NIVEAU INTITULÉ DE LA CERTIFICATION CODE NSF DURÉE ORGANISME DÉLIVRANT V Coffreur bancheur. 232 5 ans GEIQ BTP HERAULT. V Etancheur bardeur. 233 5 ans CENTRE DE FORMATION SOPREMA SAS.

Article Annexe

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Fédération nationale des sociétés coopératives de production du bâtiment et des travaux publics (FNSCOP BTP). Union des maisons françaises (UMF). Syndicat des entreprises de génie électrique et climatique (SERCE).

Article 1

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audiovisuelle et de réalisation (EICAR) II Expert en ingénierie digitale 326 3 ans Ecole supérieure de commerce et d'économie numérique (ESCEN) II Responsable en stratégie digitale et gestion de projet 326 3 ans EFREI Paris II Chargé d'affaires BTP

Article 1

—

IV Commis d'entreprise aide-conducteur de travaux (BTP). 230 p 5 ans Centre de formation permanente de l'association des anciens élèves. - CFPCT Toulouse-Palays.

Article Annexe III

—

Activité de recyclage (ressources secondaires) (TP3) : □ Activité de recyclage des déchets du BTP ou de déchets inertes (8) Nature du produit à recycler Débouchés Quantité annuelle de production (en ktonnes) (8) Si aucune activité de recyclage

LEGIARTI000049821629

—

Indemnités de congés payés BTP. ACOSS (URSSAF), INSEE. Epargne salariale, action gratuite, options sur titre (stock options) ACOSS (URSSAF), DGFIP sauf épargne salariale, INSEE.

Article 1

—

323 5 ans ESGCV - MBA ESG II Concepteur- développeur d'applications web 326 3 ans Le wagon II Chef de projet commercial pour l'agroalimentaire 210w 221w 3 ans Institut supérieur européen de management agroalimentaire (ISEMA) II Chargé d'affaires BTP

LEGIARTI000049821407

—

ACOSS (URSSAF, CGSS) sauf date, FSPOEIE, INSEE, IRCANTEC, SRE Nombre d'heures affectées à des travaux insalubres FSPOEIE sauf nombre de jours CET racheté, INSEE, IRCANTEC sauf nombre d'heures travaux insalubres Indemnités de congés payés BTP

Article ANNEXE I b

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aux prescriptions : teinte, aspect état de surface … Savoirs associés Pôle Savoirs Connaissances Pôle 1 : Connaissance du monde professionnel S1 : L'environnement de travail : le secteur du bâtiment et des travaux publics S1. 1 : Le secteur du BTP

Article 1

—

IAA : BTP : Services : Transports : Commerce : Industrie (secteur enquêté uniquement dans les DOM) : Enquête sur les technologies de l'information et de la communication et le commerce électronique.

Article 2

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Commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation (CPNEF) de la publicité - Fédération de la publicité Opérateur en désamiantage 230r 230t 3 ans Commissions paritaires nationales de l'emploi conjointes du bâtiment et des travaux publics (BTP

LEGIARTI000024751081

—

garanties particulières quant à leur objet ou leur bénéficiaire : - liquidation amiable de société : par exemple pour les sociétés de développement Centrest, Lordex ou Picardex ; - opérations de recapitalisation : par exemple pour société Compagnie-BTP

LEGIARTI000024751009

—

LEGIARTI000025084897

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TARIF DES COTISATIONS D'ACCIDENTS DU TRAVAIL ET MALADIES PROFESSIONNELLES POUR LES INDUSTRIES DU BÂTIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS NATURE DU RISQUE CODE RISQUE TAUX NET Personnel des sièges sociaux et bureaux du BTP

Article I

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. 1ZA 1, 40 TARIF DES COTISATIONS D'ACCIDENTS DU TRAVAIL ET MALADIES PROFESSIONNELLES POUR LES INDUSTRIES DU BÂTIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS NATURE DU RISQUE CODE RISQUE TAUX NET COÛTS MOYENS Personnel des sièges sociaux et bureaux du BTP

LEGIARTI000034796785

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DE NYONS 260000237 HL DE NYONS 260000096 HL DE BUIS LES BARONNIES 260000278 HL DE BUIS LES BARONNIES 380780031 CH DE LA MURE 380000026 CH DE LA MURE 420780736 CENTRE HOSPITALIER DE PELUSSIN 420000317 CENTRE HOSPITALIER DE PELUSSIN 750034589 BTP

LEGIARTI000023420454

—

Groupe 7 1,20 00.0 0A Personnel sièges sociaux et bureaux du BTP.

LEGIARTI000023420422

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1,30 Entreprises de recherche dans le domaine de la construction électrique, radioélectrique et de l'électronique. 73.1ZA 1,40 NATURE DU RISQUE CODE RISQUE TAUX NET COÛTS MOYENS Personnel des sièges sociaux et bureaux du BTP

LEGIARTI000026909531

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, radioélectrique et de l'électronique. 73.1ZA 1,40 TARIF DES COTISATIONS D'ACCIDENTS DU TRAVAIL ET MALADIES PROFESSIONNELLES NATURE DU RISQUE CODE RISQUE TAUX NET DE COTISATION "AT" Personnel des sièges sociaux et bureaux du BTP

Article Annexe

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Bureau trilatéral de programmes (BTP) de Rueil-Malmaison (Hauts-de-Seine). Centre de documentation de l'armement (CEDOCAR) de Paris. Centre des hautes études de l'armement (CHEAR). Centre de formation de Brest (CFBT) (Finistère).

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