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1 513 résultats pour « Alarson »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccfdbd3db21cbdd91eca

Appel

14 janvier 2015

14 janvier 2015

Alison, née le 30 octobre 1998, dont le père Monsieur X...

Source officielle

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CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007923763

Admin. suprême

19 mars 1997

19 mars 1997

Claude VELTER, demeurant 103, rue Perronet à Neuilly-sur-Seine (92200) ; le SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L'IMMEUBLE "L'ALBARON" et MM.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2502112_20250520

Administratif

20 mai 2025

20 mai 2025

Considérant ce qui suit : Le désistement de la SAS ALLISONE TECHNOLOGIES est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.

Source officielle
TJ

Référés

6696b6f09a603a692910b06b

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

La SASU ALLURION FRANCE sollicite que Madame [W] soit déboutée de cette demande.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23NC00039_20250605

Admin. Appel

5 juin 2025

5 juin 2025

Dans ces conditions, c'est à juste titre que l'administration fiscale a estimé que la société Algaron Info Ltd n'était pas résidente du Royaume Uni au sens de la convention.

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

68df5d764a4e15bf2fe4fa8c

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

La SCI Allison a constitué avocat le 26 décembre 2024.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_21LY01035_20220519

Admin. Appel

19 mai 2022

19 mai 2022

Jean-Paul Vallecchia, rapporteur public, - et les observations de Me Goutille pour la commune de Lempdes-sur-Allagnon. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C101465

Cassation

28 novembre 2012

28 novembre 2012

que la durée totale puisse excéder la durée prévue par la loi antérieure ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a donné naissance à trois enfants : Gwendoline, née le 22 septembre 1992, Alison

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C201565

Cassation

19 novembre 2015

19 novembre 2015

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Alison X..., mineure, a été victime d'une infraction pénale commise par sa mère ; qu'à la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c5bd3db21cbdd8931a

Appel

6 juin 2007

6 juin 2007

Alisson et Z...

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

5fde2f5f0c7dd80c1cf3c4d3

Appel

4 juillet 2018

4 juillet 2018

Alassane C... à lui payer la somme de 700 € au titre de l'article 700 du code de procédure civile.

Source officielle
CC

civ1

6137242acd580146774131a2

Cassation

7 décembre 2004

7 décembre 2004

X..., notaire associé de la société civile professionnelle Alarçon-Feraud, à Nice, a reçu un acte sous seing privé, portant cession aux sociétés Immobail btp, Auxicomi et Fructicomi, d'une promesse de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2223163_20231110

Administratif

10 novembre 2023

10 novembre 2023

O R D O N N E :Article 1er : Il est donné acte du désistement d'instance de la requête de la SCI Alyson.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2102108_20241105

Administratif

5 novembre 2024

5 novembre 2024

Puis, par un arrêté du 13 septembre 2018, le maire de la commune de Biot a transféré le permis de construire litigieux à la société Les Jardins d'Alysson.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C101491

Cassation

18 décembre 2013

18 décembre 2013

recevable : Vu l'article 2 du code civil, ensemble l'article 333, alinéa 2, du même code, dans sa rédaction issue de l'ordonnance n°2005-759 du 4 juillet 2005 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'Alisson

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2202819_20221004

Administratif

4 octobre 2022

4 octobre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 30 septembre 2022, la commune d'Allarmont, demande au juge des référés, en application des dispositions de l'article L. 511-9 du code de la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb5bd3db21cbdd91073

Appel

4 février 2014

4 février 2014

Sur la contribution à l'entretien et l'éducation d'Alisson et Anthony : M.

Source officielle
CA

Chambre 1-7

680c6be28eda960fba78b30b

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

[Z] [D] Intimé la SELARL ALERION AVOCATS [Adresse 2] [Localité 4] ORDONNANCE D'IRRECEVABILITE Madame Carole DAUX-HARAND, magistrat de la mise en état, assistée de Mme Natacha BARBE, Vu la

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CA

Cour d'Appel

6253cc97bd3db21cbdd9099f

Appel

6 septembre 2013

6 septembre 2013

Alassane Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd7abd3db21cbdd937cd

Appel

5 décembre 2016

5 décembre 2016

DE L'HOSPITALISATION No RG : 16/ 04268 No MINUTE : 16/ 64 Appel de l'ordonnance rendue le 22 Novembre 2016 par le Juge des libertés et de la détention de COUTANCES APPELANT : Madame Alison

Source officielle