MUTILOR [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Marine PARMENTIER de la SELARL WOOG & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS - #P0283 DEFENDERESSE La société ROSE MARINA [Adresse 4] [Localité

G..., Léon, Alexis Q..., demeurant ... à Saint-Raphaël (Var), 6°) de M. Alexandre Z..., demeurant ... (Alpes maritimes), 7°) de M. Marcel, Pierre, Marie D..., demeurant ... (Var), 8°) de M.

A C, représenté par Me Alexis Tordo, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d'enjoindre à la préfète du Val-de-Marne de lui fixer

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Alexis Y..., 2°/ Madame MONTSERRAT X..., épouse Y..., demeurant tous deux ...,

ESPACE URBAIN agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QUE LA MANUFACTURE FRANCAISE DES PNEUMATIQUES MICHELIN FAIT GRIEF A LA COUR D'APPEL D'AVOIR DIT QU'ELLE ETAIT TENUE D'AFFILIER AU REGIME GENERAL DE SECURITE SOCIALE ALEXINE

plaidant en visioconférence COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue en chambre du conseil du 05 septembre 2011, devant la Cour composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Rose-May

XD..., demeurant ..., 44 / Mme Rose XW..., veuve XX..., demeurant ..., 45 / Mme Grazielle A... XX..., épouse XE..., demeurant ..., 46 / M.

PROCUREUR DE LA RÉPUBLIQUE PRÈS LE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS, MINISTÈRE PUBLIC, en la personne de Mme Sylvie Schlanger, avocat général, 2°) LE PRÉFET DES HAUTS-DE-SEINE, représenté par Me Alexis

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE ROLE : 2025 F 8 JUGEMENT du 04 juillet 2025 ENTRE : La SARL CORREZE SELECT [Adresse 1] DEMANDERESSE A L'INJONCTION DEFENDERESSE A L'OPPOSITION comparant par Maître Virginie

(Var), 5°/ de Monsieur M..., Léon, Alexis VERGES, demeurant ... à Saint-Raphael (Var), 6°/ de Monsieur Alexandre B..., demeurant ...

représentée Association DES CHAUFFEURS INDEPENDANTS LYONNAIS, dont le siège social est sis [Adresse 6] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Paul RIANDEY, Vice-président, assisté de Alexis

BOMMELAER Me PENNEC RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 17 OCTOBRE 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis

    Alevis, cemevis and the Alevi initiative 4.     The Government’s stance regarding the Alevi faith, and the academic opinion submitted by them II.

EXACT C.A (SOCIÉTÉ D'EXPERTISE D'ASSISTANCE ET DE CONSEILS TECHNIQUES COTE D'AZUR), demeurant [Adresse 1] représentée par Me Pierre LIBERAS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Ayant pour avocat Me Alexia

Par des mémoires en défense, enregistrés le 15 mars 2023, le 6 septembre 2023 et le 26 septembre 2023, la SNC Lidl, représentée par Me Alexia Robbes, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge

HOTELS AEROPORTUAIRES [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Et assistée de Margaux LANDEMAINE substituant Me Alexia

DU MERCREDI ROLE N° 2026P00529 GREFFE N° 2023J00743 JUGEMENT QUI PRONONCE LA RESOLUTION DU PLAN DE SAUVEGARDE ET LA LIQUIDATION JUDICIAIRE DE LA SOCIETE HRCC IMMO SAS TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX

DU MERCREDI 14 JANVIER 2026 ROLE N° 2025P01326 GREFFE N° 2026J00098 JUGEMENT QUI PRONONCE LA RESOLUTION DU PLAN DE REDRESSEMENT ET LA LIQUIDATION JUDICIAIRE DE LA SOCIETE SARL B.

CHARPENTERIE ANDRE PERONE ET ASSOCIES dont le siège social est [Adresse 2] représentée par la SCP PRIMOUT FAIVRE, avoués à la Cour, Me Eric HOUILLOT, avocat au barreau de TOULON substitué par Me Alexis