonnement, dont 9 mois avec sursis et a prononcé sur

BPCE LEASE IMMO DESISTEMENT D'APPEL Grosse délivrée le à - Me Cécile GUILLARD - Me Ophélie BENOIT-DAIEF REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR

BPCE LEASE IMMO DESISTEMENT D'APPEL Grosse délivrée le à - Me Cécile GUILLARD - Me Ophélie BENOIT-DAIEF REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR

agissant en sa qualité de représentant de la BASE-INTERMARCHE MAGNY LE DESERT, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionelle, du 10 mars 1995, qui, après relaxe de Benoît

VOLNAY-[Localité 5] agissant poursuites et diligences de ses représentants légau x domiciliés en cette qualité audit siège , demeurant [Adresse 4] Représentée par Me Ophélie BENOIT-DAIEF de la SELARL

à la rectification d'une erreur matérielle dont serait entaché son précédent arrêt du 3 septembre 1996 en faisant ainsi droit à une requête présentée par les parties civiles, notamment Yves Z... et Benoit