AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Nancy
DTA_2503475_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
F..., demeurant 4 rue de l’Eglise à Azelot (54210) est désigné en qualité d’expert.
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2305456_20250131
31 janvier 2025
31 janvier 2025
B C, représenté par Me Azencot, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler la décision implicite du 13 mars 2023 par laquelle l'Assistance publique - hôpitaux de Paris
Source officielle1re chambre 1re section
60359a08dd96cebe3a5a6412
24 mars 2016
24 mars 2016
audit siège sis [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentant : Me Claire RICARD, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 622 - N° du dossier 2012477 Représentant : Maitre AZENCOT
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6163fb32aa666c51c0f5fa43
15 octobre 2009
15 octobre 2009
INTIMEE Société JEFF DE BRUGES FRANCE prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège : [Adresse 2] représentée par la SCP RIBAUT, avoués à la Cour assistée de Me Marcel AZENCOT
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6163773ef6919f4eda2c38e1
6 avril 2011
6 avril 2011
STB GESTION - IMMO GESTION SA, lui même pris en la personne de ses représentants légaux [Adresse 2] [Localité 4] représenté par la SCP GAULTIER - KISTNER, avoués à la Cour assisté de Maître Léon AZANCOT
Source officielleService des référés
68e0153c74e929a9d8fa32f1
3 octobre 2025
3 octobre 2025
RG n° 25/55573 DEMANDERESSE Madame [R] [H] veuve [C] [Adresse 5] [Localité 8] représentée par Me Léon AZANCOT, avocat au barreau de PARIS - #D1273 DEFENDEURS Le SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE L’
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6035d2ec13061339d36a2140
18 février 2016
18 février 2016
à la Cour : jugement rendu le 16 Février 2012 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de BOBIGNY RG n° 10-01202 APPELANTE SARL EMIDAF [Adresse 5] [Adresse 5] représentée par Me Léon AZANCOT
Source officielleCour d'Appel
6253ca08bd3db21cbdd89def
19 octobre 2007
19 octobre 2007
Commerciale de la COUPOLE 94220 CHARENTON LE PONT défaillant Monsieur Jean-François AA... ... 22370- PLENEUF VALANDRE représenté par la SCP GAULTIER-KISTNER, avoués à la Cour assisté de Maître AZANCOT
Source officielleCour d'Appel
6253cd52bd3db21cbdd92f02
18 février 2016
18 février 2016
déférée à la Cour : jugement rendu le 16 Février 2012 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de BOBIGNY RG no 10-01202 APPELANTE SARL EMIDAF ... 75017 PARIS représentée par Me Léon AZANCOT
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2402320_20240926
26 septembre 2024
26 septembre 2024
A B, demeurant 4 rue de l'Eglise à Azelot (54210) est désigné en qualité d'expert.
Source officielle3e chambre
60351cb2529ab548287abdf0
16 juin 2016
16 juin 2016
représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Me Christophe DEBRAY, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 627 - N° du dossier 14294 Représentant: Me Marcel AZENCOT
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
616343fd88dc29ccde27f1e3
22 juin 2011
22 juin 2011
APPELANTE SARL SARAMBOZ, agissant en la personne de ses représentants légaux [Adresse 1] [Localité 2] représentée par la SCP PETIT LESENECHAL, avoués à la Cour assistée de Maître Marcel AZENCOT
Source officiellesoc
61372442cd58014677414028
21 janvier 2004
21 janvier 2004
la Chalade, 54160 Pierreville, 52 / de Mme Sylvette Marin, demeurant HLM Les Paquis, bâtiment B, 54290 Roville-Devant-Bayon, 53 / de Mme Gisèle Mathieu, demeurant 23, route de Flavigny, 54210 Azelot
Source officielle2ème chambre 2ème section
6864283a0bb2f8a66ca602c6
1 juillet 2025
1 juillet 2025
PARIS, avocat plaidant, vestiaire #B0594 et Maître Stanislas CREUSAT, avocat au barreau de REIMS, avocat plaidant DÉFENDEUR Monsieur [O] [U] [Adresse 3] [Localité 5] représenté par Maître Léon AZANCOT
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
65aa2296a34ad10008581888
18 janvier 2024
18 janvier 2024
DBVJ-V-B7G-MVUV Monsieur [R] [C] c/ SAS UNION FRIGORIFIQUE D'AQUITAINE Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée aux avocats le : à : Me Brigitte AZANCOT
Source officielleCour d'Appel
6253c9cdbd3db21cbdd89426
10 mai 2007
10 mai 2007
représentée par la SCP DEBRAY-CHEMIN, avoués - No du dossier 06000144 Rep/assistant : Me Marcel AZENCOT, avocat au barreau de PARIS (A.197). APPELANTES **************** S.A.
Source officielle4ème chambre 1ère section
67ec2fabdd062d9f810e15f2
1 avril 2025
1 avril 2025
FASTO FRANCE [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Sophie LEYRIE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #P0159 DÉFENDEUR Monsieur [B] [G] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Léon AZANCOT
Source officielleChambre Sociale
61639b93a876d6c869757c3a
13 décembre 2010
13 décembre 2010
SOPREDA 2 prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Léon AZANCOT (avocat au barreau
Source officielleCHAMBRE 02
69e37909cdc6046d47ae47f1
17 avril 2026
17 avril 2026
Avocat, [Adresse 2] Comparante DÉFENDEUR SARL FK SERVICES Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 3] Représentée par Maître Aurore BONAVIA, Avocate, [Adresse 4] Et par Maître Muriel AZENOT
Source officielle6ème chambre 1ère section
687005b3b8daa57c7f66a36b
1 juillet 2025
1 juillet 2025
LITHANG [Adresse 2] [Localité 8] représentée par Maître Léon AZANCOT, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #D1273 DÉFENDEURS S.A.S.
Source officiellePage 3 sur 4