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4 744 résultats pour « Amélie DE COLNET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Contestations Honoraires

6965e5f7cdc6046d471b4ee7

Appel

12 janvier 2026

12 janvier 2026

CORNET [U] [F] C/ M.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253caabbd3db21cbdd8bb73

Appel

5 février 2008

5 février 2008

G. 07 / 01407 ----------------------- Colette X... C / Marius Y...

Source officielle
CC

cr

61372627cd58014677423591

Cassation

4 avril 2002

4 avril 2002

Celui-ci, peu après, a tenté de la dépasser puis s'est remis derrière la Clio, toujours en la collant de très près.

Source officielle
TJ

1ERE CHAMBRE

69d95fe6cdc6046d47cfc7b7

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

1] représentée par Me Eric GODET-REGNIER, avocat au barreau de REIMS DÉFENDEUR : Monsieur [J] [U] né le [Date naissance 2] 1977 à [Localité 1] (MOLDAVIE) ayant élu domicile au cabinet de Maître Amélie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8fbd3db21cbdd8dcae

Appel

18 avril 2011

18 avril 2011

Amer Y...

Source officielle
TJ

JEX cab 3

6772f25a50f8ff62a311335f

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Madame [H] [G] épouse [N] née le [Date naissance 3] 1985 à [Localité 6] [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Adèle TEULON, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #R0175 JUGE : Madame Marie CORNET

Source officielle
TJ

JEX cab 3

6772f26150f8ff62a3113465

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

GREFFIER : Madame Amel OUKINA lors des débats et Madame Séléna BOUKHELIFA lors de la mise à disposition.

Source officielle
TJ

4ème chambre

6a0cbc57cdc6046d473ae83a

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

en nullité d’une assemblée générale ou d’une délibération de cette assemblée 1 copie exécutoire et certifiée conforme à : la SELARL CABINET CIZERON - 257 la SCP CALVAR & ASSOCIES - 28 la SELARL CORNET

Source officielle
CA

Chambre Civile

642d14b8cb8fa004f57da2b7

Appel

3 avril 2023

3 avril 2023

n'a été choisie que par BCA Expertise, expert de Thélem amené à payer la facture, et par le GFA de [Localité 8].

Source officielle
CA

Chambre 4-8

627f48b4551627057d32de5e

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Mme Catherine BREUIL

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

6698b063e6ed70c67f644905

Appel

12 juillet 2024

12 juillet 2024

En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 Juin 2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Colette

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd72bd3db21cbdd93623

Appel

28 octobre 2016

28 octobre 2016

François Z... qui est à jour de tous ses virements, étant observé que Mme Colette X..., veuve Y... n'a pas informé M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa9bd3db21cbdd8bb0a

Appel

29 avril 2008

29 avril 2008

attestations de Mmes J... et K..., a nécessairement amené son employeur à la ré- affecter ; que la société MUBEX justifie par ses annexes 1 à 9 que Mme Colette X...- Y... n'a pas été cantonnée à des

Source officielle
CA

Sociale C salle 2

67592df34f06387a26ce7766

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

Aux termes de ses dernières conclusions notifiées par RPVA le 25 juillet 2024, la société COLNOT SECURITE PLUS demande à la cour de : A titre principal - Dire la société COLNOT SECURITE PLUS et la SCP

Source officielle
CA

Chambre 4-8

627f48b3551627057d32de58

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Mme Catherine BREUIL

Source officielle
CC

civ3

6137208acd580146773eb62b

Cassation

23 mai 2000

23 mai 2000

Jean-François G..., demeurant place d'Armes, 20169 Bonifacio, 2 / Mme Colette F..., épouse Y..., demeurant ..., 3 / Mme Jeannine F..., épouse H..., demeurant ..., 4 / Mme Marie J..., épouse X.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c978bd3db21cbdd886d2

Appel

15 juin 2006

15 juin 2006

Appelante Colette Z... conclut aux termes de ses dernières écritures auxquelles il est renvoyé pour plus ample exposé, à la confirmation du jugement qui a déclaré monsieur Y... irrecevable en son action

Source officielle
TJ

Adjudications

6620129cf05edb385fb2a4c5

T. Judiciaire

3 avril 2024

3 avril 2024

[G] [X], dont le cabient est [Adresse 5] à [Localité 14], désignée à cette fonction par ordonnance du Tribunal Judiciaire de Marseille du 20 Décembre 2021, CREANCIER POURSUIVANT Ayant Me Philippe CORNET

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 H

65a978a719a7f19a78305a45

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

la SAS COLETTE et celle de tout occupant de leur chef, si besoin est avec le concours de la force publique ;condamner solidairement la SAS COLETTE à lui payer la somme de 22.144,92 euros au titre de l

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6618cf007935f50008be4129

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Eric Veyssière, président Madame Sophie Lésineau, conseillère Madame Valérie Collet, conseillère

Source officielle