SALAISONS BERNARD prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis Le Bourg [Localité 2] Représentée par Me Barbara GUTTON PERRIN de la SELARL LEXAVOUE,

No 10/ 01986 AFFAIRE : Bernard X... C/ S. A. 02I venant aux droits de la S. A. M. C. 2.

Jean-Bernard, agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de représentant légal de la société JBA et CIE PASSY, et de la société ALPES santé nature, - YS... YT... Z... Jacques, - YU...

R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Barbara

Bernard Michel X...

Bernard Faivre, - M. Daniel Rouvel, - M.

L. a déclaré au nom de celle-ci se pourvoir en cassation contre l'arrêt rendu le 26 mars 1986 ; qu'audit acte est annexée une lettre aux termes de laquelle Jean Pierre Bloch donne pouvoir à Me Bernard

DEBOUTER les société ECB BARBERA, PRO FOND et SMABTP en qualité d’assureur des sociétés PRO.FOND, ECB BARBERA et BUCHET de leurs demandes de mise hors de cause.

, Conseiller, désigné par ordonnance de Monsieur le Premier Président pour assurer la présidence, le Président étant empêché Monsieur Bernard NAMURA, Conseiller Monsieur Bernard BETOUS, Vice Président

exécutoire délivrée le à L'AN DEUX MIL HUIT, Et le 18 juillet, A l'audience des référés de la Cour d'Appel de REIMS, où était présent et siégeait Monsieur Bernard

Bernard X..., demeurant chez Mme Hélène XD..., ..., 3 / de Mme Marcelle Y..., demeurant ..., 4 / de Mme Christine Z..., demeurant ..., 5 / de Mme Monique A..., demeurant ..., 6 / de Mme Josiane

R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Barbara

BARBACANE S.A.

Italy 21/02/2020 Marta FAZZIO 1974 Rome Italian Monica GIOBBE 1975 Rome Italian Chiara BUSCEMI 12. 26819/20 Berardi v.

COFRANETH, agissant en la personne de son gérant domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 2] [Localité 4] représentée par la SCP FANET - SERRA, avoué à la Cour assistée de Me Barbara

. ------------------- ARRÊT no185 / 2008 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Prononcé à l'audience publique le vingt Février deux mille huit, par Bernard

Y..., maître d'oeuvre, garantit sa solidité et en assume la responsabilité ;- les travaux ci dessus seront terminés fin octobre 2006 ; que dérogeant à cet accord, les travaux réalisés par Monsieur Bernard

BERNARD SUCHEYRE, SMABTP, S.A.R.L. MINES ARCHITECTE, S.A.R.L. SALTO INGINIERIE,S.A.S. SINTEC, S.A. MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANÇAIS, S.A.S. [I], SMABTP, Société AUVERGNE ASCENSEURS, S.A.S.