Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11e chambre, en date du 20 octobre 2006, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de dénonciation calomnieuse, a prononcé sur les intérêts

l'exercice clos le 31 décembre 1993 lesquels faisaient apparaître une situation nette consolidée négative de 23,3 millions de francs ; que, selon protocole du 10 janvier 1995, les sociétés Editions Albin

publique, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Christian X..., directeur du Hertford British Hospital, coupable de dénonciation calomnieuse au préjudice d'Alain

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 15 octobre 2003, qui, après sa relaxe du chef d'atteintes sexuelles aggravées, a prononcé sur les intérêts civils

Alain, - LA SOCIETE AXA CORPORATE SOLUTIONS, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 27 novembre 2002, qui, pour abus de confiance, a condamné le premier

(décédé), Jean-Marie E..., Cécile Y..., Nadia D..., Reda Z..., Claire X..., Zahia C..., Alain B... n'ont pas répondu à l'appel de leur nom et, sans opposition des parties, le président a ordonné qu'il

pourvoi formé par : - LA SOCIETE GAN INCENDIE ACCIDENTS, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 27 février 2002, qui, dans la procédure suivie contre Alain

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 16 mai 1991, qui l'a condamné, pour escroqueries, à la peine de 2 ans d'emprisonnement avec sursis et mise à

n'en était pas le rédacteur ; qu'Alain A... est décédé ; que la SA Bodard Construction reprochait également à Denis X... d'avoir produit une attestation de Christiane Z..., veuve d'Alain A..., datée

Alain, - Z...

Alain X... à la peine de douze mois d'emprisonnement avec sursis et la société Business renseignements et recouvrements, représentée par Alain X... à une amende de 30 000 euros, puis, statuant sur les

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 30 mai 2000, qui, pour organisation frauduleuse d'insolvabilité, l'a déclaré coupable, a ajourné le prononcé de la peine et

Z... du chef de coups et blessures volontaires sur la personne de Michel X... et débouté celui-ci de son action civile ; "aux motifs que les frères Z... indiquent que l'un d'eux, Alain, a répondu à

Alain, contre le jugement du tribunal de police de TOULOUSE, en date du 4 janvier 2000, qui, pour conduite d'un véhicule automobile sans port de la ceinture de sécurité, l'a condamné à 500 francs d'amende

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, chambre correctionnelle, du 27 octobre 1994, qui, pour escroquerie, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis et à 20 000 francs d'amende et

Alain, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de RENNES, en date du 20 mars 1997, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de LOIRE-ATLANTIQUE sous l'accusation de vols avec arme,

Alain, - Y...

Alain, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 6 septembre 2005, qui, dans l'information suivie contre lui du chef de pratiques anticoncurrentielles

Alain X... et son épouse avaient accueilli Jeanne X... à leur domicile et avaient géré ses biens ; que M.