Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
6079b1919ba5988459c5286b
10 mars 1998
10 mars 1998
unique : Attendu que Mme Y..., qui, jusqu'en 1980, détenait 8 839 des 10 000 actions de la société La Montagne, exploitant le journal du même nom, et qui, en 1989, était encore titulaire de la majorité
Source officielle1ère et 6ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000028770814
24 mars 2014
24 mars 2014
Alexandre Lallet, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à Me Foussard, avocat de la société Meubles Gimazane ; 1.
Source officielleCour d'Appel
6253cce9bd3db21cbdd91aa7
17 septembre 2014
17 septembre 2014
Elle indique que Serena est à son domicile tandis qu'Alexandre vit chez M. André X....
Source officielleCour d'Appel
6253cd25bd3db21cbdd9267e
1 septembre 2015
1 septembre 2015
née le 07 Septembre 1985 à VILLEDIEU LES POELES (50800) ... 35130 LA GUERCHE DE BRETAGNE Représentée par Me Isabelle ALEXANDRE, avocat au barreau de RENNES INTIMÉ : Monsieur Mathieu Y
Source officiellePAC - Contentieux
68a61d531abbd5bba7d963c1
8 juillet 2025
8 juillet 2025
été signé par Alexandra GOUIN, Juge, et par Emmanuel LE FRANC, Greffier présent lors du prononcé.
Source officielle2ème chambre 2ème section
67f418c14e0040aa3735d3e8
7 avril 2025
7 avril 2025
barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #L0179 DÉFENDEURS Monsieur [W] [T] [V] [X] [Adresse 2] [Localité 4] Madame [U] [Z] [Adresse 2] [Localité 4] Tous les deux représentés par Maître Alexandre
Source officielle1ère sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000029882530
10 décembre 2014
10 décembre 2014
Alexandre Lallet, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellecr
613724e3cd5801467741934f
10 janvier 1990
10 janvier 1990
362 et 591 du Code de procédure pénale ; " en ce que la feuille des questions porte la mention que la Cour et le jury réunis après en avoir délibéré ensemble conformément à la loi ont décidé à la majorité
Source officielleJuge unique 3ème chambre
DTA_2302283_20230621
21 juin 2023
21 juin 2023
Nul n'est élu délégué ou suppléant au premier tour s'il n'a réuni la majorité absolue des suffrages exprimés. Au second tour, la majorité relative suffit.
Source officielleJuge unique 3ème chambre
DTA_2302302_20230621
21 juin 2023
21 juin 2023
Nul n'est élu délégué ou suppléant au premier tour s'il n'a réuni la majorité absolue des suffrages exprimés. Au second tour, la majorité relative suffit.
Source officielleJuge unique 3ème chambre
DTA_2302316_20230621
21 juin 2023
21 juin 2023
Nul n'est élu délégué ou suppléant au premier tour s'il n'a réuni la majorité absolue des suffrages exprimés. Au second tour, la majorité relative suffit.
Source officielleJuge unique 3ème chambre
DTA_2302319_20230621
21 juin 2023
21 juin 2023
Nul n'est élu délégué ou suppléant au premier tour s'il n'a réuni la majorité absolue des suffrages exprimés. Au second tour, la majorité relative suffit.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb2bd3db21cbdd90fc5
22 janvier 2014
22 janvier 2014
Frédéric Y...à l'égard de Manon et Alexandre dont la résidence sera maintenue chez elle, - accorder à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc26bd3db21cbdd8f466
4 avril 2012
4 avril 2012
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU QUATRE AVRIL DEUX MILLE DOUZE APPELANTE : Madame Alexandra X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca1dbd3db21cbdd8a15f
16 janvier 2008
16 janvier 2008
(avocat au barreau de Nanterre) Monsieur Nicolas B... ... 92000 NANTERRE représenté par la SCP FIEVET-LAFON - No du dossier 260484 assisté de Me Alexandre A...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO00314
7 mars 2018
7 mars 2018
Alexandre X..., domicilié chez M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C101007
26 septembre 2012
26 septembre 2012
délivrance d'un certificat de nationalité française et de constater son extranéité, alors, selon le moyen : 1°/ que tout enfant né en France de parents étrangers acquiert la nationalité française à sa majorité
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300981
6 septembre 2011
6 septembre 2011
X... et du syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier Le Pas de Loup et les condamne à payer à Mme Y..., aux époux Z..., B..., aux sociétés Lisevic, Alexandre, Scluos et Gestion d'Isola 2000
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2018:0918JUD006952810
18 septembre 2018
18 septembre 2018
Elle est la mère de Alexandre Stomatii, né en 1990. 6.
Source officielleChambre 1 Section 4
69e16086cdc6046d4780b484
7 avril 2026
7 avril 2026
2026 CHAMBRE 1 SECTION 4 AFFAIRE N° N° RG 24/00751 - N° Portalis DBZV-W-B7I-CM2Z JUGEMENT DE DIVORCE AFFAIRE : [E] [P] [U] épouse [H] C/ [O] [H] Grosse et Expédition le à Me Anthony ALEXANDRE
Source officiellePage 3 sur 52