CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

502 résultats pour « BOUVET Thierry »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613722fecd580146774041dc

Cassation

12 novembre 1997

12 novembre 1997

Thierry S..., demeurant ..., 7°/ de M. Raymond K..., demeurant ..., 8°/ de M. Antoine M..., demeurant ..., 9°/ de M.

Source officielle
CC

soc

61372408cd58014677411644

Cassation

23 janvier 2002

23 janvier 2002

Thierry B..., demeurant résidence Les Terrasses du golf, bâtiment A, appartement ..., 6 / de M. Célestin Y..., demeurant ..., 7 / de M. D... Guheh, demeurant ..., 8 / de M.

Source officielle
CC

soc

613723a9cd5801467740ca0d

Cassation

14 février 2001

14 février 2001

Coeuret, conseiller, les observations de la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat de la société Armand Thierry, les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C110359

Cassation

11 mai 2022

11 mai 2022

Sur le rapport de Mme Feydeau-Thieffry, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de M.

Source officielle
CC

soc

61372370cd58014677409ccf

Cassation

1 décembre 1999

1 décembre 1999

Thierry Y..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; En présence : 1 / de M.

Source officielle
CC

civ1

61372177cd580146773f3f95

Cassation

3 décembre 1991

3 décembre 1991

Thierry, conseiller rapporteur, MM. X..., Bernard de Saint-Affrique, Lemontey, Gélineau-Larrivet, Forget, conseillers, M. Savatier, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

civ1

6137208ecd580146773eb92c

Cassation

14 février 1990

14 février 1990

Thierry, rapporteur, M. Massip, conseiller, M.

Source officielle
CC

civ1

613720cacd580146773ee6a2

Cassation

21 juin 1988

21 juin 1988

X..., née le 28 février 1949 à Michelet (Algérie), demeurant ..., à Pavant, à Charly-sur-Marne (Aisne), en cassation d'un jugement rendu le 24 septembre 1985 par le tribunal d'instance de Château-Thierry

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5fbd3db21cbdd931d2

Appel

25 avril 2016

25 avril 2016

APPELANTE SCP GERALD MOUIAL, NADIA JACQUES, RENAUD HERBERT ET THIERRY COLLANGES Concordia, 4, rue Charles HEIGHT 97150 SAINT-MARTIN Non Comparante, ni représentée INTIMÉE CAISSE GENERALE DE SECURITE

Source officielle
CE

7 / 10 SSR

CETAT:CETATEXT000007984269

Admin. suprême

26 mai 1999

26 mai 1999

Thierry X... demeurant ... ; M.

Source officielle
CC

soc

61372369cd58014677409691

Cassation

1 mars 2000

1 mars 2000

Thierry X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 12 janvier 2000, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

soc

61372336cd58014677406dd8

Cassation

11 mars 1999

11 mars 1999

Thierry X..., demeurant 31260 Castelbiague, en cassation d'un jugement rendu le 20 décembre 1996 par le conseil de prud'hommes de Saint-Gaudens (section industrie), au profit de la société SNMC Entreprise

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce4bd3db21cbdd919c9

Appel

26 juin 2014

26 juin 2014

PROCÉDURE DE PREMIÈRE INSTANCE Monsieur Thierry X... a été embauché en qualité de conducteur de travaux selon contrat en date du 15 février 2008 par la société EURL BOLLIET André-Jean moyennant un salaire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc94bd3db21cbdd9091f

Appel

29 juillet 2013

29 juillet 2013

Thierry X..., d'infirmer le jugement entrepris de ce chef et de rejeter les demandes formulées à ce titre par M. Thierry X....

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2208208_20250619

Administratif

19 juin 2025

19 juin 2025

Article 4 : Le présent jugement sera notifié au syndicat des copropriétaires de la copropriété les Collines du Boutet, à la commune de Voreppe et à la société Malossane Promotion.

Source officielle
CC

soc

613723a8cd5801467740c995

Cassation

18 décembre 2000

18 décembre 2000

Thierry Z..., demeurant chez ..., 3 / M.

Source officielle
CA

3e chambre civile

66ff85b5a4ff9ec259c0970c

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Thierry CARLIER, conseiller Mme Emmanuelle WATTRAINT, conseillère qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd08bd3db21cbdd9215c

Appel

9 mars 2015

9 mars 2015

Thierry X... n'a pas comparu, ni personne pour lui.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd8bd3db21cbdd91764

Appel

10 juin 2014

10 juin 2014

Thierry X... Mme Louise B...

Source officielle
CC

soc

6137235bcd58014677408b94

Cassation

19 octobre 1999

19 octobre 1999

Thierry X..., demeurant chez Mlle Lydie Z..., ..., en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 26 novembre 1997 par le conseil de prud'hommes de Perpignan, au profit de la société Le Cuisiniste

Source officielle

Page 3 sur 26

← PrécédentSuivant →