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62 résultats pour « Azencot »

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TJ
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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2503475_20251104

Administratif

4 novembre 2025

4 novembre 2025

F..., demeurant 4 rue de l’Eglise à Azelot (54210) est désigné en qualité d’expert.

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2305456_20250131

Administratif

31 janvier 2025

31 janvier 2025

B C, représenté par Me Azencot, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler la décision implicite du 13 mars 2023 par laquelle l'Assistance publique - hôpitaux de Paris

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

60359a08dd96cebe3a5a6412

Appel

24 mars 2016

24 mars 2016

audit siège sis [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentant : Me Claire RICARD, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 622 - N° du dossier 2012477 Représentant : Maitre AZENCOT

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6163fb32aa666c51c0f5fa43

Appel

15 octobre 2009

15 octobre 2009

INTIMEE Société JEFF DE BRUGES FRANCE prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège : [Adresse 2] représentée par la SCP RIBAUT, avoués à la Cour assistée de Me Marcel AZENCOT

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

6163773ef6919f4eda2c38e1

Appel

6 avril 2011

6 avril 2011

STB GESTION - IMMO GESTION SA, lui même pris en la personne de ses représentants légaux [Adresse 2] [Localité 4] représenté par la SCP GAULTIER - KISTNER, avoués à la Cour assisté de Maître Léon AZANCOT

Source officielle
TJ

Service des référés

68e0153c74e929a9d8fa32f1

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

RG n° 25/55573 DEMANDERESSE Madame [R] [H] veuve [C] [Adresse 5] [Localité 8] représentée par Me Léon AZANCOT, avocat au barreau de PARIS - #D1273 DEFENDEURS Le SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE L’

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6035d2ec13061339d36a2140

Appel

18 février 2016

18 février 2016

à la Cour : jugement rendu le 16 Février 2012 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de BOBIGNY RG n° 10-01202 APPELANTE SARL EMIDAF [Adresse 5] [Adresse 5] représentée par Me Léon AZANCOT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca08bd3db21cbdd89def

Appel

19 octobre 2007

19 octobre 2007

Commerciale de la COUPOLE 94220 CHARENTON LE PONT défaillant Monsieur Jean-François AA... ... 22370- PLENEUF VALANDRE représenté par la SCP GAULTIER-KISTNER, avoués à la Cour assisté de Maître AZANCOT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd52bd3db21cbdd92f02

Appel

18 février 2016

18 février 2016

déférée à la Cour : jugement rendu le 16 Février 2012 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de BOBIGNY RG no 10-01202 APPELANTE SARL EMIDAF ... 75017 PARIS représentée par Me Léon AZANCOT

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2402320_20240926

Administratif

26 septembre 2024

26 septembre 2024

A B, demeurant 4 rue de l'Eglise à Azelot (54210) est désigné en qualité d'expert.

Source officielle
CA

3e chambre

60351cb2529ab548287abdf0

Appel

16 juin 2016

16 juin 2016

représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Me Christophe DEBRAY, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 627 - N° du dossier 14294 Représentant: Me Marcel AZENCOT

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

616343fd88dc29ccde27f1e3

Appel

22 juin 2011

22 juin 2011

APPELANTE SARL SARAMBOZ, agissant en la personne de ses représentants légaux [Adresse 1] [Localité 2] représentée par la SCP PETIT LESENECHAL, avoués à la Cour assistée de Maître Marcel AZENCOT

Source officielle
CC

soc

61372442cd58014677414028

Cassation

21 janvier 2004

21 janvier 2004

la Chalade, 54160 Pierreville, 52 / de Mme Sylvette Marin, demeurant HLM Les Paquis, bâtiment B, 54290 Roville-Devant-Bayon, 53 / de Mme Gisèle Mathieu, demeurant 23, route de Flavigny, 54210 Azelot

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

6864283a0bb2f8a66ca602c6

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

PARIS, avocat plaidant, vestiaire #B0594 et Maître Stanislas CREUSAT, avocat au barreau de REIMS, avocat plaidant DÉFENDEUR Monsieur [O] [U] [Adresse 3] [Localité 5] représenté par Maître Léon AZANCOT

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

65aa2296a34ad10008581888

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

DBVJ-V-B7G-MVUV Monsieur [R] [C] c/ SAS UNION FRIGORIFIQUE D'AQUITAINE Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée aux avocats le : à : Me Brigitte AZANCOT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9cdbd3db21cbdd89426

Appel

10 mai 2007

10 mai 2007

représentée par la SCP DEBRAY-CHEMIN, avoués - No du dossier 06000144 Rep/assistant : Me Marcel AZENCOT, avocat au barreau de PARIS (A.197). APPELANTES **************** S.A.

Source officielle
TJ

4ème chambre 1ère section

67ec2fabdd062d9f810e15f2

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

FASTO FRANCE [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Sophie LEYRIE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #P0159 DÉFENDEUR Monsieur [B] [G] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Léon AZANCOT

Source officielle
CA

Chambre Sociale

61639b93a876d6c869757c3a

Appel

13 décembre 2010

13 décembre 2010

SOPREDA 2 prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Léon AZANCOT (avocat au barreau

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 02

69e37909cdc6046d47ae47f1

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

Avocat, [Adresse 2] Comparante DÉFENDEUR SARL FK SERVICES Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 3] Représentée par Maître Aurore BONAVIA, Avocate, [Adresse 4] Et par Maître Muriel AZENOT

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

687005b3b8daa57c7f66a36b

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

LITHANG [Adresse 2] [Localité 8] représentée par Maître Léon AZANCOT, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #D1273 DÉFENDEURS S.A.S.

Source officielle

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