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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Contestations Honoraires
6965e5f7cdc6046d471b4ee7
12 janvier 2026
CORNET [U] [F] C/ M.
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Cour d'Appel
6253caabbd3db21cbdd8bb73
5 février 2008
G. 07 / 01407 ----------------------- Colette X... C / Marius Y...
cr
61372627cd58014677423591
4 avril 2002
Celui-ci, peu après, a tenté de la dépasser puis s'est remis derrière la Clio, toujours en la collant de très près.
1ERE CHAMBRE
69d95fe6cdc6046d47cfc7b7
10 avril 2026
1] représentée par Me Eric GODET-REGNIER, avocat au barreau de REIMS DÉFENDEUR : Monsieur [J] [U] né le [Date naissance 2] 1977 à [Localité 1] (MOLDAVIE) ayant élu domicile au cabinet de Maître Amélie
6253cb8fbd3db21cbdd8dcae
18 avril 2011
Amer Y...
JEX cab 3
6772f25a50f8ff62a311335f
1 octobre 2024
Madame [H] [G] épouse [N] née le [Date naissance 3] 1985 à [Localité 6] [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Adèle TEULON, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #R0175 JUGE : Madame Marie CORNET
6772f26150f8ff62a3113465
GREFFIER : Madame Amel OUKINA lors des débats et Madame Séléna BOUKHELIFA lors de la mise à disposition.
4ème chambre
6a0cbc57cdc6046d473ae83a
19 mai 2026
en nullité d’une assemblée générale ou d’une délibération de cette assemblée 1 copie exécutoire et certifiée conforme à : la SELARL CABINET CIZERON - 257 la SCP CALVAR & ASSOCIES - 28 la SELARL CORNET
Chambre Civile
642d14b8cb8fa004f57da2b7
3 avril 2023
n'a été choisie que par BCA Expertise, expert de Thélem amené à payer la facture, et par le GFA de [Localité 8].
Chambre 4-8
627f48b4551627057d32de5e
13 mai 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Mme Catherine BREUIL
Chambre 4-8b
6698b063e6ed70c67f644905
12 juillet 2024
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 Juin 2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Colette
6253cd72bd3db21cbdd93623
28 octobre 2016
François Z... qui est à jour de tous ses virements, étant observé que Mme Colette X..., veuve Y... n'a pas informé M.
6253caa9bd3db21cbdd8bb0a
29 avril 2008
attestations de Mmes J... et K..., a nécessairement amené son employeur à la ré- affecter ; que la société MUBEX justifie par ses annexes 1 à 9 que Mme Colette X...- Y... n'a pas été cantonnée à des
Sociale C salle 2
67592df34f06387a26ce7766
18 octobre 2024
Aux termes de ses dernières conclusions notifiées par RPVA le 25 juillet 2024, la société COLNOT SECURITE PLUS demande à la cour de : A titre principal - Dire la société COLNOT SECURITE PLUS et la SCP
627f48b3551627057d32de58
civ3
6137208acd580146773eb62b
23 mai 2000
Jean-François G..., demeurant place d'Armes, 20169 Bonifacio, 2 / Mme Colette F..., épouse Y..., demeurant ..., 3 / Mme Jeannine F..., épouse H..., demeurant ..., 4 / Mme Marie J..., épouse X.
6253c978bd3db21cbdd886d2
15 juin 2006
Appelante Colette Z... conclut aux termes de ses dernières écritures auxquelles il est renvoyé pour plus ample exposé, à la confirmation du jugement qui a déclaré monsieur Y... irrecevable en son action
Adjudications
6620129cf05edb385fb2a4c5
3 avril 2024
[G] [X], dont le cabient est [Adresse 5] à [Localité 14], désignée à cette fonction par ordonnance du Tribunal Judiciaire de Marseille du 20 Décembre 2021, CREANCIER POURSUIVANT Ayant Me Philippe CORNET
Chambre 10 cab 10 H
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18 janvier 2024
la SAS COLETTE et celle de tout occupant de leur chef, si besoin est avec le concours de la force publique ;condamner solidairement la SAS COLETTE à lui payer la somme de 22.144,92 euros au titre de l
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
6618cf007935f50008be4129
11 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Eric Veyssière, président Madame Sophie Lésineau, conseillère Madame Valérie Collet, conseillère