Codes de loi français

LEGIARTI000024751461

DE CRÉDIT AGRICOLE Corps d'extinction des personnels fonctionnaires D. 82-908 du 19/10/82 Administrateur financier hors classe 801-HEB Administrateur financier 528-966 VIII-EMPLOIS COMPTABLES RELEVANT DE LA TUTELLE DU MINISTERE

Article Français (suite)

.: Contes de la renarde (traduit du russe) Barton, T.: Le Conteur de Marrakech (traduit de l'anglais) Bloch, M. (ill. Vautier, M.) : 365 contes pour tous les âges Calvino, I.: Le Pari aux trois colères - Marcovaldo (traduit de l'italien).

Article Annexe

Navigation restreinte 6° Voies navigables du Centre DÉSIGNATION DES VOIES NAVIGABLES NUMÉRO DÉBUT D'ARRÊT FIN D'ARRÊT OBSERVATIONS Yonne De la Gravière à la Chaînette 601 2 novembre 2009 13 décembre 2009 Navigation interrompue De Port-Renard

Article Annexe

MINISTERE DES TRANSPORTS Congés hors cadres des anciens commis principaux et commis du personnel administratif de l'inscription maritime.

LEGIARTI000032916791

Chailly-en-Gâtinais (1), Chaingy, Châlette-sur-Loing, Chanteau (1), Chantecoq (1), Chapelle-Onzerain (La) (1), Chapelle-Saint-Mesmin (La), Chapelle-Saint-Sépulcre (La) (1), Chapelle-sur-Aveyron (La) (2), Chapelon (1), Châteauneuf-sur-Loire, Château-Renard

Article Annexe

De Port Renard à Epineau 602 5 novembre 2008 9 décembre 2008 Navigation interrompue. ― Dates extrêmes affinées au moment du chômage. Canal de Bourgogne Bief 76 S 603 5 janvier 2009 15 mars 2009 Navigation interrompue.

LEGIARTI000026210948

saumon atlantique et espèces holobiotiques L'Eau Mère du pont de RD 49 au lieudit la Coièrie jusqu'à la confluence avec l'Allier (à l'exclusion des canaux et fossés n'empruntant pas le lit naturel) Anguille et espèces holobiotiques Le pont du Renard

Article Annexe

LISTE DES SERVICES OU DES ETABLISSEMENTS RELEVANT DU MINISTERE DE LA DEFENSE OUVRANT DROIT A CERTAINES INDEMNITES DE MOBILITE Armée de terre 1er régiment du matériel de Sarrebourg (Moselle). 2e groupe logistique du commissariat de l'armée de terre

Article ANNEXE

La Trecey Sens Quartiers Est : les Champs d'Aloup, Les Champs Plaisants, Les Arènes, Les Chaillots Territoire de Belfort (90) Belfort Les Glacis ; Les Résidences Offemont Arsot Essonne (91) Athis-Mons Le Noyer Renard

LEGIARTI000026790432

principal : [I2229000] Ruisseau du Gue Blandin ORNE & SEULLES I2229000 Ruisseau du Gue Blandin Du point géographique : Aval du Plan d'eau des Osthieux à la confluence avec le cours d'eau principal : [I2--0200] L'Orne ORNE & SEULLES I2224000 Le Val Renard

LEGIARTI000050943833

; Saint-Gildas-des-Bois (44161) ; Vallons-de-l'Erdre (44180) ; Saint-Nazaire (44184) ; Saint-Nicolas-de-Redon (44185) ; Loireauxence (44213). 45 - Loiret Beaugency (45028) ; Beaune-la-Rolande (45030) ; Boiscommun (45035) ; Briare (45053) ; Château-Renard