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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
6137210ecd580146773f0a3d
8 novembre 1989
8 novembre 1989
Arthur Louis, de la SCP Michel et Christophe Nicolay, avocat de M. X... André, les conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb8cbd3db21cbdd8dc0d
7 avril 2011
7 avril 2011
Un enfant est issu de leur union : Arthus, né le 21 décembre 2003.
Source officielleciv1
60794c149ba5988459c449f7
5 mai 1982
5 mai 1982
A DONNE A LA SOCIETE ANONYME FRANCK ARTHUR LE MANDAT EXCLUSIF DE VENDRE UN IMMEUBLE ; QU'IL ETAIT STIPULE DANS CET ECRIT QUE MME X...
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2009:CR06638
24 novembre 2009
24 novembre 2009
au Zénith le 29 décembre 2004 où il le prenait à partie en disant " Arthur m'a appelé, Arthur ?
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
5fdd33c9f9fb959c94edc04f
1 octobre 2018
1 octobre 2018
société AXA, Arthur M... à payer à Henri ou H...
Source officiellecr
6137266fcd580146774258b6
27 juin 2001
27 juin 2001
établi par les déclarations des gendarmes et des témoins que dès le début de leur intervention alors que Bruno Y... était au volant du véhicule arrêté, que François Z... en était passager arrière, qu'Arthur
Source officiellecr
61372594cd5801467741eeee
23 mars 1993
23 mars 1993
, a fait insérer dans le numéro daté du 30 avril 1986 du même quotidien la réponse suivante : "Je découvre avec stupéfaction sous la plume de R. que j'aurais au moment du procès de mon père Arthur L. tenu
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C200332
17 février 2011
17 février 2011
X..., à l'intersection de cette piste et de la "route des tribunes", plus large, réservée à la fois aux cyclistes et aux piétons, est entré en collision avec l'enfant Arthur Y..., âgé de dix ans, qui se
Source officiellecr
6079a8829ba5988459c4db6b
2 mars 1966
2 mars 1966
(ARTHUR), CONTRE UN JUGEMENT DU TRIBUNAL DE POLICE DE LILLE, EN DATE DU 1ER AVRIL 1965 QUI, POUR STATIONNEMENT ILLICITE, L'A CONDAMNE A DEUX AMENDES DE 20 FRANCS CHACUNE.
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2102312_20240103
3 janvier 2024
3 janvier 2024
administratif de Poitiers a, sur la demande de la préfète de la région Nouvelle-Aquitaine, préfète de la Gironde, prescrit une expertise portant sur les désordres affectant l'immeuble de bureaux situé 15 rue Arthur
Source officielleCour d'Appel
6253cbc3bd3db21cbdd8e2f1
20 juin 2011
20 juin 2011
requête conjointe le divorce des époux Olivier X...et Emmanuelle Y... et a homologué leur convention qui a : - constaté qu'ils exerçaient conjointement l'autorité parentale sur les enfants communs Arthur
Source officielle1re chambre 1re section
651d0349fe8d588318c1b03a
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Une seconde promesse synallagmatique de vente était néanmoins régularisée le 24 janvier 2019 entre la SCI [Adresse 7] et la SAS Arthur 2 (ci-après la « société Arthur 2 ») venant aux droits de la SAS Revival
Source officielleCour d'Appel
6253cc85bd3db21cbdd905c9
16 avril 2013
16 avril 2013
Arthur Jean René Y... C/ Mme Françoise Louise Anne Z...épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd24bd3db21cbdd9264a
21 juillet 2015
21 juillet 2015
RG N : 14/00827 AFFAIRE : Arthur Georges X... C/ Yvette Y... épouse X...
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00198
6 mars 2018
6 mars 2018
Arthur E..., occupé à la plonge ; que vers 12 heures 30, M. Louis F... entrait dans l'établissement par la porte de la cuisine et saluait tous les employés ; que vers 13 heures 45, M.
Source officiellesoc
613722cecd58014677401b1f
13 février 1997
13 février 1997
Ferrieu, conseiller, les observations de Me Choucroy, avocat de la société LTJ diffusion Arthur, de Me de Nervo, avocat de M. X..., les conclusions de M.
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2202954_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
demande de la préfète de la région Nouvelle-Aquitaine, préfète de la Gironde, prescrit une expertise portant sur les désordres affectant les façades des bâtiments A et B de l'immeuble situé 15 rue Arthur
Source officielleother
6137264bcd580146774246fd
10 mai 2004
10 mai 2004
Arthur X..., ALLOUE à M. Arthur X... une indemnité de 8.000 euros en réparation du préjudice matériel et une indemnité de 31.320 euros en réparation du préjudice moral. REJETTE le recours de M.
Source officielleciv2
61372308cd58014677404953
12 mars 1998
12 mars 1998
Marc Arthur X..., demeurant ..., en cassation du jugement n° 15-98-14 rendu par le tribunal d'instance de Pontoise, en matière électorale, le concernant ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6,
Source officielleRéférés
69ceedb8cdc6046d47ea032a
2 avril 2026
2 avril 2026
La tentative de conciliation initié par madame [T] [Y] a échoué, la société ARTHUR AUTOMOBILE ne s’étant pas présentée au rendez-vous.
Source officiellePage 3 sur 44