Codes de loi français

Article annexe I (suite)

a) Lame métallique. b) Butée d'ouverture : écrou serti ; butée de fermeture : lame métallique identique à a). c) et d) Ecrou serti. d) = 1,9 755 (idem) Comme le 754. d) = 2,4 756 (idem) Comme le 754.

Article ANNEXE I a

T15 : Vérifier la conformité des travaux réalisés X T16 : Replier le chantier X RÉALISATION DE TRAVAUX T17 : Réaliser les travaux préparatoires sur sol X T18 : Réaliser les travaux d'apprêts sur sol X T19 : Poser des revêtements de sol : lés, lames

Article CH 6

personne non autorisée. d) Les appareils ou groupement d'appareils implantés en toiture-terrasse doivent de plus être placés : - soit sur des plots en matériaux classés M 0 dont la hauteur, sans être inférieure à 20 cm, doit permettre d'obtenir une lame

Article Annexe 2

Alimentation électrique : - organe de protection et de coupure situé à l'extérieur du caisson, coffret sans contact direct avec le caisson, sauf fixations (exemple : lame d'air, matériau isolant) ; - fils électriques d'alimentation du moteur résistant

Article Annexe 2

vitesse (minimum de 4 flashs par seconde) couplée au générateur de brouillard ou à la centrale d’alarme (fonctionnement à durée variable après déclenchement – relais pour régler la durée de fonctionnement). 450 euros Rideau métallique tablier à lames

Article Annexe II

DE PROTECTION POSSIBLE (3) (4) (AU CHOIX) Epaisseur Panneau de particules (rapporté sur l'une des faces de l'élément porteur) Plaque de parement en plâtre (rapportée sur l'une des faces de l'élément porteur) Laine de roche ou perlite Lames

Article 221-III/13

Si nécessaire, le navire doit être conçu de manière que les embarcations soient protégées, à leur poste d'arrimage, contre les avaries dues aux grosses lames. 3 Les embarcations de sauvetage doivent être fixées aux engins de mise à l'eau. 4.1 Tous les

Article Annexe 3

l'annexe IV de la directive 2007/46/CE. (20) La présence ou la fonctionnalité du dispositif n'est pas requise pour les véhicules des catégories N2 ou N3 équipés à l'avant de dispositifs spécifiques afin d'assurer une fonction particulière (par exemple lame

Article 50 undecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 30 > 13

54-07 à 54-08 Tous produits de ces positions. 55-12 à 55-15 Tous produits de ces positions. 55-16 Tissus de fibres artificielles discontinues. 56-04 Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles, fils textiles, lames

Article Annexe I

Les pièges garnis de lames métalliques destinées à élargir la surface de contact pourront continuer d'être utilisés dans la mesure où ils auront été déclarés avant le 30 juin 1989. 2 b Tous modèles a) Sigle PHE tel que défini à l'annexe II.

Article Annexe I

la détection de fibres asbestiformes relevant d'une catégorie de fibres d'amiante au sens des articles 1er et 2 du présent arrêté sur une préparation, il est conclu à la détection de fibres d'amiante dans l'échantillon ; - si l'analyse en MOLP des lames

LEGIARTI000051352008

l'annexe II du règlement UE 2018/858. (20) La présence ou la fonctionnalité du dispositif n'est pas requise pour les véhicules des catégories N2 ou N3 équipés à l'avant de dispositifs spécifiques afin d'assurer une fonction particulière (par exemple lame

Article 228-5.28

Les lames d'air et espaces vides se trouvant derrière les plafonds lambris et vaigrages des locaux d'habitation, des locaux de service et des postes de sécurité doivent être divisés par des écrans bien ajustés, pour éviter le tirage ; l'écartement de

Article Annexe 1

L'élément d'essai doit reproduire les conditions au pourtour, y compris les pièces qui bordent la périphérie, les panneaux ou les lames de rives de plafond, les joints, les calfeutrements.

Article Annexe V

C253 Sciage par châssis diamanté (1 à 3 lames) Châssis diamanté (1 à 3 lames). 13 200 Résultat par année. C255 Sciage par châssis diamanté (30 à 40 lames) Châssis diamanté (30 à 40 lames). 198 000 Résultat par année.

Article Annexe 2

sur un dispositif Stimulateur cardiaque Dispositif de réanimation respiratoire (PARS) : contenu des PACS, matériels de perfusion avec cathéters et perfuseurs, solutés, dispositifs de fixation adhésifs, matériel d'intubation avec laryngoscope et lames

Article Annexe VI

La pluviométrie et les volumes d'effluents épandus ne dépassent jamais la réserve utile des sols après déduction de l'évapotranspiration, et les lames d'eau par passage prescrites dans l'étude de périmètre sont respectées ou, à défaut d'étude, ne dépassent

Article 18 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 96 > 34

Lames orientables opaques ; e.

Article 211-2.03

Bien que l'entrepont de travail soit considéré comme espace ouvert, il doit, sauf impossibilité justifiée ou disposition jugée équivalente par l'autorité compétente, être protégé par une porte brise-lames. 8.3.3.