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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Premier Président
6871efa957f38d6b27c2768b
11 juillet 2025
11 juillet 2025
ONZE JUILLET DEUX MILLE VINGT CINQ (11/07/2025), Nous, Hélène GRATADOUR, présidente de chambre à la Cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Alexis
Source officielleChambre Etrangers/HSC
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2 janvier 2024
2 janvier 2024
[I] [Z] né le 25 Août 1992 à [Localité 1] (44) hospitalisé au Centre Hospitalier de [3] ([Localité 1]) ayant pour avocat Me Charles-alexis GARO, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue
Source officielle2ème chambre
636ca6206c7633dcd15b3a91
3 novembre 2022
3 novembre 2022
CHAROL TRANS C/ Société SOCAMIL S.A.S.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
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28 avril 2026
28 avril 2026
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU LOIRET Me Alexia LAKABI EXPÉDITION à : Mme [T] [S] Pole social du TJ d'
Source officielleChambre Sécurité Sociale
642fb68dcece1704f5747772
4 avril 2023
4 avril 2023
[S] souffrait de cervicalgies chroniques depuis plusieurs années. Elle s'interroge d'ailleurs sur la valeur probante du certificat établi par celui-ci dès lors que M.
Source officielleChambre Civile
68cc5aee9da36895046981c7
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Localité 5], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Caroline LUDWIG, avocat au barreau de BOURGOIN-JALLIEU plaidant par Maître Jean-Baptiste MATHIEU de la SELARL MATHIEU & BOURG, avocats au barreau de CHALON-SUR-SAONE
Source officiellePremier Président
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15 avril 2026
15 avril 2026
37 Le QUINZE AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX (15/04/2026), Nous, Marine COCHARD, conseillère à la Cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Alexis
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
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7 juillet 2025
7 juillet 2025
Alexis ESCHBACH, assesseur représentant les travailleurs non salariés et assistés de M. David CREQUIT, greffier lors du prononcé par mise à disposition au greffe.
Source officielleChambre Sociale
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27 avril 2023
27 avril 2023
- Condamner la société Terre y Fruit Chinon aux entiers dépens. - Débouter la société Terre y Fruit Chinon de ses demandes, - Condamner la société Terre y Fruit Chinon aux entiers dépens.
Source officielle1ère chambre
DTA_2100626_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
réservés aux élus n'appartenant pas à la majorité dans les vecteurs d'information suivants : " guide pratique " distribué annuellement en version papier aux habitants, réseau social Facebook pages " La chronique
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
686c12d8dd7001754d61c3b9
4 juillet 2025
4 juillet 2025
A l’époque nous étions exposés à toutes les poussières industrielles de charbon, fibres céramiques, laine de roche, silice, minerais de fer, charbon.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
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16 janvier 2024
16 janvier 2024
Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 14 NOVEMBRE 2023. ARRÊT : - Contradictoire, en dernier ressort.
Source officiellePremier Président
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21 mai 2026
21 mai 2026
Le VINGT ET UN MAI DEUX MILLE VINGT SIX (21/05/2026), Nous, Marine COCHARD, conseillère à la Cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Alexis
Source officielleChambre Sécurité Sociale
63ca42ea9066fd7c90fc26cb
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Lors du délibéré : Madame Carole CHEGARAY, Président de chambre, Madame Anabelle BRASSAT-LAPEYRIER, Conseiller, Monsieur Xavier AUGIRON, Conseiller Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier
Source officielleChambre Sécurité Sociale
63c10953bf9fd47c90a13b71
10 janvier 2023
10 janvier 2023
- Signé par Madame Carole CHEGARAY, Président de chambre et Monsieur Alexis DOUET, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le Magistrat signataire. * * * * * M.
Source officiellePS ctx protection soc 5
69800d2fcdc6046d47957316
6 janvier 2026
6 janvier 2026
sis [Adresse 10] représentée par Mme [T] [L] munie d’un pouvoir spécial COMPOSITION DU TRIBUNAL Monsieur BEHMOIRAS, Vice-Président Monsieur GUEZ, Assesseur Monsieur LEMIALE, Assesseur assistés de Alexis
Source officiellePS ctx protection soc 5
6973cc01cdc6046d477ad79f
6 janvier 2026
6 janvier 2026
sis [Adresse 10] représentée par Mme [U] [K] munie d’un pouvoir spécial COMPOSITION DU TRIBUNAL Monsieur BEHMOIRAS, Vice-Président Monsieur GUEZ, Assesseur Monsieur LEMIALE, Assesseur assistés de Alexis
Source officielleJuge des référés
DCA_25NC00481_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
contentieuse antérieure : Le 21 novembre 2024, Mme D C, agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité de représentante légale de sa fille mineure B C, a demandé au tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Source officielleChambre Sécurité Sociale
64af98f0049d5c05db17317f
11 juillet 2023
11 juillet 2023
Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 4 AVRIL 2023.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69e148f9cdc6046d477ed313
9 avril 2026
9 avril 2026
JUGEMENT: prononcé le 09 AVRIL 2026, par sa mise à disposition au greffe, et signé par Alexia GARNAUD, Vice-Présidente et Karine DURETZ, Greffier, en application de l’article 450 du code de procédure civile
Source officiellePage 3 sur 11