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92 résultats pour « Benjamin LAVAL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-8a

6a2267eacdc6046d4739a641

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

délivrée le 04 JUIN 2026: à : - Me Bernard HINI, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Ghislaine JOB-RICOUART de la SELARL JOB-RICOUART & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Annaïc LAVOLE

Source officielle

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CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_22DA00476_20230216

Admin. Appel

16 février 2023

16 février 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 17 novembre 2022, la commune de , représentée par Me Benjamin Ingelaere, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de M.

Source officielle
CA

Chambre Civile

64acf3f603c09105db6c0590

Appel

10 juillet 2023

10 juillet 2023

de la SCP LAVAL - FIRKOWSKI, avocat au barreau D'ORLEANS E.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc71bd3db21cbdd90212

Appel

29 janvier 2013

29 janvier 2013

. – 75017 Paris Monsieur Benjamin W... demeurant... – 83560 Rians Madame Véronique XX... épouse W..., demeurant... – 83560 Rians Monsieur Paulo YY...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caaabd3db21cbdd8bb5d

Appel

12 juin 2008

12 juin 2008

MILTENYI BIOTEC 10 rue Mercoeur 75011 PARIS représentée par Me Benjamine FIEDLER, avocat au barreau de PARIS, toque : C443 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article

Source officielle
TJ

Pôle social

66335befc0d3e3fe99cae799

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

SNCF RESEAU [Adresse 3] [Localité 9] représentées par Me Maîtena LAVELLE, avocat au barreau de PARIS CAISSE DE PREVOYANCE ET DE RETRAITE DU PERSONNEL DE LA SNCF [Adresse 4] [Localité 2] non comparante

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6bbd3db21cbdd934d5

Appel

14 septembre 2016

14 septembre 2016

d'instruire l'affaire, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme BESSONE, Conseiller, faisant fonction de président, Mme ROUY-FAZI, Conseiller, Mme BENJAMIN

Source officielle
CA

Chambre 4-4

626b801bd1fb03057d9a4dd5

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

DBVB-V-B7B-BBGCH SA DELVIL C/ [V] [F] Copie exécutoire délivrée le : 28 AVRIL 2022 à : Me Gilles MATHIEU, avocat au barreau D'AIX-EN- PROVENCE Me Benjamin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb33bd3db21cbdd8d137

Appel

3 juin 2009

3 juin 2009

La Cour était composée de : Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente Madame Bernadette KERHARO-CHALUMEAU, Conseiller Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

61609a4254c6ec55cf7100ea

Appel

2 octobre 2013

2 octobre 2013

ET ASSOCIES (avocat au barreau de PARIS, toque : R156) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 26 Juin 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Benjamin

Source officielle
CA

1ère Chambre

69678d8acdc6046d47434bbe

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

[P] [G] [M] né le [Date naissance 1] 1973 à [Localité 6], demeurant [Adresse 2] Représenté par la SELARL BENJAMIN BEROUD, avocats au barreau de CHAMBERY S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

1ère Chambre

69678d8dcdc6046d47434c09

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

[H] [Y] [G] né le [Date naissance 1] 1973 à [Localité 6], demeurant [Adresse 2] Représenté par la SELARL BENJAMIN BEROUD, avocats au barreau de CHAMBERY S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

1ère Chambre

69678edfcdc6046d47436240

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

[G] [E] [U] né le [Date naissance 1] 1973 à [Localité 6], demeurant [Adresse 2] Représenté par la SELARL BENJAMIN BEROUD, avocats au barreau de CHAMBERY S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

1ère Chambre

69678ee1cdc6046d47436257

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

[Y] [I] [T] né le [Date naissance 1] 1973 à [Localité 6], demeurant [Adresse 2] Représenté par la SELARL BENJAMIN BEROUD, avocats au barreau de CHAMBERY S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

65b360ae1d7564000872de05

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

novembre 1980 à [Localité 16] ([Localité 11]) [Adresse 14] [Localité 8] Monsieur [E] [M] né le 17 décembre 1978 à [Localité 16] ([Localité 11]) [Adresse 15] [Localité 8] représentés par Me Benjamin

Source officielle
CA

Chambre 4-5

6973aed6cdc6046d4771e5d8

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe ASNARD, Président de chambre Madame Marie-Anne BLOCH, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

68f3229d48e010cf6a8cd5e9

Appel

17 octobre 2025

17 octobre 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8abd3db21cbdd939a7

Appel

8 février 2017

8 février 2017

François RACHOU, Premier président Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Cécile BORCKHOLZ.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110711

Cassation

22 novembre 2017

22 novembre 2017

Benjamin Z..., 5°/ M. Elie Z..., 6°/ M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

69678d86cdc6046d47434b94

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

[E] [H] [X] né le [Date naissance 1] 1973 à [Localité 6], demeurant [Adresse 2] Représenté par la SELARL BENJAMIN BEROUD, avocats au barreau de CHAMBERY S.E.L.A.R.L.

Source officielle