lieux et les photographies annexées au procès-verbal, la collision s'est produite dans le couloir de marche de Melle Z... après que l'ambulance de X... eut laissé des traces de freinage débutant sur l'axe

Suite au décès de Monsieur Claude C... le [...] , l' action judiciaire a été reprise par sa succession, en la personne de son fils Axel X... dit Axel C....

normalement la Simca avait disposé de toute la largeur de son propre couloir de circulation ; que la présence de débris de verre et de terre dans le couloir de circulation de l'Opel, à proximité de l'axe

[Q], AB constituant l'axe du mur mitoyen jusqu'à l'héberge et C l'axe du passage commun entre les fonds [Z] ?

V... et Mme L... coupables d'infraction aux dispositions du plan local d'urbanisme ou du plan d'occupation des sols pour avoir édifié une clôture à moins de cent mètres de l'axe de l'autoroute A50 ;

DROITS INDIRECTS, partie poursuivante, contre l'arrêt de la cour d'appel de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION, chambre correctionnelle, en date du 26 avril 2001, qui, dans la procédure suivie contre Jean-Axel

de la voie départementale (5m30 à 5m60), ce en infraction de l'arrêté du président du conseil général du Puy-de-Dôme du 6 juin 1996 imposant l'alignement défini par une ligne droite parallèle à l'axe

non contesté que la motocyclette avait un pneu lisse à l'arrière ; qu'il n'y a eu aucune trace de freinage, que les débris, provenant de la roue avant de la moto, sont répartis de part et d'autre de l'axe

fondement de l'article 470-1 du Code de procédure pénale, il résulte des développements qui précédent que l'accident a été causé exclusivement par la faute de conduite de ce dernier, lequel a franchi l'axe

Le 4 novembre 2024, la société Axens a récupéré son nom de domaine.

Suzanne Axel" ; que par ordonnance du 24 septembre 1991, le juge des référés a constaté que le mandataire avait remis son compte-rendu ; que Françoise X..., estimant que celui-ci n'avait pas rempli de

Z..., liquidateur judiciaire de la société Axe immobilier, M. et Mme A... ; Attendu que la société civile immobilière Gougeard, propriétaire d'un bâtiment à usage de bureaux, a fait exécuter par Mme

X..., l'arrêt retient le franchissement par celui-ci de l'axe médian, sans rechercher, comme les conclusions de la victime l'y invitaient, si celle-ci n'avait pas été aveuglée par les phares du véhicule

Chauzon, 5°/ de Mme Florence Y..., demeurant : 07120 Ruoms, prise tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'administratrice légale de la personne et des biens de ses enfants mineurs : Ingrid A... et Axel

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Concept Multimédia SAS par la société Axel Springer Digital Classifieds France SAS

a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Mondadori magazines France, société par actions simplifiée, dont le siège est [...], 2°/ la société Editions Mondadori Axel

l'accident et condamne in solidum les demandeurs à payer diverses sommes ; "aux motifs que le véhicule conduit par Jacquet, même en serrant au maximum le bord droit de la chaussée, débordait forcément sur l'axe

famille par trois experts ; que le premier a conclu à un sinistre dû à une perte de contrôle que rien ne permettait d'imputer à une défaillance technique ; que le deuxième a conclu à une cassure de l'axe