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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Tribunal Administratif de Poitiers
DTA_2202519_20230414
14 avril 2023
14 avril 2023
Le patient a ensuite été hospitalisé en réanimation au centre hospitalier de la Rochelle où un angioscanner a été réalisé.
Source officielleChambre 1
69e560bfcdc6046d47d75ea3
7 janvier 2025
7 janvier 2025
RG 2023004396 Code N° 599 Tribunal de Commerce de LA ROCHE-SUR-YON Palais Consulaire - 55, rue Hoche - 85000 LA ROCHE SUR YON JUGEMENT AUDIENCE PUBLIQUE et ORDINAIRE du MARDI SEPT JANVIER DEUX MILLE
Source officielle1ère Chambre
64a50ceeb8594705dbfccc1f
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Par acte du 21 novembre 2020, les époux [F] [M] et [X] [N] ont fait assigner l'aful du [Adresse 5] devant le tribunal judiciaire de La Rochelle.
Source officielle2ème Chambre
652f792db053208318995bc3
17 octobre 2023
17 octobre 2023
2023 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 22/01882 - N° Portalis DBV5-V-B7G-GTC7 Décision déférée à la Cour : jugement du 21 juin 2022 rendu(e) par le Tribunal Judiciairede LA ROCHELLE
Source officielleJuge Unique 1
DTA_2401843_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
Au cours de l’audience publique, après la présentation du rapport, ont été entendues les observations de Me Beignet, pour la SA de la rue Alline.
Source officielleCour d'Appel
6253c8f3bd3db21cbdd86cb3
24 novembre 2003
24 novembre 2003
. [**][**] APPELANTS : Monsieur Léon X... né le 27 Octobre 1948 à TEILLAY (35620) 12 rue des Rochettes 44110 ERBRAY représenté par la SCP D'ABOVILLE,DE MONCUIT SAINT-HILAIRE & LE CALLONNEC, avoués
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2607097_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
de l’exécution de la décision née le 15 févier 2026, par laquelle la sous-directrice des visas a implicitement rejeté le recours qu’il a formé contre la décision de l’autorité consulaire française à Alger
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
DTA_2501067_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
Par un arrêté du 31 mai 2024, le maire de la commune de La Rochelle n'a pas fait opposition à la déclaration préalable déposée par M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2401880_20240626
26 juin 2024
26 juin 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 4 avril 2024, Mme B C, représentée par Me Rochard, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 27 novembre 2023 par lequel le préfet du
Source officielle1ère Chambre
6451fb8148616ed0f8cd509a
2 mai 2023
2 mai 2023
EXPRO, JCP de LA ROCHELLE.
Source officielleJuge des référés
CETAT:CETATEXT000026305777
14 août 2012
14 août 2012
juge des référés du tribunal administratif de Marseille, statuant sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-2 du code de justice administrative, lui a enjoint de laisser libre l'accès à l'allée
Source officiellePROCEDURES COLLECTIVES
69bff760cdc6046d478ba2aa
1 juillet 2025
1 juillet 2025
REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS NUMERO D'INSCRIPTION AU REPERTOIRE GENERAL : 2024 003585 TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE JUGEMENT DU 01/07/2025 DEMANDEUR(S) : MONSIEUR LE PROCUREUR
Source officielleCour d'Appel
6253cd78bd3db21cbdd93749
24 novembre 2016
24 novembre 2016
BP 1589 70022 VESOUL CEDEX représentée par Me Florent SOULARD de la SCP SOULARD-RAIMBAULT, avocat au barreau de DIJON INTIMÉE : SAS LA ROCHERE 70210 PASSAVANT LA ROCHERE représentée par Me Jean-Christophe
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
65a6d5a047251e2b24246e8d
16 janvier 2024
16 janvier 2024
[H] [V] [M] [T] Me Marion ROCHETTE, avocate au barreau de LYON METROPOLE DE [Localité 7] Une copie revêtue de la formule executoire : Me Marion ROCHETTE, avocat au barreau de LYON Une copie certifiée
Source officielleCH GENERALISTE B
68debe596af9fd1f80948932
2 octobre 2025
2 octobre 2025
JUGEMENT DU : 02 Octobre 2025 ROLE : N° RG 23/03584 - N° Portalis DBW2-W-B7H-L6JD AFFAIRE : [Y] [X] épouse [Z] C/ Compagnie d’assurance ALLIANZ IARD GROSSE(S)délivrée(s) le à la SCP PLANTARD ROCHAS
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C200230
3 février 2011
3 février 2011
X..., qui avait pris sa retraite en 1996, avait régulièrement réalisé des transports de billes de bois entre La Rochelle et Le Vanneau à l'occasion desquels il avait perçu une indemnité forfaitaire de
Source officielle1ère chambre
DCA_24PA02736_20240926
26 septembre 2024
26 septembre 2024
Par un mémoire en défense enregistré le 1er août 2024, la société Heta, représentée par Me Rochmann-Sacksick, demande à la Cour de transmettre le dossier au Conseil d'Etat.
Source officielleContestations avocats
637dc8bc14982305d4c20361
20 octobre 2022
20 octobre 2022
------------------ N° RG 22/01553 - N° Portalis DBV5-V-B7G-GSFZ ------------------------- [S] [R] C/ Karine GARGADENNEC, membre de l'AARPI CIANCIARULLO- GARGADENNEC, avocat au barreau de LA ROCHELLE
Source officielleCour d'Appel
6253cc1abd3db21cbdd8f21f
6 mars 2012
6 mars 2012
C/ Melle Aline X... ASSOCIATION TUTELAIRE D'ILLE ET VILAINE Mme Y...
Source officielleRéférés Cabinet 1
66352a50e4b5292aaa662a5d
29 avril 2024
29 avril 2024
N° RG 23/05451 - N° Portalis DBW3-W-B7H-4DFF PARTIES : DEMANDEUR Monsieur [O] [C] né le [Date naissance 1] 1961 à [Localité 4] (ALGERIE), demeurant [Adresse 2] représenté par Me Caroline PHAM, avocat
Source officiellePage 3 sur 29